Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

''C ASSEMBL É ES dans les ~lfaires importantes , on opine fou\'enc par provinces. Dans les at1rres c'cll ordinairement par têtes. Tome VIII. p. 381. V. Dans les affemblées où le Clergé fcul a été con\•()qué , les dépurés ont opiné par ;>rovinccs cccléfialliqucs. C'cll l'ordre Qu'on a g>rdé dans l'affembléc de l\lclun, fui1•.1;1t le réglemenc qt1i en fur fait, & dans les aurrcs tenues depuis. T. VIII. p. 38 t. Lorfquc le Clergé a été affemblé avec le< aurres corps de l'état , il a gardé un au· trc ordre. Dans la chambre eccléfiafiique des états de 1614. il fut conclu qu'on opi– nerait par gouvernemcns. T. VIII. p. 381. 382. 101. 102. VI. Dans les délibérations qui concer– nent les matieres ru. dolhine , les députés du fecond ordre ont-ils voix délibérotivc , ou fi:nplcment confultative? V.oyez Doc- trine , n.. Ill. ' VII. Une qucftion fe préfenta dans l'af– fcmbléc de 1635. dont voici le fujct. Dans un d;fférend fur les députations, ceux qui y prétendaient étant convenus de s'en rap– porter à la décifion de quelques prélats de J"a!Tembléc, & les parties, par leur mé– diJtion, n'étant point tombées d'accord , on demandait li les prélats pris pour ar– bitres pourraient demeurer juges d•ns l'af– femblée? Il fut décidé qu'ils le pouvaient. T. VIII. p. 372. 409· 410. VIII. Quant aux conditions requifes pour engager valablement le Clergé dans les contrats palfés par fes a!Temblécs. Voyez Contrats. IX. Sur quelques autres formalités à ob– ferver dans les délibérations des alfemblées générales , confultez T. VIII. p. 82. 83. 375· 376. 377· 378. 379· §. VU. De !'ordre , fa'ances , & autres cérémonies ohflrvées dans les affim– ble'es générales. I. A l'égard des cérémonies obfervées dans la réception des alfcmblées générales du Clergé , lorfqu'cllcs font allées à l'au– dience de nos Rois , des Reines rége'ntcs , &c. foi~ à l'ouverture & clôture des alfem· blécs, 11\1 pour des remor.tran<es fùr dif– férens fujers ; ce n"éroit point l'ufage des anciennts affemblé~s de faire inférer dans lems procès verbaux ies cérémonies qui avoient été obfervées dJns leur récep– tion.aux audiences du Ro'. On en voit pe~ dit chofcs avant 16.;5. T. VIU. p. 577· 8 . 57 Celles qui one été obfervée-s parTaf- DU C L E R G É. 9i' femblée de 1645. & par les a!Temblée9 fuivantes, font rapportées. T. VW. p. 578. jufqu'à 6o<j. On voit dans les procès verbaux des af· femblées de 1670. de 1685. & de 1711. comment le Clergé fut reçu par l\.1. le Dauphin & madame h Dauphine. T. VIII. p. 596. 597· 60?. 603. 6o6. 607. On a fait obferver dans le procès·ver• bal de l'atfembléc de 1690. que les prêlats qui n'éroient point facrés, éroient en bon· net carré à l'audience du Roi. Tome VIII. p. 604. 6o5. Dans celui de l 'atfemb 1 ée de 17 11. il eft dit que les prélats , dans l'audi<nce qu'ils curent du Roi, avoient leur habit ordinai· rc , quoique la cour fût en deuil. T. VIIL p. 6o6. Dans l'alfcmblée de 1680. M. de Harlay; archevêque de Paris, fit obferver que dans la réception faire au Clergé, les Cent• Suiffes ne s'étaient point mis en haie fous les armes, leurs officiers à leur tête, quoi– que cela fut marqué dans le procès-verbal de J'alfemblée de 1675. que cela en contre les anciens ufagcs , & devoir être reüifié dans le procès-verbal de cette alfemblée. T. VIII. p. 598. 601 .. II. Sur la forme qui a été gardée par les alTemblées dan9' les députations vers le Roi, & dans la réception de fes députés. Voyez Députis, §. X. III. Quant i la réception des commilfai· res de nos Rois dans les alfemblées. Voyez Commijfo.ires du Roi. IV. A l'égard de l'ordre, féances, &cé– .rémonies qui ont été obfcrvécs dans les conférences des alfemblécs avec Ml\.1. du confeil , & les lieux où elles ont été tenues. Voyez Con{eil. V. Sur les cérémonies, ordre & féances qui ont été g>rdées dans la fignaturc des contrats que le Clergé a!Temblé a palfé avec nos Rois. Voyez Conlr~ts. §. Vlll. Des pricres folcmnelles célé– brées f•lr les a.Jfemhlécs. Voyez : p., ERF.S fo!emndfts. §.IX. Leur pouvoir & jurifdiaion. J. On ellime que les réglemcns émon•s des chambres cccléfialliques des états du royaume, ne font pas reçus dans le Clergé, pour la difcipline cccléfi.11\i~ue & la po'ice de fes affemblées, co1nn1e a} 1 .1:it la même ourorité, que ce qui dl réglé dans fes affem– blées compofée< des clé~utés des provinces ccclélialliqucs. T. VIII. F· 411. 428. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence