Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1 · DÉPOUILLE DES BÉNÉFICIÉRS. s 5 I . 1 d. 'li • Il DÉPlJTÉS. · On co111prcnoie_ ~u.trefots. a. epou1. e,, qu on appe e des comptes, n'étoient pas ou fucceRion mob1ha1re des eveques dece- nombreufes, fur-tout pendane qu'on les dés entre les fruits qui apparrenoiene au tenoit de deux en deux ans. Elles l'ont été Rci par le droie de régale. 9n a confervé davantage Jans la fuire. Il étoit i la liberté plufieurs titres anciens, qut prouvent que des provinces d'y envoyer le nombre de cet ulàge a été pratiqué en France, eels qu.: député~u'elles vouloient du premier & du fonr un grand nombre de. décharges de ce fcçond ordre. Elles en dépt:toient pourl'or• droit en to!'t 1 ou en .pante, obten~~s par dinaire p!us du fecond , que du premier. dilfércnresegl1fcs. ll.1a1s relbnt peud eglt~es Quelques alîemblées fe font crues obligées gui n'eu!Tent obte~u exempuo!' de ce. dr~tt 1 d'en fixer le nombre; mais leurs réglemens & dans celles qui n'en avotent po111e ete avant 1625. n'ont pas été uniformes, niob– déchorgées, les évêques ayant eu la_ pré- fervés ex;iétemenr. La forme qu'on fuie pour caution de difpoferde leurs elfets mobtlte'.s le nombre des députés, n'a éré fixée que par par difpolition tellamentaire, c.e dro~t pre· l'a!Tembl<'e de 1625. L'art. 10. du rc'glement tendu s'eR enfin entiérementaboh. Les cghf es de cette a!Temblée, porte que les provinces n'ont pas été long-temps confervées _en pof- pourront avoirqultre députés dans les gran– feRlon de cette dépouille, les parens des des a!Tembiéts, deux du premier ordre, & évêques décédés fans avoir difpofédeleurs deux du fecond; & par l'article 11.elleleur elfets , ont fuccédé aux Rois. L'ordonnan- permet de Ce joindre plufietirs provinces• cë de· Charles VI. du 6. oétobre 1385. l'a pour envoyer aux alîemhlées des comptes, ainfi réglé. Quelques jurifconfultes one & de n'y envoyer enfemble qu'un feul dé– avancé, que dans le temps de la rédaétion puté, pourvu qu'il foie du fecond ordre. de la coutume de Paris, on avoie formé Mais c'eft un ufage conlbnt à préfent dans que!que doute fur ce droit des héritiers des le Clergé, de rece\'oir aux c!Temblées du évêques & des autres bénéficiers féculiers; contrat quatre dépurés de chaque province, & que pour lever toute difficulté , on en a deux du premier ordre, & deux du fecond, mis une difpo!ition dans cette coutume. & de n'en admettre que de11x aux aRèmbléeg L'article 336. y elt formel. T. XI. p. 880. <lescompte5, un du premier& u11 dufecond. jufqu'à 884. Tome Vlll.pag. 104. jufqu';, 108. pag. 24. IV. Sur la dépouille des religieux & des 27. 39. 40. 77. bénéficiers réguliers. Voyez Plcule. IV. On voir dans le procès \'erb>l de l'af- ~=========~~~-========YQ DÉPUTÉS Aux affen1blées générales du Clergé. §. 1. Leur choix ; leur nombre. I. Q N a eflimé qu'il ell du bon ordre que les députés aux a!Temblées gé– nérales , foient choifis par les alîemblées provinciales, & qu'il ne convient pas de lai!Ter aux diocefes la liberté d'y envoyer chacun leur dét>utés particuliers. C'ell J'u– fage prélent qui a été obfervé depuis plus d'un liecle; ravoir' depuis l'alîemblée de 1\1elun, en 1579. On voit dans ce qui a éré confcrvé de< procès-verqoux des olfemblées qui ont précédé celle de ll.1e!un, que cet ordre n'y a pas été exaétement ruivi. T. VIII. pag. 102. 103. 10+ Il. L'alTemblée de 1650. a rléclné les no– minations des députés, faite< en confidéra– tÎon des lctrres de cachet, nulles & de nul effet, & ceux qui auronc éré no1nmés inca– pables pour iam:ii< de ro11s emplois dans les a!Temblées. T. VIII. p. 86. fil, Les.anciennes aff'cmblécs du Clers.é~ femblée de Melun, que quelques perfonnes voulurent infpirer au Roi Henri III. lorf– que S. l\·1. voudroit convoquer le Clergé> qu'.il fuffiroit d'appeller les évêques & quel– ques autres bénéficiers confidérobles , & qu'il n'étoit point néce!Taire qlie les chapi– tres & autres bénéficiers inférieurs y folTent invités. De Taix écrit qu'on \'011luc rrême exclure tous les membres du Clergé , à l'exception des rvêques. Le Clergé du fe– conél ordre fit fes protellarions contre cette forme de convocaeion. Tome VIU. p. 108. 109. 385. §. II. Procurations données par les pro". vi11ccs à leurs deputés. Voyez Procurations, §. Il. §. IIJ. Serment que les d!pucés prJtenl · .dans !' aJ!i:mbl.!e. V, oyez Sermens, n. VII. §.IV. Députés du rrcmicr ordre; leurs, qualit.!s; la prefaance e11tr'eux. I. Les carrlinoux , qui n'ont en France que des bénéfices qui peuvent être polfé· dés par des ccclélialtiques du fecond ordre,, • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence