Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

0 R D l N A T 1 0 N. -.ommodt poterie in tec/efiis cathtrirali6u1 , <olltgiacis & parochialihusfu• diœ«fis ,Ji po– pu/us frtquens & uclefi• provencus id ferr< -ljUtant , hujufmodi funllionts curent reflituen– das J fJ tx aliquJ parte rtddituum a/iquorum jimplicium hentficiorum , vel fahric• uclefi•, Ji provencus foppttant, tas fünc1iones txcrcen– tihus jliptndiu afficnenc. Quàd Ji minijleriis quatuor minorum ordinum exercendis, ajoute Je co11cile • c/erici c~libes pr~o non erunt 1 fulfici poj/inc ttiam conjugati, dummodO non bigami , & qui tonfaram fi "4hitum cleri– calem in ecc!tftJ gejlent. T. V. p. 411. §. IX. Lettres d'ordres. J. Pour prévenir les inconvéniens qui ar– rivoient Couvent dans l'expédition des let– tres d'ordres, en plulieurs diocefes où la courume écoic qu'elles fulfent lignées des feuls fecrécaites; l'alfemblée de 1-63 5. ar– rêta que cous les évêques du royaume fe– roient priés & exhortés de ligner eux-mê– mes à l'avenir toutes les lettres des ordres; & défenfes à leurs fecréraires d'en ligner aucunes , qu'elles ne le foienc auparavant par eux. T. V. p. 466. II. L'article 55. de l'ordonnance de Moulins porte, que les preuves de tonfure & profcllion de yœu monachal feront re– çues par lettres , & non par témoins .... Cauf li la perce des regillres écoit alléguée , donc la preuve , en tous cas , fera re~ue. T.V. p. 548. Ill. L'article 17. du réglement des régu– liers, porce, que les lactres d'ordres feront délivrees aux réguliers gr.cuicement. Dans l'alfemblée génénle de 1657. il fut réfolu de convier les évêques de ne point fouffrir que leurs officiers prennent rien pour leccres d'ordres, & autres droits du fceau , que, conformément aux docrets du concile de Trente & au réglement du Clergé. L'arrêt du conf<il- privé , du 18. mars 1661. rendu en faveur de M. !"évêque d'Aucun, en dé– fendant aux chanoines de cette églii"e de prendre les ordres d'un autre évêque , que fur le dimilfoirede celui d'Autun, ordonne que les lettres d'ordres leur feront expé– diées gratuitement, & fans frais. T.V. p. 463. 478. 564. IV. Par l'ordonnance de 1667. arc. 15. il doit être tenu rcgillre des confures , des ordres mineurs & facrés , &c. L'arti– cle 18. permet à toutes perfonnes qui au– ront bcfoin des alles de tonfure , or– dres, &c. de faire compulfer les regillres entre les mains des dépolitaires , lefquels feront tenus de les repréfenrer pour en être pris des exinit5. T. V. p. 548. 549· §. X. Ordinations ahfalu~s. 1. Les fainrs canons ont réglé , que per" fonne ne fera ordonné fous-diacre, diacre ou prêtre; qui ne foir detliné au fervice de quelque églife particuliere , fervice qu'il ne pourra quitter fans l'ordre exprès de l'évêque. • C'ell Je réglement porté dans le VIe. ca– non du concile de Calcédoine; dans UR capitulaire de Charlemagne que le pere Sirmond a mis au jour , rcnouvellé par le concile de T rence, en ces termes : Scacuit fanc1a fjnodus ut nul/us in pojlerùm ordinetur qui illi tcc!tfi~, aut pio loco , pro cujus urili– tate, aut nectf/itate a/fumirur 1 non afcri6i1ur, 1Jbi fuis fungatur muneribus • nec inctf"tis va· getur f<dihus. Quod Ji locum epifcopo incon– fu/to deferuerit, ei facro1um exercitium intertfi .. cacur, fej{. 13. cap. 16. de ref. T. V.p. 411. 545· C'ell auffi le ré_glement du concile de Rheims, en 1564. T. III. 1'· 383. Du concile d'Aix , en 1585. de celui de Touloufe, en 1590. & du concile de Bor– deaux, en 1614. faint Charles , dans fon Ve. concile de Milan, a fair Je même régle– menc. T.V. p. 416. 433. 441. 584. §. XI. Ordinations in Cnriâ. Le concile de Sens, en 1518. regle en ces termes la conduite que les évêques doivent tenir à l'égard de ceux de leurs diocéfains, qui, fans dimilfoire, ont écé ordonnés in curià Romanâ. Ta!ihu.s diœcefani non permit– t1.1nt execu.tionem faorum ordinum , nifi 1lijls diligenter eorumdem iitttris, conj/ito ttiamjuj._ fiçienttr dt pocejlate ordina.ntium & eorum com– mijfione eis à Romano Poncifice concefsJ. Ad hac ttiJm quOd rursùs txaminentur dt vitâ • fiienciâ 1 .ttatt" ac i.nquiratur de btr.eficio feu pacrimonio , qui fi in pr.tdillis inventi fuerini minùsfufficitnces , declurcncur fafPenfi ah e:ce– cucione ordinum. T.V. p. 413· 414. Dans l'alfemblée de 1675. 1\1. l'évêque de Grenoble f< plaignit au fujet des lettres qu'il avoit reçues du cardinal Car– pegna , fecrécaire de la congrégation du concile , pour lui demander les motifs qu'il avoit eus de ne pas admettre aux or– dres quelques clercs de fon diocefe, qui, fur fon refus , s'étaient retirés à Romo pour les recevoir. Il foc arrêté que les évê– ques doivent ft difpenfer de répondre à de f~mblables lettres ; & quant aux clercs qui prennent les ordres à Rome , ou qui en rapportent des refcrirs , il y en a de deux fortes; que ceux qui n'ont point de bénéfices , peuvent êl!e iegardés fimplo- Z Z'l. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence