Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

ro77 0 F FRA ND ES , &c. mitifs maintenus en la polftffion de les per– ceve>ir comme avant ces ordonnances. L'ar· rêt rendu 3U grand confeil , le 11. février 1687. en faveur du rréCorier du prieuré de S. Ayoulr, de Provins, contre le curé de .la puoitfe , c(l dans cene efpece; & la )Urlf· prudence y ell conlhnre. T. HL pag. 139. :161. ?6}' 785. L'arrer du parlement de Paris, du 11. mars 1644. confi.rme un régle~en~ fait p~r l'official de Rheims pour le v1ca1re perpe– tuel de la paroilfe de faint Timothée, de la ville de Rheims., & le chapitre de l"égliCe c:ollégiale. L'anicle 5. du réglemenr con· dlmne le vicaire perpétuel à rendre aux chanoines les oblations du jour de Noël , à la dédufrion du droit qu'il avoir accoutumé de prendre pour lefd. o~l~rions. ; défenfes à lui de les plus enlever a 1 avenir, nr celles des jours de Pâques , Pentec&te , A!Tomp· tion Purification , fêre de la T outf•rnt, & celle~ de faint Timothée ; qu'il fera tenu lai!Ter fur l'aurel pour y êrre p'ifes par le receveur dudit ch3pitre, à la dédutbon de diic deniers qui feront fournis audit vicaire perpétuel. T. III. p. 419. 410. L'arrêt du grand confeil , du 11. fé– vrier 16!!7. en•eur du prieur de faint Ayoult, déclai!l!'es curés ayant cinq cenrs livres de revenu , unt en cafuel qu'autre– ment, non-recevables à prétendre la par· rie des oblations & autres droits apparte· nans aux curés primitifs, ou autres, dont ils étoient en polfeffion avant la déclara· tion de janvier 1686. T. Ill. pag. 139. él • • fa111. p. 785. Arrêt conforme rendu au parlement de Paris , le ;. mai 1687. qui maintien! les patron• & les curés primitifs en leur ancien· ne potfetllon de percevoir la purie des of· frandes, obbtions & luminaires, com_me avant la déclaration de 1686. lorfque les curés n'ont pas fait option de la portion congrue. On peut ajouter un autre arrêt du grand confeil, rendu fur la même matiere, & dans les mêmes maximes. T. III. p. 141. jufqu'à 149. C'efl auffi dans ces maximes, que par la fentence contndifroire des requêtes du po-· bis, du zo. otl:obre 1691. il a été iugé , conformément à la déclarotion de 1690. que le curé, ou vicaire perpétuel de Vitri-le– Fran~ojs, au diocefe de Châlons, jou.ira de taures les oblations , & fera le fervrce •paroiffial tous les jours de dimanche & fê– tes de l'année où il convient le faire, à l'ex– ception des qu•rrc principales fèces de l'an· née & d11 jour du p•tron de la paror!Te , defquels cinq jours il aan moitié des of– frandes. T. Ill p. 696. él faiv. 0 R D 1N A T 10 N. §. lV. Autres articles. I. Dans certains lieux les évêques onr eu pur aux offrandes , plulieurs canons leur at• tribuenr la quarrieme partie des oblations qu'on donne aux curés. T. XI. p. 888. II. On a demandé , fi le Roi doit jouir de ce droir pendant que la régale cil ouverte ? On eflime que ces fortes de revenus n'en· trent poinr dans les fruits de la régo le. Selon une ancienne conllirntion de S. Louis pour l'églife du Puy, pendant la régale, les Rois ne joui!Toient point de ces droits dans ce diocefe. T. XI. p. 888. 889. Ill. Par fenrénce rendue en la chambre des requêtes du parlement de Paris, le 11. avril 1684. les tréforiers de l'églife cathé– drale de Meaux onr ~té mainrenus au droit & po!Tellion de percevoir tout le luminaire & offrande, qui feront fournis por les mJire & échevins de la ville pour les fervices qui feront ordonnés par le Roi & aurres. T.V. pag. 1417. 1418. ~ s:Ji~======~ ORAISON FUNEBRE. Voyez. SiPuLTUB.E, §.VII. ~ o(<~J)> ~ ORDINATION. §. 1. Foi & difcipline de l'iglife. I. LE concile de Trente, fiff. 13. expli· que en quarre chapitres Ill: huit ca– nons, Io foi de l"églife fur le facrement de l'ordre. T. V. p. 403. 404. 405. Il. Les différens points 4e la difcipiine de l'églife touchant les ordinotions, font con– tenus dans les décrets du concile de Trenre. dons ceux des conciles de France , tenus avant & après celui de Trente ; dans ceu:i des conciles de l\.lilan , quatre & cinq fous S. Charles; dans plulieursbulles des Papes; dans les délibérations des atfemblées du Clergé deFroncc; dans les capitu!oires; d1ns les ordonnonces de 11os Rois; enfin dans les orrêts du confeil & des parlemens. On les rapporte. T.V. p. 401.jufqu'à 617. §. II. Si !' ordi11ation efl une fonc?ion des fouis évêques . I. Le droit de conférer les ordres ell la marque la plus e!Tentielle de la jurifdic· tion épifcopale. T. VI. p. 567. 570. 587, 588. 606.989.990. Yyy ij • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence