Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

ASSEMBLÉES DU CLERGÉ. 88 concernant le fait général defdits diocefes fans que pour ce, il foie befoin d'obtenir letrres parentes de Sa l\1ajellé. T. VIII. F· 89. 90. Il!. Le rc'glemenrde l°•lfemblée générale de 163 5. porre, qu'afin de lever route dilliculré fur la validité des pouvoirs & procurarions qui feront données par les alfemblées dio· céî;ines, à ceux qu'elles députeront pour les provinciales , les évêques & d(putôs de leur Clergé féronc drelfer un procès ver– bal de I'uîage & de la forme ci·devanr pra– riquée dans la renue de leurs alfemblées diocéfaines; duquel procès· verbal ils enver· ront une copie à le1ir métropoli[ain , pour être miîe au greffe de l'alfemblée provincia– Je, & une autre jlJX agens :1 qu'ils 1nettront auxarchi1•es du Clergé. T. VIII. p. i'5·9'· IV. Dans I'atremblée de 1700. il fur ob– fervé que la plupart des alfemblées diocé· faines pcchenc; en ce qu'elles députent leur archevêque ou évêque , quoiqu'il foie dé– _puté de droit, & que ce n'ell pas à elles à prononcer fur lefd. députations. T. VIII. p. 400. 401. · V. La même atremblée , pour remédier aux inconvéniens des formes infolites des procurations , a preîcrit une formule de procurarion d'un dioceîe i un député pour a!li!ler à l'atremblée provinciale, & de l'é– vêque à une perfonne pour aRiller en fon nom à cette même atremblée, Ces formules font ropponhs. T. VIII. p. 403. 404. 405. ASSEMBLÉES PROVINCIALES. J. s Uivanc les régiemens du Clergé , on dillingue deux fortesd'alfemblées pro– vinciales qui one (rapport aux alfemblées générales. Il y en a qui font tenues avant les r,énérales, pour procéder à la nomination des dépurés que la province y envoie, & dretrer les mémoires des affaires dont on les charge. On propoîa dans l'alfemblée de 1645. de tenir d'autres alfemblées provin– ciales trois mois après la fin des générales, dans leîquelles les députés aux alfemblées générales rendroient compte de ce qui >y ferait palfé. T. VII. p. 98. 85. II. L'_affemblée géné,ra!e de 1700. dans fa lettre c1rcul>1re aux eveques , les exhorte d'affiller réguliéremenc aux atremblées pro· vinciales. T. VIII. F· 395.401. 402. III. En l'abfence de l'archevêque , & .auun1 la vacance dLI fiege métropolitain, c'ell au plus ancien évêque fulfragant de préfider, & aux grands vicaires des arche· vêgues de convoquer les provinces, & de propofer; c'ell·à·dire, faire la premiereou· verture & proµofirion îur le îujet & occafion d: la convocation de l'alfemblee, comme en ayant reçu les paquets & commillion, & iceux envoyés oux dioceîes. Ainft décidé par l'alfemblée générale de 1605. & pu la chambre eccléfiar.ique des états genéraux de t6•+ T. VIII.p.99. toc. 21. 27. IV. Dans les atremblées provinciales. le dioceîe de la métropa:e n'a , ni µlus de voix, ni plus d'autorité , que chacun des autres dioceîes. Ainli décidé par l'atrem· blée générale de 1 595. contre la prétention du diocefe de Narbonne, & par la cham· brc eccléfiallique des états de 1614. T. VIH. p. 100. 101· 101. 17. . V. Les vicaires généraux des évêques ne font point en droit en cette qualité, d'oî· fifier aux alfemblc'es provinciales, & d•y donner leurs fuffrage; pour leurs évêques abîcns. Il efl nécelfaire qu'ils ayent un pou– voir fpécial par des precurations à cet effet. Ainfi réglé par l"atremblée générale du Clergé de 1707. T. II. F· 521. VI. L'alfemblée de 1700. pour remédier à l'inconvénient des formes infolites des procurations, prefcrit &: propoîe plufieurs formules des procurations, & entr'autres, une formule de procuration d'un dioceîe pour fan député à l'alfemblée provinciale, & une autre de l'évêque pour la perfonne qui doit affilier en fan nom i cette même alfemblée. T. VIII.'p. 403. 404. 405. VII. A l'égard des procuratior.s qui font données par 1 es provinces ecclélia!liques à leurs députés aux alfemblées générales. Voyez Procurations , §.II. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES. §. 1. Leurs diverfls ejpeces. 1. Q N en difiingue de deux fortes. Il y en a auxquelles le Clergé ell ce>n· vaqué avec le atln·es corps de l'état : aux autres il ell feul convoqué. On garde un ordre différent µourla députation i ces aî– f:mblées. Pour les alfembl<-es des <tlts, Je Clergé îuit l'ordre politique du royaume, & nomme fes depurés par gouvernemens & pJr bai:lidges /1 co1n1ne les autres ~orps de l'état. Aux autres alfemblées, on fait les députations par métro;:>e>les, qu'i;n appellç http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence