Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

6z9 É C 0 N 0 M E S. • tenus. préfens. Voyez Chanoines privilégiés, §. Vil!. ÉCONOMES _Du ce1nporel des bénéfices. C 'Ell une grande quellion , fi la régale étant ouverte, les collcéteurs des réga· les & les économes, font obligés d'enrrere– tenir les baux faits par l'évêque décédé? Nos auteurs les plus célebres font dans des fencimens rrès-différens fur cecce qudlion. T. XI. p. ?18. 919. 910. 911. Quant a l'ufage de notre fiecle. l'édit de Louis XIV. du mois de décembre 1691. ponant création d'économes féqudlres dans cous les diocefes du royaume , con– tient ce réglemenc, art. 9. Seront tenus les économes flqueftres d'entretenir les baux faits par le dernier poffeffeur pour l'année courante , · 61 de les continuer, ou en faire dt nouveaux pour deux ou trois années devant notaires , dt l'avis du Jubflitut de notre procureur gé· néralfor les lieux, après trois publications faites par trois dimanches conjecutifs aux prônes des paroiffes dans ltfluttles lu far· mts faront fi1uéts. Depuis cec édit il y a eu diverfes variations en ce qui concer· ne ces économes : ils one été îupprimés , rétablis , & de nouveau fupfrimés. Ce qui re!le de leurs fonétions, el exercé par commifiion, fans né:inmoins qu'on ait ré– formé le contenu de cet article en ce qui a rapport à il matiere préfente. Tome XI. p•g. 911. 911. Avant l'éJir de 1691. pour la création de ces nouveaux économes , les anciens étoient obligés d'entretenir pour leur temps les b,ux des titulaires décédés; & fi ces bénéficiers n'en avoient point fait, ou s'ils expiroicnr pendant l"économat , les écono· mes ne pouvoient en faire que pour un an. T. XI. p. 924. 915. L'édit n'explique point fi ce cemps de deux ou trois ans ell réglé pour avoir lieu feulement au cas que ces bénéfices fulîenc en écono1nar (lurant ce temps, lailîant au titulaire îuccclîeur, l'économat ayant celîé, la liberté de fJirc J',urres baux. s'il y trou– ve fon avanr.gc? Cerre quellion a eré agi– tée en diverîes ocCJfions. ()n allegue des raiîons pour & contre. Il femble qu'elle doit îe décider en faveur des bénéficiers. T. XI. p. 921. & fuiv. ~ )hk a !!!!!!~ ' E c 0 N 0 M E s SPIRITUELS §. 1. Leur création & révocation. 1 · Q Uelques auteurs ont rapporté la création des économes îpiriruels ail concile général de Chalcédoine , ou au Ile. concile de Nicée. D'autres, à lnr.o– cent Ill. ils ferrompenc également. Il n'ell: parlé dans les décrets qu'on cite, que des économes temporels. D'autres en attri ... buen1 la création à l'édit de mai 1578. mais il ell évident que cet édit ne regar– de que les économes temporels. Tome X. pag. 739· 740. II. Nou• n'avons, ni décrets des conciles, ni confliturion des Papes , ni édit, lettres parentes , ou déclaration de nos Rois pour la création des économes fpiriruels. Ils ne furent établis qu'en 1590. par un arrêt du grand confeil • du cinq feptembre. Les di– vifions de Rome avec la l'rance, y donne· renr occafion. Ceux que le Roi avoir nom– més aux évêchés & abbayes , ne pouvant plus obtenir de bulles, le grand conîeil or· donna l'établilîemenc de ces économes pour le gouvernement fpiriruel de ces béné– fices, juïqu'à ce que les nommés par Sa Majellé eulîenc des provifions. T. X.p. 740. 741. 742. 743· Ill. Quoique l'arrêt du grand cnnfeil, du 5. feptcmbre 1590. ordonne I' érabl ilîe– ment des économes fpirituels dans les évê– chés vacans , comme dans les abbayes; nous avons peu d'économes fµirituels des évêchés. Pendant ces troubles , ceux que le Roi a\•oir riommés aux évêcl1é\, al loic:nt gouverner leurs dioceîes , & y exerçoienr les fonltions de la juriîdiétion îpirituelle, de même que s'ils avoienr eu des bu iles. Il y a eu néanmoins de cc:s évêques no1nmés, qui one pris des kttres d économat îpiriruel. On en trouve quarre dJns les regillres du grand conîeil, pour les évêchés de Luçon, de Le{l:ou1e, d'Uîez, d'Acqs. T. X.p. 748. 749· 750. IV. Le parlement de Paris n'a point re· connu les économes îµirituels; & dJns les conteflations qui y ont été portées fur le polîelîoire des bénéfices, il n'a eu aucun egard aux provifions <lonnées par ces offi· ciers. Durant les troubles qui donnerent lieu au grand conîeil de les établir • le par-· lemenr autorifoit des movens de pourvoir a11x béné.Jkes dans lei dioceîes dom les évê: Ri ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence