Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

775 F!EfS. rLORîr\S. rorRrS. 'FONDATIOt~$. ï76 L• difficulté principale fur ccrre marie- roiffes , les chapelains , les bénéficiers, \eg re , regarde les patronages <]Ui ne font pas adminiflratcurs des lévroîeries , E< >Utres attach:és à glebe , ni fief. l\1aréchJI écrit , maiîons , de produire les titre! de leur éta– que le patronage del'églife poroilliale de la blilfement, inllitution, fondation & ad– cure de Préaux, au Grand-Perche, était minilhation. C'ell aulli le réglement dt1 tenu à foi & hommage de la chi11elle11ie de concile de Rouen, en 1581. T. V.p. 1318. l 1 réJUX, par mademoifelle de l\1ontpenfier. 13 28 De Hoie prouve , par un grand nombre Le. réglement entre l'évêque d'Amiens. & d'•~ciens exemples, <]Ue le patronage fépa- fon chapitre , prefcrit pu l'arrêt du confeil ré pellt être donné en fief, puifque les égli- privé, du 26. janvier 1644. porte, que les fes mêmes ùoient données •ncicnnement chantres & les enfans de chœur feront obli– in htntjici~m, id efl, in feudum , comme il gés de ch1nter en mufique, malgré les dé– paroît par pluficurscapitulairesde nos Rois. fènfes du chapitre, & par l'ordre de l'évê– Mais l'on pourrait dire que ces donations que, certaines melîes de fond<ttion; après ont été gratuites ; & l'on ne prouver3 pas néanmoins en 3\·oir donné avis audit cha– qu'il y ait des exemples au mains approu- pitre , b premiere fois feulement. T. II. vé$, qu'on •it expofé en vente des patra- p. 1614. nages fôparés. Peut· être aulli que les patro- Un curé peut être contr>int plr foi fic de nages donnés en fief c01nprenoienc certains fon temporel, d'acquitter les melfes de fon– droits temporels que les fondateurs & les dation. Ainfi jugé au parlement de PJris. patrons s'étaient réfervés fur les églifes le 3. février 1605. T. Ill. p. 387. 388. qu'ils avaient fondées. Ces droits étoien~ li. Les évêques ont le pouvoir de réduire encore en ufage au XIIIe. fiede T. XII. les fondations , & de faire .tels réglemens à p. 420. 411. 421. cet égard qu'ils jugeront convenables, & cc IV. Efl-re au Roi, ou aux évêques à dif- droir leur ell propre. C'ell la difpofitiondu porer des bénofices. dont le patronage etl concile deTrente, •uquel celui de Rouen, >ttaché à des fiefs patîédés par des patrons en 1581. s'ell conformé. T.V. p. 1328. hérétiques ? V. Patronage,§. XI. n. VIII. Les fondations anciennes ne peuvent être réduires par les chapitres mêmes exempts, -c·-::,======~~"'=! rï~··~"=====>)o fans le canfencement de l'évêque, & fur au– cun prétexte que ce puilfe être. Ainfi réglé par l'arrêt du canfeil privé , du 26. janvier 1644. cantre le chapitre d'Amiens. T. Il. p. 1612. & /uiv, F L O R I N S. S Ur les florins d'or de la chambre •pollo– lique; leur valeur, &c. V. Bénljices , S. I. n. VIII. ~=====:S~ ~ F 0 I D E L' É G L I S E. · Voyez DocTRrNE, ~====~~~~~==~==-~ F 0 I R E S. L Es foires ~ marchés font défendus les Jours de fctes. V. Fitts, §. I. n. VII. F 0 N D A TI 0 N S. (1. LE concile de Sens, en 1518. ordon- . ne que Jes fondations foienc exaéte- ment •cquinées ; & que pour cet effet J'évêque diocéCain oblige les cui~~ sJçs p~~ ff:J' La même chofe a éré jugée par l'ar– rêt rendu au patlement de Paris, le 20. jan– vier 1745. cantre le chapitre de la cathé– drale de Noyon. Un des chefs réglés par cet arrêt, porte, que les fondations rédui– tes par 1 a délibérarion capitulaire du 13. avril 1741. ne feront point cenfées réduites, & comme relies exécutées; que préalablemen1 le chapitre ne fe foie retiré pardevers l'é– vêque de Noyon , pour être par lui pour– vu, fi faire fe doit , à la réduétian des fon• dations. Rapp. 1750. p. 86. & faiv. Pùces • p. 150. 151. Il n'appartient point auffi aux juges fécu– culiers de pronr.ncer fur la réduttion de' fondations. En 1716. h diminution confi– dérable du temporel de l'églife paroillial~ de faint Vivien de Rouen , obligea le cure & les uéfariers de cette puoitîe, de pré– fenter leur requête à ~1. ]'archevêque de Rouen , à lin de réduétian du fervice des fondations fa ires dans leur églife , & de l~s proportionner au revenu qui y ell atfctle. 1\1. l'archevêque , pour procéder e~ c_on– noiff~c dç CillÛ~. dép11Q 11.n ç9mmiJl'illie• http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence