Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

0 F F l Cl AU X. 1064 15°. A l'égard des c311fes d'hérétie d• timon:e , de coo,ubin:ige , &c. Voye~ "; JIIO. Leur complttntt tn ce qui concerne les l•i".1ues. Voyez Laï7uts. 1vo. Matieres dont les juges d'églifl pt~vent • connoztr~. Les canonilles & les jurifconfulres dif– tingucnt rrois fortes de chofcs fur lefquclles ceux i ~ui Dieu a confié fa puilfance, peu– vent faire des loix. Il y en a qui font purc– me:it fpiriruelles, d'autr<s font entiérement temporelks, & les autres font mixtes. Cel– les qui font entiérement eccléfialliques, & les matieres purement temporelles ne font pas une grande difficulté fur la puitfance i faquelle il appartient de les régler: il ell plus dillicile de dillinguer dans les matieres mixtes ce qui appartient i chacune des puif– fances. On met au nombre des matieres m1xres. r 0 • Les inariages. Voyez Mariages , ~- XIII. 2°. L'établitfement des communautis & maifons religieufes. Voyez Comm1.1nau– ,;, , §. I. 3°. Les vœuxde religion. Voyez V œ•x, §.VI. n. Ill. 4°. La mntlation des monalleres; leur fé– cularifation, &c. V. Monafleres. 5". Les autres focdaticins eccléliall:iques. Voyez Fondationr. , 6°. Llnll:itut~on & fa tranfgrellion des fe:es. Voyez Fetes, §. Ill.§. IV. 7°. L'érctlion des évêchés & des autres titres ecclétiall:iques ~_le potfetfoirr & péti– toire des bénéfices. Voyez Bénéfices , §.II. C1.1res, §. II. Eglifu, §. I. Poffej[oire. 8°. Les patronages des bénéfices. Voyez P111ronage , §. XVI. 9Q. Les dîmes eccléliall:iques. Voyez Dlmts, §. 1. n. VIII. ro 0 • Les confrairies en ce qui concerne leur établitfement, leur marche & leur rang & l'exécution de leurs regles & l.larnri. Voyez Confrairits. 11°. Le5 féminaires. Voyez Slminaires, r2°. Le fervice divin, les proccllions, les prieres publiques, &c. Vc;iyez Service divin, §. Ill. §. IV. Prieres puhliq1.1es , §. u. i3°. Sur la compérencedes juges d'égli– fe , de faire des réglemens touchant les en– rerremens , le! oblarior.s, &c. Voyez Si– palturu ; Offrandes. 14°. Sur leur_ comp.:~nce pour connoî– rre des conteltat1ons enrre les archidiacres & les curés, pour la présention de ceux·ci de porter l'érole dans lil viüte des archidia- e-rcs. Voyez Etole. · mots. §. V. Formes judiciaires que les ju~t.r d'ég!ifê & a1111"es font obligés de J;:,;_ vre dans l'injirué!ion des procès & dûns la prouonâation & e.-:éculion de leurs fe11te11ces. 1. Quant aux formes concernant l'inll:ruc– tion des proc~s. V. Procès des"'"'· II. A l'égard de celles qui regardent la prononciation & l'exécution des fentences. \'oyez Semences. §. VI. Pânes que l<s juges peuvent impofar. 1. Peines fpiritueller. d' ég!ifo 1°. Ils peuvent procéder par la voie des monitoires. Voyez. 1'1or.ùoircs, §. III. 2°. Par celles des ir.rerdirs & des cenfu– res & excommunicadons. Voyez Interdits; Cenfarer. 3Q. A l'égard de la privation des bénéfi– ces. Voyez Bénfjices , §. XV!f. 4°.Sur la dégradation des ecclttiaftiques coupables de grands crimes. V. Dégradation. II. Peints terr.porelles. Les peines temporelles dont il peur êcre quell:ion , font les galeres ; le bannilfe– ment ; la torrure , ou ·fa quefiion; Je pilo– ri , échelle ou carcan ; le fouet ; la marque du fer chaud; J'amende honorable & pé– cuniaire ; la prifon perpétuelle ; la con– damnation aux dommages & interêrs. Vo– }'Cz cts 1nott. ID. Les évêques peuvent· i/J remet:rc !es peintJ dfcernée.s pt::r leurs cfficiaux. On a fait une quellion , fi les é1·êques ( & les officiaux et!x mêmes ) ont le _PO~­ voir de remettre a des clercs leurs d1oce– fains , les peines ecclétialliques a~xquelles ils ont été condamnés par les officiaux , l<s abfoudre des cenfures , & les rétablir dans les fonélions de Jeurs ordres? . . On dillingue uois forces de peines. qui peuvent êrre prononcée~ par les offiCJaux. Il y en a qui font ordonne<s comme des ~a­ tisfaélions envers le public ; , te!le ell .I a– mende honorable dans le pr.erotre. de 1 of– ficialité; d'autres font des reparat1ons en– ven d~ paniçuliers ; les aut1'S font ton- http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence