Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

7 41 E X E M P T 1 0 N:s. 74?. du juge. On cite i ce (ujet le chapitre, Si avons enrre ceux qui fe.lifent exempts, qui inflrumenta aux décréllles , Cujas, Du- reconnoilfenr la jurifdiébon des i-vêqu<S et\ moulin, la glofe, Durand. Tome VI. page plus, ou en moins de cholès. T. VI. rag. 1o81. 1082. 1097. 1098. III. Les cirres contenus dans les canulai- II. Le réglemenr des réguliers , drcffé plt res, n'écant pour l'ordinaire que des col'ies, l'affemblée générJ!e du Clergé, convoquée: & fouvent des plus imparfaites, ne peuvent en 1625. & confirmé l'•r cel!<> de 1635. & être d'aucune utilité. Voyez Carculaires. de 1645. contient trente huit ucicles , i IV. Les allégations d'incendie dans le· l'égard derquels ces célebr.s affembléesont quel on dit que les titres d'exemptions ont ellimé , que, fuivanr !J dircipline des der- , écé brulés, ne doivent pas être reçues fans niers fiecles, les régu!iers, ceux même qui information, par laquelle l'incendie des ci- Ce dirent excml'CS, doivent êrre roumis :i la tres, leur éiar , & ce qu'ils contenoien1 , jurifdiétion de5. évêques. Elle' n'ont pas foient prouvés.' M. Capel, porcan1 la pa- compris dans ce réglement les chJl'Îtres des role, en 1538. dans lacaure del'exempcion églires cachédrales, ni collégiJles. Elles en du chapitre d'Angers , établit ce princil'e· ont fait leur déclaration après le 38e. orti- T. VI. p. 936. cle. T. VI. p. 12 3. ~ faiv. p. 1145. 6· faiv. III. Sur chaque article de ce réglement, §. Vlll. Cas où les exempcions c~ffent. & à l'égard des cas en l'arciculicr dans lef– quels les réguliers & les monofieres exemprs demeurent fournis :i l'ordinaire. Voyez Re– ligieux, §.VI. 1. Les canonifies reconnoilfent plu!ieurs cas dans le(quels, Cuivanc les Caints décrers, les privileges les mieux établis doivent ce(– fer. lis les comprennent dans ces deux vers : Indultum tollit conttmpÎus, crimtn, ahufus, Oppofi~um fallu.rn , damnum , tempus va– rzatum. II. Lorfque les chapitres & les mona!le– res, qui Ce difent exemprs, abufenc de leurs privileges , ils doivent en être privés. Rien n'ell plus clairement établi dans l'un & dans l'autre droit. C'en la doétrine des Papes du concile de Latran, en 1215. de ceux d~ Sens, en 1269. d'Avignon, en 1326. de Saltzbourg ! en 1186. Privilegium meretur amit~ere , dit Innocent Ill. qui permifsâ fi6i ahwuur poteflace. T. VI. page 1089.jufîu'à 1094. :1J y a deux exemples célebres de cette pn.va~ io~ ,_&où d,esre.lig~eufes exemptes de la 1unfd1ét1on de 1ordrnarre , font rentrées fous fa iuri~diétion. Voyez Religieufes, §. XI. III. Quoique l~s privilégiés n'ayent point abufé de leurs prrvlleges , les circonfiances des temps, des lieux , des l'erfonnes, peu· vent y apporter du changement. Ainfi dé– cidé par Grégoire VII. par Alexandre III. par Innocent III. T. VI. p. 1094. & fuiv. §. IX. Des cas où les exe'mpts demeu– rent founûs à la jurifdiaion des , . eveques. 1. ~I n'y a point d'exempts qui ne foient fournis en certains cas i J' aucorité des évêques ; mais toutes les exemptions n'é– tant point également étendues , ngus en IV. Quant :i ceux pour lefquels les cha– pitres exempts celfent de l'être. Voyez Chapitres , §. IV. ' V. Un eccléfiafiique exempt acctifé d~ de crimes, doic· il être renvoyé à fon évê– que , ou à Con Cupérieur exempt ? Voyei: Reiwoi , §. V. VI. Les fupérieurs réguliers & les chapi– tres exempts qui font en polfefiion des dro:cs quafi-épifcopaux, peuvent-ils donner lettres de vicariat pour faire le procès aux clercs fournis à leur jurifdiétion, ou fi les officiers des parlemens n'en prennent que des évê- ques? Voyez Vicariat , n. VII. · VII. Les communautés & les congréga· tions nouvelles, font routes foumires :i l'or· dinaire. Voyez Communautés,§. 1. n. 1. VIII. Sur l'exemption des cures. Voyez Curés, §. XXU. §. X. Des cas où les monajleres des religieefes exempus peuvent être re– tirés de la jurifdiaion der fupérieurs réguliers , pour rentrer fous celü des évêques. Voyez Religieufes , §.XI. §. XI. Principales exemptio11s des mo· najleres de Clugny , de Citeaux, &c. Voyez Clugny, Cluau;c , &c. §. 'XII. Exemption de l'ordre Malte. Voyez Malte, Aaa ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence