Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

· (> 47 E G L 1 S E S. 6 4 1 dam• d'Ongne. Autre arrêt conforme du parément & après le Clergé, & mêmeapu!s parlement de Paris , du_ 4. feprembre 17 16. les la1ques revêtus d'habits d' églife ? Voyez. qui ordonne que le fe1gneur haut·Julhc1er Eau·bénitt. de la paroilfe de Buchey en Champagne · II. A l'égard du pain- bénit & des préro– n'aura le pain-bénit qu'après ceux qui fe- gatives en ce genre. \'oyez. l'ain-blnir. ront en furplis. T. XII. P· 111. 113. 114. III. Quant oux honneurs prétendus par 151. 251. 160.jufqu'à 273. 314. 315. les feigneurs, patrons, ou fondateurs dans Ces mêmes arrêts font rapportés. T.V. les églifes, d"ètre nommés & recommandés pog. 1474. 1475. 1490. fi faiv. a~x prieres ! de recev~ir le baifer de la pai 11 , Ill. C'ell une quellion, li les droits, hon- daller les premiers a !"offrande après le neurs & prérogatives prétendus dans les Clergé, d"avoir les encenfemens. Voyez. derniers liecles par les fondateurs & lespa- Pritrts publiquts, §.V. Of[randt; Enuns. rrons dans les églifes de leur patronage & IV. Sur le droit de litre & de ceinture fondation, font favorables , ou s'ils doi- funebre. Voyez. Litres. vent être confidérés comme des fervitudes V. A l'égard du droit de banc, ou place onéreufes à ces églifes, rolérées par le re- dillinguée qui leur appanient dans le •hœur lâchement de la difcipline 1 Voye'L Patro- des églifes. Suprà, §.VIU. nagt, §. III. n. V. VI. Sur le droit de fépulture dans leségli- IV. Les droits honorifiques .tins les égli- fes. Voye'L Sépulturts, §. I. (es, font· ils cellibles & communicables par . )~s feigne,urs, ,ou parrons à qui ils appar- §. XIII. Droits rcfpeaifs des patrons uennent. lnfr~, ~·XVI. n•. llI. . & desfèicrneurs. V. Peuvent-il' erre acquis aux gentils- 0 hommes & autres polfédJnt fiefs par une 1. On ne voit point que dans les premiers polTellion immémoriale ? lnfrà, §.XVI. temps les patrons & fondateurs eulfent des n. II. droits de préféance & de dillinélion dans VI. Les patrons & les feigneurs faifant les églifes quïls avoient fait bâtir, ou qu'ils profellion de la religion prétendue réfor- avoient dotées. Deux décre\! du Pape Gé– mée , ne peuvent jouir des droits honori- lafe premier en font la preuve. Dans la fuite Jiques, tant qu"ils en font profellion. Voyez des temps la préféance fur tous le autres Prottjlans, XVI. n. XIV. laïques leur fut accordée d•ns les églife.s VU. Un curé, qui refu[e de rendre à un de leur fondation ; & ces prérogatives ont patron de fon églife, ou au feigneur de fa éré approuvées par le droic canonique. T 0 - paroilT: les honneurs qui lui font dus, me XII. p. 109. 110. .doit être alligné pardevanc le juge roy•I. II. Suivant cette difcipline, les parrons- T. VII. p. 376. fondateurs ont été maintenus dans la pré- VIII. Un gentilhomme de paroilfe peur- féance & dans les autres droits honorifi– il intenter aétion contre le curé , pour lui ques , préférablement à tous autres fei– dillribuer les honneurs de l"églife, le fei- gneu=s & gentilshommes, même feigneurs gneur de la paroilfe ayant détèndu de les hauts·julliciers. C'ell une fuite de la dc!cla– -:accorder à d'autres·qu'a lui , ou à ceux qui ration du Roi François premier, de l'a!I le préfentent? Cette quc(\ion !e(\ p•éfen- 1530. T.111.p. 1156. '1257. tée au parlement de Paris, où, par arrêc Ainli jugé par arr~t du parlement de Pa– donné le 15. mai 1630. il a été jugé que le ris , du premier août 1620. T. XII. p. 110. 1ieur de Ladfs ne ~ouvoit intenrer aétion 115. &· foiv. T. III. p. i 360. fi fui.-. contre le curé de Coulons , pour lui dif- Autre arr&t du parlement de Paris, du tribuer les honneurs, fauf à lui à le faire ~3· août 1615. par lequel il a écé_ décidé ordonner avec le feigneur du lieu, après la que le feigneur féculier, féodal & Ju(licier déclaration faite par le curé, d'exécuter de la paroilfe , n'a point les honneurs de l'arrêt qui interviendrait. Tome XII. I'églife, préférablement aux patrons· fon· pog. 63 2. .dateurs , quoiqu'eccléfialliques. Le même . , · . . arrêt regle plufieurs autres chefs touchant §. XII. Differens droits honorifiq1us les droits honorifiques du pot,on·fondateur prétendus par les fondateurs , l's & du feigneu; féodal. T. III. p.i 311. fi faiv. patrons , & les faiuneurs dJ.!IS les Autre arrct rendu aµ grand confe1I, le églifas. b 19. février 1705. qui ordonne qt1e le par_roa I. E11· ce un droit qui leur appartienne d"avoir l'eau-bénite par préfentation; ou fullit· il de la leur donner pu afpedion, fé- eccléfiallique aura fon banc dans la prem1ere place du chœur , & le feigneur haut , moyen & bas ju(\idet à la feconde place.. T. UI. p. 1402, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence