Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

IIIS PAT R 0 NAGE. ·1 Ild gine & produélion des patronages qui font en ufage dans la d1rcipline des dernier9 temps. li paraît certain que les mêmes eau· fes n·y one pas donna lieu. li y en a dont l'otigine ell autorifée de l"églife & d'au– t,r~s _qui n 'o.nt rien de fa!orable.' Ils y ont ete mtroduas dans un relachement de dif– ciplin~ , & tolé~é~ par une efpece de dif· penfa11on, pour ev1ter de plus grands défor– dres que lrur fupprellion auroit pu exciter. On rapporte plufieurs exemples de ces éra– blilfemens, qui prouvent que l'origine d'une grande partie d!s patronages, dont plufieurs chapitres & autres communautés font en polfellion, n'ell pas favorable. Il ell vrai que ce défaut ne fe trouve pas fi communé– m.enc dans les patronages polfédés par des la1ques. li y en a n:'anmoins atfez d'exem– ples pour conclure que la ma1ime ordinaire de mettre la préfomprion en leur faveur dans ce qui concerne les dil!inllions & préroga– tives qu"on donne aux patrons, doit avoir fes exceptions; & quïl y a fondement de ne pas les reconnoître, quand on ne rapporte point de preuves évidentes que l'origine en ell canonique. T. XII. p. 9. 10. 11. 11. I 19. V01ez. c.,;, primitifs , §. I. trivliller rous leur autorité. Il y. a des dif– pofitions forme.lle_s dans les anci~ns conciles~ que coutes les eghfes.qu1 font ~actes•, & qui fc l.iàtilf~nt tous les Jours, doivent etr.e, Ce– lon t. reg le des anciens canons, enuere– ment en la puiffance de l'évêq~e. dans le territoire duquel elles font fituees. T. VI. p. 75. T.X.p. 1114. 1115. 1595. II. SuivJnt ce qui eft rapporté dans les conciles & dans les loix des Souverains du Ve. fiecle , les patronages y éroieni com– muns. Le Xe. canon du concile d'Orange , tenu en 441. en ell une preuve. Le concile d"Arles, en 452. s'y etl conformé. S. Pau– lin rapporte dans la XIIe. lettre, qu"on inf– crivoic de fon remps les éloges des fonda– teurs dans les églifes qu'ils avoienr fondées; il ell mort en 431. On voie la même chofe dans plufieurs témoignages des auteurs du même fiecle. Ce font autant de preuves , qu'il y avoir alors des patrons des églifes. Ces textes des conciles & des peres don– nent même lieu de prefumer qu'il y en avoir des exemples dans le IV. fiecle. On a fur cette mariereune loi de !'Empereur Zénon; mais dans le VIe. fiecle !'Empereur Jutli– nien l fait vlufieurs loix fur le patronage des églifes & des oratoires, qui ont donné lieu à quelques auteurs de dire, c:;u'el'.es fonc 13 fource & l'origine des patronages. T. XII. p. 7. 8. 9. 191. 192. Ili. Quand on a commencé de donner des rrivileges & des dillin[tions dans l"é– gliîe :iceux qui faifoient b:itir des temples, & qui donnoient leurs biens pour y entre– tenir les eccléfialliques; on crue que pour exciter les autres fi de les, il feroit utile de chnner aux patrons la liberté de choifir des ru'ers' & de les préfenter à l'évêque, qui le~ ordonneroic dans les ég lifcs qu'ils avoient fondées. Cette dil!inll:ion accordée aux fon– cbteurs, ne fut d'abord que pour leurs per– fonnes. Les patronages perpétuels attachés •ux familles ou aux po!Idfeurs de certaines terres, n"étoient pas encore imroduiis. On b;lfoit i h prudence des évêques de rece– voir les perfonnes que les patrons préfen– toient, ou de les rejener; & même afin d"o– b: iger les patrons à prendre toutes les pré– c1utions nécelfaires pour ne pas être furpris, li celui qu'ils préfentoient, éroit jugé indi– gne, il' ne pouvoient pas en préfenter d'au– tres; mais , après que les privileges des pa– trons furent plus étendus, on voulut obliger le< évêques de déclarer les raifons du refus qu'ils faifoient de recevoir ceux qui leur éraient préfentés. Dans le IXe. fiecle on fa– v.1firoit cecre difcipline. Tome X.p. 1595. 1596. 1597. IV. li y a beaucoup de variété dans l'ori- (,1uand les patronages ont été anachés à des familles , ou qu'on en a fair des droits d: fief, on les a reçus favorablement dans les parlemens & dans les tribunaux fubal– ternes. T. X. p. 1597· §. li. Différentes ejpeces de patrons & de patronages. On dillingue deux fortes de patrons. Il y en a qui font patrons-fondateurs; les autres ne font que nominareurs, & font appellés improprement patrons. Des uns & des au– tres on en reconnoît trois efpeces. li y en a qui jouiffcnt de ce droit à caufe d"un hé– lice dont ils font titulaires; on les appelle Patrons ecclljiajliq•ts. D'autres en ont l'exer– cice par un fief, ou autre terre qu'ils pof– fedent, de laquelle ce droit dépend. La rroi· fieme erpece comprend les patronages ana· chés à des fimilles. On ajoute les patronages mixtts, qui font partie eccléfiallique , partie la1que. ~n les divife même en plufieurs efpeces, fu1vant qu'ils peuvent être diverfemenc compofés. T. xn. P· 97. 1. Patronace tccléfioftiqut & patronage f•Ïqut. 1°. Dans le doute, fi le patronage.d'un titre de bénéfice el! eccléfiaflique ou la1que, doit-il être préfumé eccléfiafiique' Quelques auteurs, tels que de Roye & V;uicrpen , fouücnr.ent que dans !e doute, ' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence