Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

55~ DÉPUTÉ S. 5)4 ans avant la députation , & la rélidence ac– ,,,... 11,.. rt~ric l:t orovince, un an a\•;tnt l'af· feir.blée génrrale, feront ooierves a 1a 1i– gueur, en telle forte, que le défaut de l'une de ces trois chofes donnera l'exclufion au député. Ce réglemenc n'exclut poinc les chJpclies. Ces réglemens n'ont point écé obfervés ;\ l'égard de la poffellion pailible • deux ans avant la députation , & de la ré– lidence aétuelle dans la pr<>vince. L'exclu– lion des dépurés fur un titre de chlpelle • n'a pas été mieux obfervée , comme il pa– raît par les procès-verbaux des alfemblées tenues après 1645. T. VIII. p. 118. 119. 110 80. 87. 88. peuvent-ils être contidérés comme d<pucés du premier ordre dins les alfemblées ? Voyez Ca~ditiaux, §. X.?· I.. . II. A l'rgard des ecclelialbques nommes aux évêchés, qui n'ont pas obtenu des bulles, les anciennes alfemblées ne leur onr donné, ni la raxe ni le rang du i:remier ordre. L'u· fage préfcnt el1 contraire. Torne. VIII. pag. 145. 146. Ill. c·en au Ai l'ufage de l'églife de Fran– ce que les coadjuteurs des évêques avec fut:ire fuc~ellion, pui!Tent être députés des provinces, & qu'ils (oienr dans le premier ordre. Cette qu.;:!1ion fe préfenta :\ l'affem– blée de 162 1. & fut réglée parcelle de 162 5. dans I' Jrticle 10. de fan réglement. T. VIII. p. 146. 147 · 39· IV. A l'égard de la préféance dans les af- femb'.ées du Clergé, entre les députés du premier ordre. VoyezPréfé~nce, §.III. §. V. Députés du faco11d ordre ; qua– lités qu'ils doivent avoir; voix; préfa'anc e entrJ e11."t. I. L'affemblée de Melun ordonna qu'à l'avenir on ne recevroit aucuns députés aux affcmblées, qui ne foienc in facris. On a obfervé cc réglement dans l'alfemblée de 1582. La chambre eccléli,!1iquc des états de 1614. a ordonné dans fonréglemcnt, ar– ticle 7. que les dépurés foient prêtres. Ce– lui de l'affemblée de 1625. article 10. porte qu'ils feront conl1itués aux ordres facrés ; de forte qu'il fe:nble que c'el1 affez qu'un député foie fous· diacre pour fatisfaire à ce réglemcnt. C'e!1 en ce fens qu'il a été in– terprété dans l'ufage, & par les affemblées fuivantes. TomeVIII.p. 115. 116. 117.17. 39· 80. 87. Il. Les eccléfial1iques du fecond ordre, députés aux a!Temblées, doivent être pour– vus de bénéfices dans la province. Les af– femblées l'ont ainfi réglé: mais il relle à fa voir quelle doit être la quJlité de ces bé– fices. L'article 7. du réglemcnt de 1614. & l'article 10. de celui de 1615. ne détermi– nent rien fur la qualité du bénéfice. T. VIII. pag. 27. 39· L';irticle 3. du réglement de l'alfemblée de 1645. exige un bénéfice autre que cha– pellenie , plyant du moins vingt livres de décimes, po!Tédés paifiblemenc deux ans avant la députation; & en outre, la rrli– dence aétudie dans la province un an av,nt l'affemblée génrrale. L'affemblée de 1660. a auni acrête gu';\ l'avenir les réglemens qui prefcrive:it le~ trois quJlirés , favoir, la promotion aux 1Jr,{r~s [Jcrés, les bénéfices payam décimes, po!Ttdés p,ifiblemenc deux III. L'on voit par les procès-verbaux des atfemblées , tenues depuis plL>S de cent cinquante ans, que les curés peuvent y être dépmés ; tant aux érats généraux du royau– me, qu'aux autres alfemblées. ,Torne VIII. pag. 111. 122. IV. Il en etl de même des réguliers qui ontles qualités requifes. Aux étars de 1614. le fupérieur des Capucins de la million de Gex, fut un des députés. Le Clergé a fait des regles depuis, qui excluent abfolument les Capucins de la députation ; mais les régt;liers qui fonc bénéficiers, n'en ont été exclus par aucune affemblée, Tome VUI. pag. 109. 110. Par arrêt du grand c~nfeil , du '16. fé– vrier 1654. rendu avec les agens généraux; de leur confemement , & fuivant les con– clufions de lv!. l'avocat général, les religieuJC de l'ordre de Clugny font déclarés capables d'affi!1er en routes les a!Temblées du Cler- ' ... ' ' , . ge, me1ne aux et:its generaux , avec vo1x: atiive & pallive. T. VIII. p. 110. é; faiv. V. A l'égard de la voix des députés dt1 fecond ordre, on demande li , dans les dé– libérations fur matiere de doétrine, ils ont voix délibétJrive, ou feulement conful1a· rive. Voye7. Doélrine, n. III. VI. Sur la préféance dans les affemblées enrre les députés du fecond ordre. Voyer. Priféance, §. III. §. VI. Hahit des déput.!.< du premier & du facond ordre, lorfqu'ils font au.°" aJJemblées. Aux affemblées du Clergé , le rochet & le camail fonc l'hJbitdes députés du premier ordre, & le• députés du fecond ordre y af– li!1em en habit long & en bonnet quarré. T. VIII. p. 112. 113. §. VI 1. C!wi:-.: des députés pour les dif-– jè'rens bureaux de /',;ffimblé". On n'a pas obfervé le même oidre dans http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence