Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

103 AU BA l NE. melfe dans les autres diocefes. Voyez Mtf fi. §. Ill. VI. Sur les anelhrions nécclfaires pour les ordres. Voyez Ordinatiorr~ §.VI. n. IV. VII. Sur celles que doivent avoir lts ré– guliers pour recevoir les ordrC'S. Voyez Or- 1iintJ1ion, §. XII. n. I. VIII. Les archidiacres peuvent-ils don– ner des arrefiations ? Voyez. Àrchidi11,res, f. Vll. n. V. AT TRI T 1 0 N. Voyez ABSOLUTION,§. Ill. ~======~·w~~~"~"======'~ ·AU B A IN E. [DR 01 T d'] U N étranger en incapable de pofféder des bénéfices en France, quoique fon pays foie exempt du droit d'aubaine par les 1rairés. Voyez Etrangers, §. I. n. VI. A V É NE MENT. [DROIT DE JOYEUX] N os Rois, dans la difpofüion des bé– néfices de leurs états, font en poffef- 1ion de plulieurs droiis, lcfquels, quo~­ qu'ils ayent quelque rapport avec le droit qu'on appelle de joyeux avén~n1cn1, à la couronne, en font cependant trcs·d1ffcrens. De ce genre ell, 1°. le droit qu'a le Hoi àans certaines églifes qui fe g!orifie111 de )'avoir pour chanoine , de difpofer d'une prébende. Il y en a où il ufe de ce droit à fon avénement à la couronne; & d'autres où il ne l'exerce qu'à fan entrte dans ces églifes. 1°. Le droit de difpofcrd'une pkce dans plulieurs monal1eres, tant d'hommes, que de religieufes , qui font de fondation ou garde royale. 3°. Les recomm1ndations aux collateurs que nos Rois accordoient avant l'établiffement de l'indult , à leurs officiers des parlemens & du gr>nd con– f cil. 4°. Les mandats des Papes & l'indult des Empereurs d'Allemagne, qu'on appelle )es prtmitrtS prierts , ont auffi quelque rap port au droir d: joyeux avénement. T. XI. log. 1127. 1128. 1129• A V É NEMENT. §. l. Ordonnances fur le droit de . ' ioyeux avcnemcnr. Elles font rapportées. T. XI. pag. 1119. jufqdà 1136. & pag. 1o65. 1o66. §. li. Arré:s touchant !t même droit. Ils font rapportés T. XI. pag. 1136. juf-. qu'à 116+ & p. 1055.juJiJu'à 1065. §. Ill. Son ancienneté & fes fondemens." I. Les auteucs qui ont écrit fur ce droit du Roi, font dans des fentimens très·op– pofés. On pcuc les ranger en trois cbffes. 1°. Plulieurs ont foutenu que ce droit éroit inconnu en France , 3v:int le regne de Henri Ill. & que ce Prince l'a introduic par fa déclaration du 9. mars 1577. T. XI. pag. 116+ jufiu'à 1178. pag. 1189. 1190. 119 [. 2°. D'autres ont foutenu, que dans le Xlll<, liecle, ce droit étoit recu dans le royaume comme un droit de 'ta fouv.e– raine puiff1nce temporelle qui ne pouvoit lltre contredir. On voit même entre les défcnfeurs de ce fentimenr, d'illullres Ile de favans magillratS, qui ont fourenu que le droit de joyeux avénemenc a été ap– prouvé de l'Eglife de France, dès le temps du concile de DJfle; & que long remps 3\'30t ce concile J il a t~(é confirmé par des arrêtS célebres. T. XI. pag. 1178. juf-. qoà 118 9 . 3°. Les autres conviennenr que ce droit a précédé le regne de Henri Ill. mais ils ne le regardent pas comme ayant tiré fan origine de la puifTJnce temporelle. Ils fou– tiennent que nos Rois l'onr reçu de la con– cefiion des Papes. Ils fe fondent fur des bulles, par lefquelles les Papes ont permis aux Rois de france de mettre un religieux ou une rcligieufe, felon la qualité des mo• nalleres, dans chacune des abbayes & des prieurés convenmels du royaulT'e pour leurs premitrts prieres. T. XI.pag. I 191. Il. Les fentimens ne font p.s moins dif· férens fur les fondemens de ce droit que fur fon ancienneté. On penr les rapporter :l deux principaux chefs; li ce droit vient de leur di~niré , ou s'il ne peut leur ap– parrenir que plt conceffion de l'églife. Les premiers font divifrs enrr'eux. Quel· ques-uns prétendent que ce droit appar– t;ent à nos Rois en qualiré de fouverJins magilhars politiques. lis le tirrnr du droit des fief,, D'autres el1iment que c'ell feu– lement une reconnoiffance qui leur ell due comme l'.':otetleurs de l'églife & de fes décrecs. T. XI. pag. 119 3. 119+ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence