Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

' 1 5 4 1 D É P A R T E M ·E N S. 54i à la défenre de 12 chrétienté, contre les des bénéficiers devoir en porter? C'ell une entreprif~s du Turc. Cene b~lle e!l le fon- opinion devenue commune, que le dépar– demenr dune p•rtte des ob1trvat1ons que rement de 1516. ell le premier d<s dépar– l'on faitfurcedépanement. T. VllI.p. 811. remens du Clergé;& que 1 impofit;un faire f,• faiv. fur cene decime , eil la premiere décime. Ill. Le Pape Léon X. n'• point compris D"autres font d'avis que long rerrps avant clans cette décime les cardin.ux qui polfé- 1516. on a fait des impofitions Cur le Cler– doient des bénéfices en France. li les en a gé, & qu'il y avoir des déparrerc.e::s fur lef– cxceptés par une claufe ex11retl"e, ain,fi qllC quèls on en régic>ic la rép:irtition. Cttte opi– les maifons & les commanJtries de 1 ordre nion far quoi fondée? T. VU!. p. 826. 817. de Caint Jean de Jérufalem. T. VllI.p.81ll. 828. & faiv. X. L"article 2. de l'édit de janvier 1599. IV. Le même Pape a compris dans cetre concernant les dhunes , éCJb!it pour une décime les maifons des relig;eux mendians loi cénérale que routes les irnpofitions or– qui po!fedent qutlques revenus. T. VIU. p. dinaires & extraordinaires fur les bénéfi- 821. 822. ciers du royaume feront faites fur le pied. V. Dans les abbayes où les abbés & re· ou département de 1516. Cet article donne ligieux avoienr leurs menfes fé:>.irées, ils lieu i deuxquellions. 1°. Sicedt'pl1tement onr été taxés Far des cotes différentes. li a été b regle de l'impo6tion des décimes y en a un grand nombre d"exemples dans le & des autres impofitions accordées à nos compte de plufieurs diocefes; ce qui julli- Rois avant 1599· depnis 1516. 2°. Si cet fie que 1 uf•ge de notre f:ecie d'impofer la article de !"édit a été obfervé exallement menfe convenruelle féparément de la !He dans rous les diocefes, & fi à préfcilt les de l'abbé, n'ell point nouve•u. Les officiers diocefes s'y conforment? Les proc.?s·ver– claullraux qui avoient l'admini!lrarion de baux des alfemblées, ainfi que les ordon– quelquc temporel , onr auffi été impofés nances, confirment qu'en plufieurs dioce– féparément. T. VIU. p. 822. 8i3. fes on n'a pas Cuivi le département de 1516- VI. On exp~ique dans plufieurs diocefe5 & que ces diocefes ont obtenu des lettres la valeur des bénéfices pour cette année , patentes ponr le réformer. li paroît ·aul!i & ils font taxé< à la dixieme partie, Cui- par les procès· verbaux de plufieurs a!fcm– vant cette ellim•tion. En d·aurres diocefes blées, JlUe plufieurs diocefes n'ont point on a marqué ieule1nent la valenr con1mune fuivi ce dépar[en1ent, 1nê111e depuis l'édit par chacun an des bénéfices rJxés d.ns ce des décimes qui en ordonne l'exécution. département; & l'on a rég!é !J taxe au T. VIH. p. 789. 8i8.jujqu'à 835. dixieme de cette ellimotion. Pour y procé- XI. Le déi>•rremeilr de 15 t6. étan• dé– der Jvec plus gundc co11noilfance, dans fetlueux en ce qui concerne une grande quelques diocefes on a fJit prêter ferment partie des bénéfices, & pcn confor:nc à l'é· ~ux bc'néficiers fur la julle valeur de leurs tar préfent de lenrs revenus , on demande bénéfices. T. VIU. p. 824. par quelle autorité il pcm ètre réformé, & VII. DJns une grande partie de dioce- fi le Clergé a!fe:nblé penr en ordonner la fes, les bénéficiers qui étoienr pourvus de réformation; Cene quellion s'eil préfcn– plufi,urs bénéfices , ne font point taxés tée dans plufieurs a!femblées générJ !es : pour chacun de leurs bénéfices; mais pour ces a!femblées éwie11t perfuadées que ce tous enfemble par une même cote. T. VIII. changement n"éroir point de leur autorité• p. 824. 825. & qu'il doit être fair en vertu de lettres VllI. Les chapitres & les monalleres qui parentes. L'article 26. de !"ordonnance de onr d'autres ch,pirres, monalleres & au- 16o6. & l'arricle 83. du cahier de l'a!fem– tres bénéfices de leur d~pendonce, font blée de 1605, fuppofent cetre maxime. T. impofés avec leurs dépendJnces. La répar· Vlll. p. 810. 811. 836. & faiv. 365. 366. tition s"en faifoit par ces chapitres, ou 367. mon1Jleres fur leurs dépendances. Cet ufage XII. Peut· on impofer aux décimes or– a celfé à l' égud de la plus grande partie des dinaires lts bénéficts qui ne font pas com– cha?itres & de~monalleres. On le fuite 1- pris dans le <léparrement de 1516. L'édit de core dars le diocefe de Tours, pour le 1606. décide cette qucllion en faveur dL& ch.tpitre de fainr J\.1arrin de Tours, & fes Clergé. T. VIU. p. 839. 810. dépendances. T. VIII. p. 825. IX. On a fair une grand! quefiion, fi on levoit des impofirions fur le Clergé, avant 1516. & s'il y avoir un département reçu fu[ lequel on [égloit la fomme que ch•cun §. li. Département de 1 s)S· Dans l'impofiiion faite en 1588. on n·a • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence