Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

61 A P P R 0 Il A T 1 0 N S. des réguliers dans l'admininration du _fa– crement de pénitence , & l'approbat1011 nécelfaire. Voyez. Religieux, §. XIX. §. IV. Par les ordonnances. L"art. 2. de l'édit de 1695. en formel fur )a nécefficé de l'approbacion épifcopa~e. Le même article fixe l'étendue de ce droit d;s ·évêques. L'article fuivant excepte les cures. T. VI. p. 231. §.V. Par la jurijprude11ce d~s ar.•éts. Cette loi en également écablie fur la ju– rifprudence des ar~ê~s. SJvoir , par deux arrêcs du coofeil pnve, rendus le 16. mars 1 646. fur le dilférend de l'archevêque de Bordeaux & de quelques réguliers de cette ville. Il a écé jugé par ces arrêts , que ceux qui fo?t interdits par l'évêque d~océ­ ·fain , de precher & de confeffer , doivent s'en abl!enir pendant l'appel. T. lll.p. 889. & fuiv. T. V. p. 316. 317. 318. T. VIL p. 841. & faiv. . , , L'arrêt duconfe1l d erar du4. mars 1669- intervenu fur les contenarions formées par quelques réguliers du diocefe d'Agen, en célebre fur cette mariere, & renferme des dif?ofirions remarquables. Il efl tàpporté .en entier avec les requêtes & les m_oyens des parties. T. III. p. 1002. & faiv. Larrêt du confeil d'état du 27. mars i688. ordonne que les doyen, chanoines & chapitre de l"églife de Beauvais ne pour– ront nommer , ni choifir des confetTeurs pour ceux du corps du chlpirre & autres qui en dépendent, que du nombre des prê– tres approuvés par l'évêque. T.V. p. 362. & faiv. Autre arrêt du confcil d'etat du 8. oéèobre .1691. rendu en faveur de l'évêque de Châ– lons contre fon chapitre, qui ordonne que le doyen feul de l'églife de Châlons pourra confelfer , & approuver des prêtres pour confefîer en fon lieu & place, les bénéfi– ciers & habitués de ladite églife , & ce en vertu du pouvoir à lui donné par l'évê– que , dont ledit doyen fera tenu de faire mention dans fes approbations , fauf à l' é– vêque de pouvoir révoquer les prêtres ainfi approuvés par le doyen. Tome V. p. 367. & fuiv. §. VI. chant Maximes particulieres tou– l' approbation des confeffeurs. 1. L'approbation donnée par l'évèque , n'en pas feulement un jugement dotlri– aal fur la capacité & les qualités reqlii– .fes, mais c'.el\ aulli un jugement .l'auto· rité & de jurifdiéèion , d'où l'on conclut qu'il faut obrenit de l'évêque dans chaque diocefe des approbations parriculieres. C'ell la difpofirion de plufieurs bulles des Papes & décrets des conciles allégués, ci– deffus. T. VI. p. 1372. 1373. 1374. 1375. II. Un confetTeur approuvé par un évê– que , pe.ur êrre examiné de nouveau & re– jeué par le fuccetTeur de cet évêque. C'e(~ une fuite de la premiere vérité. T. VI. p. 1375. 1376. 1377. III. Un évêque peut refireindre à certains cas , à certaines perfonnes , à certains V remps. l'approbation qu'il donne , même ,~ra; Ca• · '· c· n r · du d · d "'""" aux regu11ers. e une u1te ecret u concilede T rente.Leli conciles d'Italie y font forl)lels, &.lacongrégation des cardinaux l'a ainfi jugé. T. VI. p. i 378. 1379. 138o. Cètte vérité efl amplement déduire & prouvée dans une des req.uêtes préfentée au confe1l d'état par l'évêque d'~en con– tre les réguliers de fon diocefe. Tome llL p. io49 & faiv. C'ell une des difpo.firions de l'arrêt d'A– gen rendu en 1669. T. III. p. 1o68. 1V. Les évêques peuvent révoquer les approbations même générales & illimité~ qu'ils donnent, rant aux réguliers qu'aux féculiers ; & quoiqu'ils doivent avoir de julles caufes, &que ces raifons doivent con– cerner en quelque façon le facrement, ils ne font point tenus cependant de déclarer leurs raifons. On a pour érablir cette maxime deux brefs d'Urbain VIII. Le bref d'innocent-X. dans l'affaire de l'évêque d'Angélopol_is. Les déclarations précifes des cardinaux. ·Les conciles de Milan. L'aveu folemnel que les réguliers de Paris en firent en 1633. Le cé– lebre arrêt d'Agen de 1669. T. VI. p. 1380. jufqu'~ 1390. L'arr. 2. de l'édit de 1695. y en formeL T. Vl. p. 231. Cerre vérité etl folidement établie dans !a requê~e préfenréc au confeil p>r 11.1. l'évê– que d Agen. T. III. p. ~049. f.• fo111. V. Ils peuvent les révoquer fans qu'il foit permis à ceux dont ils auront _révo– qué les approbations, de fe pourvoir pJC appel contre la révocation même. Pour– ront néannioins inrerjetter appel des pro– cédures qui feront faites , & des peines qui pourront être ordonnées par l'évê– que ou fon official , pour .raifan des con– traventions par eux faites. Cerre maxime en prouvée d3ns b re– quêre de M. l'évêque d'Agen. T. _lit p. 1049. & fai11. C'ell une des difpolitions de 1'.:icrêt d'A– gen. T. Ill. io68. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence