Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

ASSEM B L E ES D U C L E R G É. provinces eccléfialliques. T. VIU. p. 3. 4. 101· 102. 103. U. Les alTemblées g~nérales auxquelles Je Clergé feul cil convoqué , font de deux forres : les grandes auxquelles les provin– ces avoient deux députés du premier or.ire, & deux du lecond; on les appelle les ar– fcmblées du contrat : & les petites alTem– blées auxquelles les provinces ne députent qu'un du premier ordre & un du fecond ; on les appelle les alTemblées des comptes. Les anciennes affemblées des comptes n'étoient pas nombreufes, fur· tout pen– dant qu'elles ont été tenues de deux en deux ans. Elles ont été plus nombreufes dans la fuite. Il étoit à la liberté des pro– "inces d'y envoyer le nombre de députés qu'elles vouloient du premier & du fecond ordre. Elles en dépmoient pour l'ordinaire, plus du fecond, que du premier. Quelques atfemblées fe font cru obligées d'en fixer le nombre; mJis leurs réglemens avant 1625. n'ont pas été uniformes, ni oblervés exac– re111em. T. VIII. p. 105. 106. 107. 108. §. II. Temps de leur convocacion , & leur durée. I. Celles qu'on appelte du contrat, ou les grandes alTemblées, fe tiennent tous les dix ans; & cinq ans après la convoca– tion de l'alTembléc du contrat ; on convo– que une •ITemblée moins nombreufe, dJns laquelle les comptes du receveur général font examinés. Toutes les alTemblées or– din.aires font indiquées dans J'ufage au 25. mai ; elles ont été quelquefois rernifes & quelquefois avJncées fuivant les circonf– tances. T. VIII. p.708. 709. 710. 21. 35. 36. 53· 56. 67. II. L'art. 24. du réglement de l'alTemblée de 1615. porte que les affemblées pour l'audition des comptes, ne pourront durer plus d~ trois mois; les décenn3les plus de fu molS; en ce non compris le voyage & le retour des d~putos : & fi , pour quelque c3ufe que ce fait, lefdites alTemblées é1oient pro.longées plus ,Ion~: temps , le~ dépmés , ledit temps palTe , fe)ourneront a leurs dé- pens. T. Vlll. p. 44 • • §. III. De la dipu!ation au.\· , 1 .ffe:m– • fiées gé11érales, Sur_le. 1 nombre, le choiK, !es c;ualités, les privi.eges , les procurations , Je fer– ment' la taxe' &~. des drputés qui rom· pofenc les, aff~mblees génùlleS du Clersé. Yoyez Def~ICJ, §. IV. Préfidens des affemblées. Sur la prc'.·fidence des affemblées géné– rales du Clergé, ainli que fur \, féance i;, dillinélion donnée par ces affemblées aux évêques des lieux où elles ont été tcnccs. Voyez l'rlfdtns. §. V. Leurs promoteurs & fieu:~ ta1res. Voyez PB.oMoTEURs, §.V. §. VI. Ordre & formalités qu'elles gar– dent da11s leurs d.ilibératio11s. I. li a été réglé dans plulieurs affem– blées , que ce fera aux promoteurs à pro– pofer dans l'atfembléeiles matieres fur lef· quelles on délibérera, & qu'il ne fera déli– béré d'aucunes affaires, que dans la féance d'~pri!s celle où la propofition en aura été fane. C'ell ce qui ell exprelTément porté dans le réglement drelTé par l'affemblée de Melun en 2579. PJufieurs alTemblées tenues depuis ont ordonné la même chofe. T. VIII. p. 373· jufqu'à 379. .II. Dans l'affemblée de 1655. on exa– mina fi on donnerait à l'avenir audience à rous ceux qui fe préfentero~t en habit ec– cléfiallique , fans les obliger de communi– f.1uer les chofes qu'i!s auront à dire à J'a[– femb)ée. Par_délibér~tion prife par provin– ces, 11 fut rcfolu qu on la leur donneroit fans cette formalité. T. VIII. p. 378. 379. III. L'.affcmb.lée de !\'ielun ordonna qu'on oprnero1t de vive voix fur les affaires qui font de. peu. d'importance ; mais que dans les affaires importantes, il feroit avifé fi on opinera par écrit ou de vive voix. Ce ré– glement n'~ .Pl,' ét.é fui,•i , & c'ell l'ufage qu~ les dcl:ber3t1ons fe falTent cle vive ~01~, lefquelles fo?t .enfuite rédigées par cent par les fecretaires des affemblecs. T. Vil!. p. 37+ 38o· IV. Il a été réglé par l'affemblée de ~·fe­ lun', plr celle de 1585. & par plufieurs au– tres, que la maniere d'opiner par provin– ces & non par têtes fera fuivie ; & que ·pour lever toute difficulté , il fera drelTé tous les jo.urs par les fecrétaires de l"af– femblt~ ~n billet ou mémoire , auquel feron~ tCrJts toL;s les n~ms des pro\·inces , pour erre .~uhlie, & lefdites provinces pat· eux appel1ces ; de forte que telle qui fe trouverl la premiere le ~"lremier jour,., fera Je lendem3in la derniere. T. VIU. '" 380. 381. 375· 376. Suivant l'uf~ge dès detnicres alremblées http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence