Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

'1145 PRESBYTERES. 1146 feront tenus les habitans des paroi!Tes d'en- décim>teurs, ou les curés. C'en encore la rretenir & de réparer la nef des églifes & jurifprudence du parlement de Tournai. Les la clôture des cimerieres, & de fournir aux cuds en font renus, lorfque le revenu des curés un logement convenable ; mais pour cure< c!l confi,lérab!e, & à leur défa<1r, on ces forces de rép>rarions qui rombenr fur le y oblic,e !ts décim.ueurs, :l moins qu'il n·y compte des lubitan' , Sa !11ajdlé vet:r que air ufage an contraire contre les habitans. les évêques envoient à l'intendJnt des ex- Van-Efpen affure ~ue c'ell l'ufage le p!us traies des prorès - verbaux de leur vifire. ordinaire des Pays· bas d'y obliger les curis, Enjoint aux inrendans de faire vifirer pu ou les décimateurs. Un réglemenr du con– des experts lefdires réparations , d'en faire feil de Druxelles, en 1671. en décharge les dre!Ter des devis & ellimarions en leur pré- habirans. Le fecond concile de Cambrai & fence, ou de leurs fubdélégués, les maire le concile de Malines, tenus en 1607. leur & échevins, fyndics & marguilliers appel- font auffi favorables. L'ancienne difcipline lés, & de donner ordre que celles qui font de l'églife de France en chargeoit aulli les jugées néceff,ires , foienr faites inceffam- curés. T. III. p. 163. ment, & de permettre même ouxdirs ha- III. Les décimateurs & les curés primi· bitans , d'emprunter les Commes donc il rifs, feion la jurifprudence la plus fuivie fera befoin. T. VU. p. 55. 56. de notre liecle, ne font point te11us de con· La jurifprudence des arrêts y en confor· tribuer :l la connruaion, ou aux répara· me. L'arrêt du parlement de Paris , du 30. tions des maifons curiales. juin 1567. condamne les manans & hJbi· L'arrêt rendu au parlement de Grenoble, tans de Longjumeau à faire réparer & ré- le 21. juin 16o5. i::.i:i décharge les décimo– tablir I> maifon pre•bytérale , el\forre que reurs. li a été jugi- au même parlement. le le curé, fes vicaires & chaprlains, & les 3. août 1659. & le 9. mai 1665. que les cu– prédicareurs que le curé pou:ra y conduire, rés primitifs qui perçoivent la dîme d:ins puiffent être logés commodément & dé· une paroi!Te, & qui, ourre l:i dîme, y one cemmenr. Arrêt fembbble du parlement de des rentes & des fonds, ne doivent conrri· Bretagne , du premier m:irs 1601 .... Au- buer à la conllrutèion de l:i maifon curiale, tres arrêts conformes du parlement de Gre- qu'à raifon de leurs fonds !k' rentes. T. Ill. noble , rendus le 20. juin 1605. & en p. 240. 141. 243. 1609...... L'arrêt rendu au plrlement de IV. Au porlemenr de Provence, on obli– Paris, le 14. mars 1673. ordonne aux évê· ge les décimateurs dans cette province, de ques faifanr leur vifite , de pourvoir , les contribuer pour un riers aux réparations & officiers des lieux appellés , à ce que les réédilicarions des églifes paroiffiales, & dn curés foient logés commodément. Et à ]'é- logement des curés , fans difiinltion du gard des réparations concernant le loge- chœur & de la nef; & l'on y regarde le ment defdirs curés , enjoint aux officiers logen1ent des curés comme une dépendance des lieux, de faire a!Tembler inceffamment de l'églife. Les deux autres tiers font fournis les habirans pour y pourvoir , & régler par les habirans & biens·tenans. Tome III. quelle parc chacun d'eux fera renu d'y p. 263. 264. contribuer..... Deux autres arrêts du par· V. Par un ufage inrroduit dans quelques lement de Paris, des 13. février 1690. & diocefes de Normandie, & pirriculiére- 3· février 1691. qui rondamnent les mar- menr dans celui de Rouen, les promoteurs guilliers & habitans de la paroiffe de faine des évêques & les doyens ruraux étoienr Antoine de Conty , de fournir :l leur curé rendus garans & r~fponfables des répara- 11n presbyrere convenable, & de l'enrrere- rions du chœur des églifes où les curés nir de grolîes réparations....... Celui du 7. joui!Toienr des dimes, & de celles des mai– feprembre 1689. avoir cond1mné les mar· fons pres.byrérales au rernps du décès des guilliers.en charge de fournir au curé fan curés, & lorfque leur fucceffion n'éroir pas logement , fi non & à faute de ce, de payer foffifante pour les ocquirtcr : mais , par la les loyers de celui que leur curé occupe, déclaration du 27. janvier 17t6. rendue fur & d'en avancer les deniers..... L'arrêt du les remontrances du Clergé, cet ufage a confeil d'état du Roi, du 13. décembre été aboli. T. II. p. 1958. & fûi11. 1684. contient la même dirpofition que cel· VI. Lorfque les curés ne fon! pas logés , le de l'article 21. de l'édit de 1695. qu'on on oblige les habitons à leur donner une vient de rapporter, & c'en deli que celle· certaine fomme pour le loyer de Il nllifon ci paroîravoir été prife. T. III. p. 131.juf qu'ils habiren!. Cette fom:;ic tll réglée di– gu'à 158. , yerrcment feloo les remF' :-.· ics lieux. Par II. Il y a des provinces qui ont con~ervé arrêt du ri. décembre 154'" les habiran1 l'incicn ufage, d'obliger à cette charge le5 de Longpont lurent cond~mnÇs de fournir http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence