Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

·599 D 0 C T R l NE. D 0 M E S TI Q U E S. patentes en forme d'édit du mois d'avril ~ ~======~ 1664. par la déclaution d'avril 1665. & par D 1ST R 1 B UT 1 0 N S . autrts lettres parentes du 14. février 171+ au fu1et de la coudJmnation du nouvcau– Voyez CH .<NotNES, §. V. ·~===~~~==='1G D 0 C T R 1 NE. J. LA connoilTJnce de tour ce qui con- . cerne la foi & IJ dolhine , appar- tienc aux é\ 1 êques, & non JUX l'rinces tem· porels , ni aux cours réculieres. L'arr1cl~ 30. de J'édirde :695. pone que .la connoll– fance & le jugemellt de la doél:nne concer– nJnt la religion, apputiendra aux évêques. JI ell eniomr aux cours de pl!lemens ~au· tres jug~s , de la renvoyer .auxd. prébts, de leur donner l'aide dout ils auront l>efom pour l'exécution des cenfures qu'ils pour· rom en faire. T. \'!.p. 238. Les parlemens ayant entrepris en diff~­ rentes occalions fur cette plrtie de la ju· rifdiélton des évê1ucs ; le Clergé en a porté fes plaintes au Hoi , & s'ell pourvu en fan confeil, où il a obtenu des arrêts favor•tbles. Voyez Parlerntns, §. 11.. tefhmenr du pere Quefnel. T. VI. p. 1101. jufau"I 1113. III. Vans les délibératioos qui concernenc les matieres de doll:rine, les députés du fe– cond ordre aux alTemblées générales du Clergé , ont ils voix délibérative , ou feulement confultarive? L'alTemblée géné– rale de 1700. a réglé quec<He quellion doit êrre décidée par ks claufes des procurations; que les députés du fecond ordre n'ont point ce droit par leur carJél:ere: mais s'il ell port~ dans les ;nocurations , que les pro– vinces donnent J leurs députés du fecond ordre , qu'ils po;1rront juger des maticres de doéhine & d~ morale , l'alTembltc en ce cas reconnoit que lefd. dé;1urés auront voix délibérative; mais l'alTemblée demaude que la conceOion foie expreffe. Le·ditèours de M. l'Jtchevêque de Rh<ims, fait 3 ce fu– jet dans I' Jffemblée , expli1ue ce qui a été pr'1iqué Jan~ les alTe.ml>lées piécedences depuis ce:le de !vlelun, en 1579. on peut y aiouter celle de Bourges , fous Charles. VII. celle de Paris, tenue eu la Sainte Cha– pelle en 1403. & autres. T. VIII. F· 38z. jufqu'à 390. 407. IV. Les évèaue~ ont , par inllitution di– vine, & par J 'elTence de leur dignité, le droit de iuger en pren1i<re inlhnce des caufes qui regardent la foi, lis fo'lt les iuGes naturels des quellions élevées dans leurs diocefes , ou dans leurs provinces. Ils ont auAi droit de ju(let apn:s le Pape ; i!s confirment en juges, & non comme limples exécuteurs les. décrets de cour de Rome. 011 trouve 6tau-· coup dt chofis recutilfies JUr cc·tce matitrt. Tome I. p. ccc. 1.xxx11. & faiv. 427. 431. 432. 447· 451. 462. 509· 510. 513. 514. 515. 518. 519. 5z7. 529. 536. 537· 544· 553· T. VI. p. 1016. jufqu'à 1046. e;'« ~ 'n"ij II. Les chJpitres , tant des cathédrales , que des collégiales; & les autres corps qui fe dirent exempts de la jurifJiél:ion des évêques, y font fournis en ce qui regarde l'exécution des mandemens pour la lignatu· re des fonnu!Jiresordonnés par l'égiifepour la condamnation des erreurs , & dans les autres chofes qui concernent la foi & la doélrine. Ainli jugé contre le ch•pitre de SoilTons, qui avoit donné des mandemens pour faire recevoir les confiimtions pu-. bliées contre le livre de Janfér.ius & le formulaire dreffé en 1657. pu l'alfeml>lée du Clergé , comre le cha;>itre de Caint Ga– tien de 'r ours , qui avoit ligné le même formulaire avec la c!Jufe , .fân1 /arrêter à · {ordonnance. du fiigneu.r ardzè1!êqut ~ qu'il prétendoir être nulle à fon égord ; contre le chapitre de faint l\1arrin de la mème D 0 M E S T J Q U E S. ville , qui , fous le même prérexte , avait . refufé de ligner ledit formulaire ; contre le 1. L Es domefiiques demeurant dans les. chapitre de llouen , & plufieurs autres. On monalleres exempts , hors des lieux a co'.nnris dans , cerre regle les abbayes réguliers, font ils fujet• aux dev::.irs 1nroif– des regul:ers, mc:11e excmpr. : c'dl ce fiaux; Voyez Mo.,aflei'tJ, ~·IL n. VI. qui a éré iuBé contre l'abbé de Saint-. II. Sur le mariage des domdli~u<s avec Germain·des·l rés de Paris. L'affemblée leurs maîtres, ou maîntfii:s. Voyez Ma• générale du Clergé, convoquc'e en 1660. riagt, ~-XVI. n. V•. dans fa délibér11ion du premier février III. ~ur les domefi1ques cle ceux de la 1661. fur la fignJture du fotmulaire religion prétendue réformée. Voyc:r. $'ell conformée à cette maxime. Ladit; P1ouflans, §. Vlll. n. VI. VII. §. XVII. #dibéntion a été 'onlirmée par lettres~ . n, V. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence