Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

555 D É P U T É S. toutes les alremblécs rur la nomination des d , , . •,..;,,..". ••--por.. , Jcs l.Jurcau;r.. er 11 •""" ,,,,, .., d · L'alTemblée , convoq~ée en 1660. en, ~­ féra le choix à Ces prelidens. Cette defe– rence pour les préfidens a été gard~e par les alTemblées [uivantes. Dans les anciennes alTemblées, les préfidens n'ont point nom· mé les députés qui ont compofé les bu· reaux : on en députait un de chacune des provinces ; ~ ~ans toutes les commilfio~s qu'on ellimo1t importantes, les comm1lfa1- res étaient choifis par l'affemblée. T. VIII. paç. i 15. jufqu' à 115. §. VIII. Prieres ordonnées pour les députés "qui meurent , ou qui font malades pendant l' affemblée. Voyez Prierts falemnt!les, §.Il. §.IX. Ordre & cérémonies quis'obfar– vent dans les conférences des dépu- 1és des a./femhlées , avec Jr!Jr1. du confai!. Voyez Confail. §. X. vers • putes. Députaf!ions des a./femhlées le l{oi. Réccptio'l des dé- C'étoit une coutume obfervée par les :anciennes alfemblées du Clergé, de nommer des députés peu de jours après que l'alfem– blée ttoit commencée pour aller, de Ca part, faluer le Roi, & affurer S. M. de la 6délité & des prieres du Clergé. A la fin de l'a!Temblée, _on nommoit auffi des dé– putés qui alloient, au nom de l'a!Tcmblée, prendre congé du Roi. Lorfque le Clergé ell alîemblé dans le lieu où etl le Roi , cette cérémonie ne Ce fait point par dépu· rés. Les alîemblées vont ordinairement en corps. Elles y font même allées , quoique le Clergé fût alfemblé à Pontoi Ce & i Saint– Germain; & même le Roi étant à Fontai· nebleau , le Clergé alîemblé à Paris, y efi :allé en corps. L'alremblée de Poilîy a dé– puté plulieurs fois au Roi , ainfi que celle de Melun. On trouve dans les procès-ver– baux plufieurs autre' drpmations faites par les alTemblées de 1605. de 1655. de 1665. de 1670. & on y rapporte la forme obfervée dans la réception des drpuu:s. Tome VIII. ;paç. 60<). 610. 611. §. XI. Privileges des députés aux a.ffem– blées générales.• 1. Un de leurs principaux privileges efi d'être tenus préCens pendant l'a!Temblée, & le temps de l'aller & du retour, dans leurs églifes, lorfquîls ont des canonicats , ou autres bénéfices qui demandent réfidence. Ce privilege cil fondé for les délibérations des alîemblées de Melun, de 1602. de 1605. de 1614. de 1619. de 1625. de 1635. de 1645. de 1650. &c. & fur les arrêts des confeils du Roi, qui confirment ces déli– bénrions, & en ordonnent l'exécution. Ces arrêts font des 13. oltobre 1645. 15. no• vembre 1670. & autres. T. VIIJ.pag. 71z. 7 18.z19. IJ. Un fecond privilege des députés amc alfemblées , ell de faire Curfeoir pendant le temps de l'alîemblée, les pourfuites des procès, & des différends intentés contr'cux avant la convocation , ou pendant la tenue d~ 1' alîemblée. C:' ~fi l'ufaie des a!Temblé~s d obtenir du Roi a cet effet des lettres d'e· tat. On les a expédiées en deux manieres. Quelques a!Temblécs en ont obtenu de gé– nérales pour tous les députés. D'autres ont obtenu un ordre du Roi , d'expédier des lettres d'état particulieres à chacun des dé– putés qui en auroienr befoin. Diverfes dif– ficultés Ce préfenterent dans l';;lîemblée de 1665. fur l'expédition de ces lettres. Il en efi auffi parlé dans les procès-verbaux des af– femblées de 1675. de 1685.de 1690.T.YW . pag. 712.jufqu'à 718. §. XII. Leurs taxes. I. C'éroit un ufage établi dans le temps des premieres alîemblées, que les provin• ces filîent des conventions avec leurs dépu– tés pour leurs taxe & honoraire. Cet ufage etl expliqué dans le procès-verbal de plu– lieurs Cé~nces de l'a!femblée de Melun, en 1579. & dans ceux de l'alTemblée de 1585. & de celle de 1595. T. VIII. p. 710. & fuiv. II. La chambre eccléfiafiique des étars de 1614. a compris dans Con réglement la taxe des députés. Les articles 8. 9. 1o. 11. 11. con– cernent cette matiere. Ce règlement a été confirmé par arrêt du confcil d'état, du 5• mars 1615. L'a!Temblée de 1619. & une au– tre petite alTemblée de 1621. ont réform6 une partie des articles de ce réglement; mais l'alîemblée ide 1625. dans les articles 23. z+ 25.16. du lien, s'y etl cntiérementcon– formée. Celles de 163 S· & de 1645. n'ont fait aucun changement à la taxe des dé– putés ; mais la premierc a fiacué fur la http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence