Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

6<)) ENTRÉE. ESC LA V ES , &c. É T 0 LE. fer d'un canonicat , lorfqu'il y fair fa pre– miere entrée , quelques auteurs affurent , que dans une grande partie des églifes où le Roi en jouir, il y a été établi chanoine plr h fondJtion de ces églifes. En d'autres églifes, on ne donne pour fondement de cet ufage que l'ancienne coutume. Ce droit ne doit pas être confondu avec celui de joyeux avènement. A l'égard de lacéré– n1onie qu'on obferve , lorfque le Roi dif– polè du canonicat , elle en différente en diverres ég!ifcs. La plus ordinaire en, que. le Roi fairaur ra premiere entrée dans ces églifes , les ch1noincs lui préfentcnc l°Ju– muce. Le Hoi , après l'avoir acceptée, la remet;\ un eccléliJ!lique , qu'il déligne par– )à polir le premier canonicat qui viendra à vaquer dans cette églife. On en a plulieurs. exemples. La chambre eccléliallrque des éuts de 1614. paroît avoir reconnu cet ufa– ge, fans né1nmoins approuver la maniere de l'exercer. T. XI. p. 1230. .. · II. Pinfon mec au nombre des églifes où nos Rois Conr chJnoines, & onr droit de conférer le canonicat dont ils font pourvus, en remettant l'aumuce , les églifcs cathé– drales do fJint Julieu d11 Mans , de faine Maurice d'Angers , de faine Vincent de Chalon·s fur-Saone ; les églifes collégiales de faine ~1anin de Tours, de faine I-lilai– re de Poitiers, &c. Brodeau l' met l'églife de faine Jean de Lyon, & cire pour preuve la chronologie de Scvert, qui n'cll pas atfez précile. T. XI. r. r 234. III. On a fait une quellion, fi les églifes fujettes au droit de ioyeufe entrée , le Roi n'y faifJ11t fon entrée qu'après qu'elles ont fatisfait au joyeux avénement :\ la couron– ne , doivent encore une prébende peur la ioyeure encrée ' Cette quellion fe pcéfenta en r66o. en l'églife de faine Hilaire de Poi· tiers. Le chapitre Coucenoir , qu'ara~t fa– tisfait :ar droit pour joyeux avénement à la couronne, le brevetaire pour joyeufe en– tri·e étaie mal fondé. Il demanda la protec– tion de l'olTemblée du Clergé , qui fe ce– noic alors. On ne voie point, ni dans le procès verbal de cecre alfemblée , ni dans le rappr.rt de l'agence , fait en 1665. que cetre affaire air été terminée ou pot1rrui\•Îe. Il elt à pcéfumer que , li elle a été jugée , le ch1pitre de faine Hilaire y a fuccombé. Suivant la remarque de Brodeau, la jurif– J'fUdence a varié fur ce Cujer. T. XI.p. i 235. {;/ fuiv. E S C L A V E S. L A difpolicion des loix ecclélialliques & civiles n'a point permis, pendant plu– fieurs liecles , que les efclaves s'engageaf– fent dans les monaneres , ni même qu'ils entralTent dans les ordres, fans le congé de· leurs maîtres. T. IV. p. 80. ~=·===-5~~===!trn .. ÉTAT. (DERNIER) Ç Uel en en l'effet en maciere de patro· nage & de collation ? V. Patronagt, § V. n. 11. Ill. ~===::!!"~"==~~~==~"t~·==='ffiQ É T 0 LE. L Es curés ont· ils droit de porter l'étole. en préfence de l'archidiacre , faifanr fa vilice ? Cette quenion s'en préfencée plulieurs fois dans le diocefe de Rouen. En i626. quelques curés de la ville de Rouen, ayant refufé de quitter l'étole pendant la vifite dtl grand-archidiacre; celui-ci fe pourvur par– devant l'ollicial de Rouen , dont il obtint une fentence contradiéloire , ponant dé– fenfes auxdics curés de porter l'école , lorf– qu'il feroic fa vifite archidiaccnale. Les cu– rés appellerent comme d'abus de cette fen· rence, au parlement de Rouen , qui infir– ma la Cenrence de l'ollicial, & maintint les. curés dans leur prétendue polfellion. L'ar– chidiacre Ce pourvut au confeil privé. Le corps des curés de la ville intervint, mais fans avoir égard à cette intervention , & :l l'arrêt du parlement , le confcil , par arrêt du zz. février 1627. convertit en appel limple l'appel comme d'abus , & ordonna que les parties fe pourvoiraient pardevant leursiu– ges fupérieurs ecclélialliques. Le même ar– chidiacre éprouva une pareille ré/illan~e d•ns le curé de Sahurs, quis'écoic rendu appellan~ comme d'abusdes fencences rendt:espar l'of. ficial. Le parlementcalfa les proc·édures, Ile condamna l'archidiacre aux dépcn,. Celu1- ci fe pourvut au confeil privé , où il ol>– rinr un arr&c, le 19. février 1630. favora– ble & conforme au précédent. D'aurr~s. curés firent all même archidiacre refos ao. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence