Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

63 APPROBATIONS, f,.c, ARCHEVEQUES. VI. Les appellations defdites procé– dures, fi elles font fimples , frront rele– vées pardevant le 1nétropolicain J & plr– devant ceux :1 qui le droit appartient. Les ordonnances èfliics ca!I feronr exécut~es nonoblbnt les appellations timplcs ou comme d"abus, & fans y préjudicier. Ce font les termes de l'arrêt d'Agen. T. Ill. p. 1068. 1069. Deux arrecs du confeil privé, rendus le 16. mars 1646. for le dilf<'rend de l'arche– vêque de Bordeaux, avec les régulie" de la ville, l'avaient jugé de même. T. Ill. p. 889. & fuiv. T.V. p. 316. & fuiv. T. VII. p. 841. & fuiv. Vil. Les juges bïques des cours fécu– lieres ne peuvent prendre connoiifance de l'ap_probation des confelfeurs. C'ell la difpofition des arrêrs rendus ou confeil d'état le 9. janvier 1657. le 16. juil– let 1658. & le 24. décembre de la même année. T. V. p. 334. & fuiv. On peut y joindre l'arrêt d'Agen cité plu- 1ieursfois, qui calfe les arrO:tS du parlement de Bordeaux. T. V. p. 347. & fuiv. §. VII. Approbation pour confe.ffer les religieufes. Voyez., RELIGIEUSES,§. VIII. ~- VIII. L'approbation ejl-el/e nécef faire aux curés pour confejfer les fideles qui lle font pas leurs pa– roi.ffeens. Voyez. CuRis , §.XV. n. 6. ~~====~~~====~ AR B 1 TRES. 'A Rbitres eccléfia!liques étont pris pour Juges de d11férends en matiere ecdé· 1iaflique , devant quel juge doit être pour– fuivie l'exécution de leurs jugemcns? Voyez. Àflions dts Clercs, §. III. n. 17. ~ ~ m;; A R C H E V Ê Q U E S. §. I. Etabliffement des métropoles. - J. L 'Etabli~emenr. des métropoles ell de droit pofi11f , & dépend indi· reélement des Princes féculiers. L'églife fuivoir ordinairement en ces chofes la police civile. Mais pa"c que les évêques par ambi- tion obtenoient des refcrits des Empe· reurs, ~ui donnaient à leur ville le titre imaginaire de mé!lopole , fans qu'il fe fit auct111 change1ne11r ni démembren1ent de pro1•ince; Je concrle de Chalcédoine• dans le cano11 J 2. voulut empêcher ce défordre , qui appôrtoit de b confufio11 d•ns la police de i·eglife. T. VI. p. 479. II. Sur l'érettion des archevêchés de Paris & d'Alby. V { Paris,§. I. n. 1. oyez A" ' 0 Y • n. 3· §. Il. Droits & prérogatives ch<vêques. des ar-~ I. Les auteurs à confulrer fur la jurifdic• rion, droitS & préro_![atives des archevê· ques , font indiqués. T. li. p. 2o6. II. C'efl aux archevêques de convoquer les concilesj>rovinciaux, ainfi réglé par Je concile de T renre, jejf. 24. cap. z. de ref. C'ell l'ufage de tous les fiecles, & la difci· pli ne de l'églife de France. T. IJ.p. 205. 1o6. III. I!s font juges par provifion de l'in· terprétarion des décrets des conciles pro· vinciaux. C'ell la décifion du concile de Rheims en 1583. de celui de Bordeaux tenu la même année; de celui de Ravenne en 1317. T.11.p. 207. IV. Le même concile de Ravenne leur attribue encore le pouvoir d'abfoudre des cenfures & des peines décernées par les ca– nons des conciles provinciaux. T. li. p. 207. . V. Selon le concile de Trente, fajf. 5. cap. 2. de ref ils peuvent agir contre les abbés & les prélats réguliers , qui préten– dent n'être d'aucun diocefe , s'ils négli– gent les paroilfes qui leur font foumifes. Ce r~lement n'el~ pas conforme à nos ufa· ges. T. 11.p. 117. VI. Le même con ci le , fajf. 15. cap. 8. at• ttibue diverfes fonttions aux archevêques• pour réduire en congrégation les monafle– res qui n'y font point, &qui fe difent fou· mis immédiatement au faint Siege. Selon nos ufages, les archevêques ne font point chargés de ces fonttions dons les diocefe!l' de leurs fulfragons; & l'on n'a pos ellimé ~ue les évêques eu!fent bcfoin de la délégation du fainr Siege po~r y pou1voir. T.11. p. 217. 118. YII. Ils peuvent établir des grands vi· caires pour gouverner les diocefes de leurs provinces qui font vacocs , fi dans huit jours après la vacance du Siege, les chapitres d'5 églifes cathéd.,Jes de ces diocefes négligent d'en nommer. C'ell: la di(pofition du concile de Trente • fejf. 14. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence