Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

837 HO PIT AU X. H 0 SP 1T A L1ER ES. mens qu'il jugera à propos , dont l'exécu– tion appartient aux chapitres qui en ont l'ad– minillration. T. VI.p. 418. fJ faiv. Autre arrêt du même pulement rendu en forme de réglement, le 28. avril 1673. qui pone, que, fuivant 1'3nicle 10. de !"édit de Melun , les com?tes des hôpitaux qui font de la fondJtion des archevêques de Pa– ris, feront renJus pardevant leurs fucceî– feurs archt!vêques, <JU ceux ql1'ils commet– tront pour les enrendre fur les lieux, s'ils n'y peuvent Jiler eux-mêmes, en préfence d<s curé< , officiers & principaux habitans des lieux qu'ils y appelleront. L'arrêt du même parl<menr, du 31. juillet 1673. pour la reddition des comptes des fabriques & des hôµitJUX eu diocefe <l.o: Sens, & celui du 6. février 1675. pour les fabriques & les hôpiraux du dioccf" du Mans , contiennent le même réglement. T. Ill. p. 155 1. 1553 · 1556. Par l'arrêt du confeil J'c'tat, du 10. août 1700. rendu en faveut de l'évêque de Char– tres , S. M. confirme les arrêrs du 9. mars 1696. & du 4. mars 1698. par lefquels il fut ordonné qu'à l'avenir J'éveque de Chartres affilleroit aux délibérotions , aurait la pre– miere féance , & prélideroit à rous les bu– reaux établis, & qui feront tenus pour l'ad– minillration de l'hôtel-Dieu; & que les ré– glemens qui feront par lui faits pour b con· duire fpirituelle , & la célébration du fer– vice divin , feront exécutés, nonobllant & fans préjudice de toutes appellations. T. VI. p. 6ify. fJ faiv. III. Suivant l'onz.ieme article de la. décla– ration du 12. décembre 1698. pour l'admi– nillration des hôpitaux , maladreries & lé.– proferies de N.D. du Mont-Carmel & de S. Laz.are, dans lefquels l'hofpitalité a été établie, ou rétablie en l'abfcnce des évê· ques , leurs gr:inds vicaires , ont entrée & voix délibérative aux bureaux pour cettead– minilltation; mais on ne leur donne place qu'après celui qui y prélidera , quoique la prélidence i ces bureJuX ne foie point con– teflée aux évêques , lorfqu'ils y font pré– fens. T. VIII. p. 1929. §. li. Autres articles. I. L'article 114. des remontr•nces faites par la chJmbre eccléiiJ!lique des étatsi de 161+ porte , que des reiigieufes gui ont fait profellion dans des m1ifons bien réglées, pour fe diîpcnfer de l'obierVJnce de leurs vœux, ob~iennenc cert:lins hôpiraux de la C?ll~tion du Roi , lefquels ne font pas or– d1no1rement de cent livres de rente., & fans avoir difpenfc d' S•. S. qui (cul peut la don- ner, pour être transférées & changer d'ba· bit; elles vont en ces lieux- là Εns affi!lance d'autres religieufes, où elles menenc le plus fot1vent une \ 1 ie licencieure. Pour éviter ce mal, S. M. efl très· humblement fuppliée de défendre étroitement, qu'aucune proviiion ne foie accordée ci-oprès auxd. religieufes, & qu'au lieu d'icelles, il lui plaife faire ré– t.1blir des religieux de l'ordre de l'hôpital de S. Germain-dts-Près, fervans aux ma– hdes; & s'il y a oucuns defd. hôpit•ux·qui n'ayent fuffifant revenu, il en fer• uni plu– iieurs. T. IV. p. 170 i. II. On ne préfume point qu'un hôpital dl: un titre de bénéfice, quand même il aurait été polîédé en titre pendant plus d'un iieclc. Il faut rapporter la fondation. Les conciles & les ordonnances l'ont ainii réglé. T. IV. p. 1228. Ill. Dans les lettres de nomination que les univerfirés accordent, doit-on exprimèr les adminiflrations des hôpitaux, qui font des titres perpétuels ? Voyez. Graduis , §. IV. n. V. IV. Dans l'alîemblée générale de 1585. il fut conclu que l'on comprendrait dans la taxe extraordinaire pour l'impolition d'un million d'or, les hôpitaux & les léproferies. T. VIII. p. 1382. IJ83. . V. Les chrnoines, qui font tréfotiers, ou adminiflrateurs d'hôpit•ux , font tenus préfens à leurs bénéfices. Voyez Chanoines priviléciis. §. XI.- VI. Les biens légués •ux pauvres de la religion prétendue réformée pendant que cette religion étoit tolérjc en France de- • A 1 • f'. ' ) voient erre rcurlJS aux hop1raux.... Ceux de cette religio11 11e pouvaient :Jvoir des hôpi– taux fans la permiffion du Roi & des ordi– ·naires. Voyez P1auftans, §. XV. VII. Y a-t-il des circonlhnces où l'on peut établir des féminaires dJns des hôpi· taux, avec union même de l'hôpital? Voyet. Slmina1res , §.Ill. n. IX. ~ .Q ~ H 0 S P I T A L 1E R E S. ·1 E Pape Grégoire XV. P" (a bulle du . dernier mai 1622, donnée à la réquili– uon de !'11. le cardinal de la RochefoucJu!t grand aumônier de France , & du confen: cernent du Roi, foullrait toutes les religieu· frs hofpltJlieres de r,,nce à la réfervc feu!em_cnc de celle~ de la_vill; & fauxbourgs de Pans , de la JU11fd1ébon du grand Jumô– rn.er .' & les foumet à celle des évêques çlio– ceîJ1ns, & particuliéremenr à leur vifite .J corre{tion & autres droits .ie fupériorité. T. JV. p. 1689. fJ faiv. . Ggs ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence