Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

709 É V Ê Q U E S. 7ro fivè doêlor' QUI li<t11tia1us irt facrâ thto- viennent d'un même rujer. 2°. Si les ec– logiJ • vtl jure cartortico • mtrirà fr pro- cléfilfi:ques. ou ceux qui reprérenrent ce motus, a•I pub!ico aficujus acaJemi.t tef- Corps , ayant élu Un füjet , demlndent 1imonio idoneus ad aUos docendos ujlmda· aux Souverains l'approbl!ion de leur choix tur. Quôd f rtgu!aris fuerit, à foperiori- 3°. Lorrque les SouverJins prérenrent à husfa.t rdigionisfimi/emfidemhabtut. T. X. l'églire, ou au fupérieur qui la refréfente p. 201. 202. en cette fonliion , une perfonne qui leur cil: V. Le concordat n'explique pas , Ji agré•ble. T. X. p. 551. 552. ceux que le Roi nomme pour êrre pour- II. Ces rrois manieres Je faire cor.courir vus d'évêchés, doivent avoir pris les de- les deux puilTJnces au choix des évêques, grés· dans une univerfité du royaume, ou oil! été en ufJge J1ns l'rglire, en des temps s'il ruffit qu'ils les ayenr obtenus dans une & cho. des peuples dilf: rens. La troifieme univerfité catholique, quand mê.ne e!le dl ancienne. On peut même dire qu'elle a feroirdes pays étrangers? Rebulfe routienr éré plus généralèmenrobfervéeque !es deux qu'il ell nécclîaire que le nommé du Rni aurres. Elle étoit ér.1blie en Efpogne ~.ans le air obtenu res degrés d.ins une univerfité VIIe. fiecle. Selon /\1. de Marc•, cet ufage des pays où le concordJt doit êrre exécut<'. a commencé en FrJnce, avant qu'il air été Cette opinion a fon fondement dans les établi en Erpagne , & les églifes d'Efpagne · mlximes du royaume , expliquées dlns l'ont pris de cellts Je France. Quoiqu'il en plufieurs ordonnances & réglemens de nos foir de ce fJir, on ne peut douter que cetre Rois, & dJns quelques dif~olitions du con- difcipline ne roit très ancienne dans ces cordar. T. X. p. 204. 205. T. XI. p. 15 2. deux églires. Elle a été ohfervée moins & faiv. exac1emenr fous le regne de Charlemagne, VI. On demande aurli quel cil le fens mais elle fur rérJblie peu de temps après : & l'étendue de la claufe dt1 concordat, elle a été fuivicd1ns les églifes carho!iques, comrigorteraminis, dans les lettres de doc-· d'Angleterre, de Hongrie, & D'où il teurs, ou de' liceociés, de ceux que le Roi fuir que le pouvoir de nos Rois , de nom– nomme aux évêchés. Ceux dont les lettres mer aux évêchés de leurs états , n'a point ne co;11iennent point cette claurc, peuvent· commencé par le concordat; & que cette ils être nommés? forme de gouvernement a été introduite en Il ell nécelfaire de dillinguer, par rap· Funce prefqu"aulft·tÔt que la monarchie. port à la que!lion préfenre, trois fortes de T. X. p. 552. 553. gradués; fa voir , l ir. des dolieurs, ou licen- III. Les changemens, qui, dins la Cuire, ciés qui font gradués, reçus dans les formes font arrivés en France, y one introduit 2°. Des gradués de grace, qui ont été dif- d"aurres ufages. On y voit que le Clergé penrés du temps d'étude, & de quelques des drocefes a été ptincipalement conli· exercices ordinaires pour y parvenir , & déré dans le choix des évêques ; & qne dont les difpenfes ont été accordées ou au- les chapitres des églifes cathédrales y tarifées des puilfances qui en ont le pou- étant deveou poifTans , s'en font enfoite voir: 3a. Des gradués de privilege , qui, attribué l'éleliion. C'étoit le dernier état fans avoir fait aucun exercice dans lçs uni- avant le concordat. T. X. p. 553· 554. verfités, ont obtenu des lettres dn Pape & IV. Le concordat , en abolilT•nt le~ de fes légats. Les degrés de grace fuffifent éle~ions , a attribué irrévocab'ement au aux perronnes que le Roi nomme aux évê- Roi la nomination des évêchés ; mais , chés; mais les gradués de (ltivilege ne font fuivant ce cr:.ité, le Roi doit y nommer point reconnus en France. T. XI. p. 156. é.• lix mois après la vacance. S'il nomme un fui11. fujec qui n'ait point les qualités requires, §.. II. Choix & injli:ution des évêques. Bulles qu'ils doivent prendre. 1. Il y a eu beaucoup de variété dans la difcipline de l'églire fur le choix des évê– ques. Les Souverains ont ellimé qu'il etl de l'avantage de l'églire & du bien de l'é– tat ' que le choix des évêques roir approu· vé des deux puilfances. Elles peuvent y concourir en trois manieres. 1°. Lorfque ceux qui gouvernent l'écar , afTemblés avc' le 'orps des ccclcfi~ftiques • 'Qll~ le Pape peut le récurer ; & fi rro;s mois après ce refus , Sa Maie!lé ne fait choix d"un fujet capable , le So11veraint l'ontife peuc nommer. Ces dirpofirions du con– cordat ne font point exaétement fuivies. Voyez Concordat, §.IV. V. A l'égard de l'inflitution des éYê– ques, le Concordat a belUCOllp Otendu l'autorité des Papes en ce point , non rru– lement, fi on a égard à la dircipline qu'on obrervoit fous la pre:niere & la feconde race do nos Rois , fuivant laqueHe on n'a– YQÎt pas Ofdini1.Ïie111enc recours i Rome 1 y y ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence