Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

,37 L 1 T 1 G E. ç3~ aux évêques des lieUX CIÙ i!s ror.t li tués, & au Roi, peildant l'ou•·cnu1e de l.i r<',;•it. Le lieur Ilennoutier • P"rtic adverr~, convenoic de la premiere pro~ofition. Il avouoit que le litige dl un genre de v>eance particulier à la régale ; mJis il fourcnoit que le licige dont le fi:ur Pillon vo"loic re prévaloir, n'avoic pas la quJlité de ceux qui operent la vacance en régale. Pource1', il obrervoic que , lorfque h régale avoic <·ré ouverte daus le diocere de Rouen , le l>é– méfice co~cdlé écoit rempli par lui, de droic & de faic 1 qu'il avoir d'autres d.ces qui n'é– toient point concurrentes; qu'il avoit per– fonneliernent pris poffeRion du bénéfice, & obtenu une fentence de récréance. Quant à la reconde propoficion. il diroit d'abord, que, furv ;ne 1' édit de la régale, le Roi n'a droit J' cunfér<r que les b,;néficesque les évêques fo'nt en bonne & lrgitime poff,f– liou de conférer. Il foutenoit enruite qu'il étoit contrcJes mJximcs que l'évêque, pen– dant 13 vaca!'ce du fiege abba:ial , eût droit de conf<'rér les bénéfices , fur couc les bé– néfices rrgu!iers dépendJllS de l'abbaye. il convenoic cepenJanc qu'une juriCpudenre contraire: 5'éroit itltroduite; r:iJis il obCer– vaic que pour que fon compériceur riîc fJire ufage de cene Jurifprudcnce fJ1·or.ble aux évêques ' il reroic nécelf>ire que ' lors du olécès de l\1. de !\<!Jilly, ~1. de Bezons, ar– chevêaue de Rot1en, eût été en droit de ~onférer le bénéfice. Or • il ne l'écoit p•s, pHce que le bénéfice n'étoic pics vara11c. 11 obrervoic encore que le !loi confere les bénéfices en régale , fecur.Jù111 condtc~n1iam fl.itûs , c'c:tl-3 dire , rtgu!11ria rtgularibu.r, fac1'laria fa.:u!aribi:.s: or, ie bé11éfice ronren- 1ieux etl ré~uher, !e ficur Pillon etl féculi<r. Par l'Jrr'êt intervenu le 19. Janvier 1725. le plriemeoc de Paris a déchré le bénéfice avoir v=iqué c11 régale ; &. co111111e tel l'a adjugé au lieur l'ilion, avec rdlicurion des frui:s. En jugcJ.nt ainli , la cuur 1 décidé que , iors de l'ouverture de la régale dlns le dioccre de Rouen , le prieuré en qucf– tion, fi~ué dans cc diocefe , ét<>Ît \'Jcant par Je Jicige rérieux, & formé de?UiS plus de lix mois ; & par co:ifé-.1u~nt avoit été valablement cnnféré en ré~ale. Le par· lemenr a auRi déridé que S. M. avoic pu co11férer ce rJrieuré J qt1oiqt1e régulier 1 ;l un féculirr , parce que ce prie11ré 1voir é-té lie– puis long·tem~<. & P'" (U:!tre r<culiers de fuite , p•iff<dé en comme.1cle bbre; & c'écoic li :e dernier écJc d,ns l:qael <;, l\!. 1•avoit trot1vé. Toillt ctttt nffwirt , a1·ec /es moyt.7.J des par1its , 'fl 11'Tlpltmtn1 dl,iuire b atcomp.·K~/e de rijl.-x:ons irn_: 1 .. 1rit1T1f(S ti411 le ra1port de 1725. P~G· 121. & faiv. Pit:es, pJg. 101. f..• /.i~. F.!!t tji r.ippo,· !e p.'u1 Jom.7tai1·trr.tnl éa11s lts .lt1.tm . ·r·. XI. pJ;. 1980. ll jùil'. III. Après une C<ncence défini:ivc r.ui m"intienc en pofftffion du l:Jénéfice litigieux un des conrendans, on demande li ce bé– néfice vaquerl en régaJe, y ayant ouver– ture de régale pendant le cemps que IJ pu– rie peuc appeller de cerce fentence; Si ceiui qui a obtenu à Con profir la rentcnce Je maintenue , etl en polf<Rion réelle & ac– tuelle du bénéfice. il remble que ce béné· fice ne doic point vaquer en rég•le. Dans ce cas, il n'ell réputé vacant, ni de droit, r.i de fait; mais fi on interienoit appel de cette Cencence , & s'il arrivoic qu'eJe fût infirmée por l'arrêt qui intervicndroit, le r<'gJlille rero;t bien pourvu • parce qu'on prérumeroit que celui au profit duquel la fencence avoic éré rendue , était feulement eu poffellion de fair. T. Xl.p. 8>8. IV. Après une fer.tence de pieine main· tenue • dont il y a appel. on .demande li le bénéfice vaqueroic en régale, y ay•nc ou– verture avant que l'arrêt foie intervenu fur l'a<'Pel ? Si l'arrêt confirme la rentence, il femble que le bénéfice n'a point voqué en régale. Plufieurs anciens a!lêts !'one ainfi jugé. Quelques derniers arrêts femblenc !'<voir )Ugé autrement, f0nJés rur ce qu'un draie domeux n'empêch.e point la régale.Si la fentence etl infirmée, il ell certain que le bénéfice cil confidt-ré comme ''Jcant tn rég,Je. T. XI. p. 838. 839. V. Arrivant ouverture de régale après une fentence de récréance, le bé11éfire li– tigieux rll il réputé vaquer en régale ? Si celui qui a obtenu, i fon profit, une fen– tence de récréance n'y ell pas mainccnu p>r un jugement défir.irif, le bénéfice ell ré· pt1té avoir \'.tqué en régJ.le; n1a!s fi ce:ui qui a obtenu fcncence de r:'créance, y ell maintenu p:ir ju~e1nenr d~fi11icif, il ~,aroîc y avoir plus de d:tF..:u!té. Cene i;uellion fe prérenra à juser , lez. juiliec 1590. pour le doyenné de fainr Pierre d'Augers. Le puiement. ruivant les conclufions de mon– fi< ur 1·avoc.1t général Secvin, dtclara le bc'11éfire n'avoir vaqué en régale.Tome XI. pag. 83 9· 84'" VI. Ces rro:s r.ernieres que Ilions & leurs dtc,fions , t·xpiiqucnt les fondemens de l'anrÎt'f!ne jurifpr11dence. Quelques arrets rer1.l11s liepu:s, fe:tlb:enr avuîr jugé le con- . trJ.ire 1 arriv:inr ou\'ertt1re de rég.J.!e, lt'ême a~)r;s une îc:11tenc:e di-fi!"!irive; & fans exa– mina le b:en ou mal jugC: de cecr< fenten– rc. On for.Je ces derniers arrêrs fur ce que le druit de celui qui a obteuu 1me fentencc http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence