Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

• A R C H E V E Q U E S. 65 66 {tif. 14. cap. 16. Je ref à laquelle l~s or– donnances & la jurifprudence des arrecs ne font point contraires. T. II. P· 116. VIII. Le même concile, fej{. 6 . . cap. 1. & fef!. 23 . cap. 1. leur donne infpelbon fur I.a réfidence des évêque~ leurs f~!"r•gans; il ordonne aux archeveques d mfonner le Pape fur h non·réfidence long temps con– tinuée des fuffragans ; & au plus an.c1en de ceux· ci d'avercir de I"a.bfenc~, d~ mcrro: politain. Suivant le concile, 1 eveque qui veut s'abfenrer , à moins que le ca_s ne foie prelfanc , ~oit o~re.nir la permtfhon par écrie du mecropoltta1n. T. II. p. 214. 215. IX. Le même conctle donne aux arche· vêques l"autorit,é fur les, ~vê~ues leurs fuf– fragans, qut neglt~en~ 1 etab11lfemenc ou la confervation des fémma1res. T. II. P· 216. X. Ils peuvent faire porter leur croix haute dans coute J'écendue de leur provin– ce eecléfiafhque , & dans les lieux même exempts. C'ell le réglemenr du concile de Vienne en 1312. de celui de la province de Tours en 1583. & de l'3lfemblée générale duClergédeFunceen 1635. T.ILp.224. 225. Cet ufage efr même plus ancien que le concile de Vienne. T. II. p. 226. Les archevêques confervent en France cette marque de leur dignité en préftnce du Roi , dans la chapelle mO:me du Lou– vre. lbiJ. Le chapitre de l'Eglife de Paris ayant voulu difputer à ~1. Trilland de Sallez.ud, archevêque de Sens , cette prérog>tive de oilonner au peuple 13 bénédillion , officier poncilicalement , & faire porter fa croix, ce prélat y fut maintenu par arrêt du par– lement de Paris. Ibid. XL Les archevêques peuvent punir ceux qui empêchent l"exercice de leur jurifdic– tion dans les diocefes de leurs fuffrag1ns. Le Pape Innocent IV. en a fait un régle– ment général en 1251. à l'occalion de l'ar– chevêque de Rheims; les ordonnances du royaume & la jurifprudence des arrêts ne contiennent point de difpofitions contrai– res. T. II. p. 228. 229. xn. Ils peuvent approuver les fondations ou donations eccléfi,friques dans les Jioce– fes fuffragans, fur les refus des évêques des lieux de le faire. Le Pape Alex•ndre III. paroîtavoir réfervé au S.Siege cet exercice de jurifdillion ; mais les auteurs mieux inf– cruics de nos maximes , font d'avis, que par les termes RomJno Pontifici , il faut en– tendre le Pape ou autre fupérieur de !"évê– que. T. II. p. 229. 2 30. XIII. Suivant l"urage de l'Eglife de Fran– c~ , les bulles du jubilé doivent être adref- fées aux archevêques, qui les envoient aux évêques leuis fuffragans. Cet ufage eU at- 1ellé par l'alfemblée générale du Clergé tenue en 1670. T.11.p. 228. XIV. A l'égJrd de leu:·s droits touchrnt les indulgences. Voy<z Indulgence, n. IV. XV. Sur les draies des archevêques dans J'infütutio11, le facre, l'informatio11 de vie & 1nœurs des nommés aux ~vêchés dJns leur province. V { Evlques, §.II. n. V. oyez Informations , §. Il. XVI. N'ont point le pouvoir de fa're !es ordi11atior1s & les conrtcrltio 0 •') l1ans le~ dioc~fl:s étrangers, ou de leL.:rs ,i,.;:·r~:i.g:i.::s, flns le conf,ntement de l'ordinaire. V. Or– di .. z,.;tiorz, §. I\'. •!. 1. X''II. Le IVe. concile de Latran fous In" nocent Ill. "'· 7. les éroblit juges des dif– férends qui peuve.it furvenir enrre i<s évê– ques & leurs clupitres, au lujet de la cor– reélion des chanoines ~ui tombent d•ns des excès. T. VI. p. 87. 88. XVIII. Saint Ilcraar.i h!âme les e>emp– tions de la jurifdiélion archiépifcopale ou rrimatiale accordées à certains é\'êques. T. VI. p. 86. §. III. Leurs droits dans la difpojitiorz des bénéfices de leur prorirzce. I. Si un métropolitain confere un bénéfi– ce de la dépendance de fonfuffragant, pen– dant le temjJS qui efl donné au fuffragant; c'eft un fentiment reçu dans la jurifpruden– ce , que cette collation efr nulle, quand même le fuffraganc viendroit à négliger !"exercice de fon droit. La raifon efr, que le métropolitain n'a d'autre droit, que ce– lui de dévolution; & il efr obiigé de !"ex– primer dans la ptovifion. C'ell !"opinion commune, que le défaut de cette expref– fion rend la provifion nulle. T. X. p. 165 5· 1656. T. XII. p. 151. Dumoulin & Louet expliquent ces moxi· mes, qui font fuivies dans nos ufages. To– me XII. p. 1085. 1086. 1087. II. Les collations des métropolitains pour caufe de permutation, données fur le refu< des ordinaires • doivent être reçues. Voyez. Permutations , §. II. n. II. III. Les archevêques & les primats peu– vent-ils unir des bénéfices qui ne font point dans leurs diocefcs , mais qui font limé> dans leur province ou primatie/ V. Unions, §. IV. n. X. IV. l'eut on Cc pourToir par atpel fi111l''e http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence