Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

3 s A N N E X E S. 3<> lemcnc du 1. avril 1 ~il. pour le pln•P' des ~ __,.,,,,_ ,/ !,!).':#=-==· ~~·""'· ==='!11r""; fruits de l'évêché de yeux, & dansc-elui "Nl!I du 14. août 1576. pour le partage des fr~its A N N E X E S. de l'évêché d'Angers. T. XI. p. 9o6. 907. 908. 909. 913. §. 1. Eglifes jitccurfale.s. IV. Après Il fixation de I'anni'e civile au premier de janvier, on ne changea pas L Es prêtres qui de[ervcnt les annexes on ff ' 1· · ~ d • 1 1 les églifes fuccurfales font à la charge au 1 tot ancien u age e reg er e ~:rrtage desdécimateurs. C'en la dirpofition des ar– des fruits à commencer l'année à l àques. T XI rêts. . ·v... [:.f.i; nouveau de partager h:s Celui du parlement de Paris, rendu le 6. fruits des bénéfices, à propottion de la mars 1663. porte que les feigneurs quipo[– joui!fJnce, à commencer du mois de jan- ferlent des dixmes inféodées faifant un gros vier, n'a point été fi -généralement reçu, au cl.lré, font tenus d"encrecenirun prêtre en que quelques églifes n'ayent confervé leur l'églife fuccurfale. T. III. p. 1171. coumine de commencer la jouilfan.ce , & L'arrêt rendu .au même parlement le .29. l'année dans un JUtre temps. Il y en a m·ê- décembre 1665. décharge les habitansd'une me qui y ont été maintenues par arrêt, annexe, de contribuer à la fubfiftance du ~infi que le ch•pitre de (aine Quentin, vicaire deffervanr. Le même arrêt potte , donr l'ufage de partager les fruits, à com- que de la fomme de trois cents livres que le mencer l'année du jour de faine Remy, vicaire doit avoir, ce11r livres feront payés a été confirmé par arrêr rendu au prie- par le wré de l'églife principale, & le fur– ment de Paris le 23. janvier 163 0 , T. XI. plus régalé fur les grns décimateurs durer- p. 9 , 0 , 9 11 • ritoire de l'aMexe. T. III. p. 1171. i172. VI. C'eil une queftion , fi les préjugés §. II. De l'impo}ition des annexes des qui onr été rapportés, & les maximes qui b • :t: d' en fonr les forrdcmens, n'ont lieu que.potrr er.0,ces aux ecimes. lts fruits qui fonr à percevoir après la mort !. On diftingue deux forces d'annexes de des bér.éficiers; ou fi elles s'etenl!entaulli bénéfices. Il y ena qui étoientpar.leurfon– aux fruits de l'année de la vacance, perçus dation des cirres '1e bénéfices , lefqtiels & recueillis avant le dfcès. ai•ant été unis à d'autres bénéficao; , ·ont Nos auteurs ne conviennent point ftrr la ceffé par l'union d'-être des cirres diflingués déci fion de cette quellion. 'Elle fe préfenra des bénéfices auxquel& ils ont été unis. au pade:nent i l'occafion de la fuccellion D'autres qu'on appelle.improprement an– de M. de la ·Garde , confeiller au p•rle- nexes , n'ont point éré des cicr~ de béné– menr, & pourvu d'une cure dont il avait lices, mais ne font • & n"ont été que des ·~ré titulaire pentlant fix mois. On ne donna terres & dépendances d'un bénéfice, qui à fes héritiers la délivrance des 'fruirs que font limées daM un au:re.diocefi: que celui de fix mois, quoique le rota! du prix du bail du chef.lieu. Dans plufieurs cas·on fuit des fûr échu de fon remps. Ce magiftrat avoit .regles différentes '1 l'égard de ces·di:ux·for– <'cé pourvu de la cure au mois de mars : il tes d':innexllS. T. VIII. p.~ 199. iroit décédé à la fin de feptembre de la fl. ·Q113nt à la premiere efpece dont on niêine année. Il avoir fait bail des dixmes p3Tle ici , on a atiité daM.plufieurs affem– "& aurres'fruits de cetre cure, donc h:s ter- blées du Clergé, fi un bénéfice qui a ·des mes des paiemens éroienc échus avant•fon annexes dans différens diocefes, doit être décès. Ce qui donna lieu à fes héritiers de impofé dans cous les .diocefes où M>nr res .Prérendre que l'entier paiement de ·ce bail annexes. leur appartenait. L'arrêt du parlement in- Savoir, dans l'a!femblée clc 1595. au fu– rervenu fur cette conreftacion , eft du 13. - jet de plufieurs bénéfices de· différens dio– aoûr 1570. Il n'eft P"' conforme au [enri- cefes unis au chapitre de faint l'ierre de ment de plufieurs célebres jurifconfultes , Montpellier & i d'autres communautés ec– qui efliment que les fruits levés & échus cléfiaftiques. T. YlU. p. 1199. ~200. 1:io1. app1rtiennent enciéremenc aux héritiers ; 1102. comme é;ant ameublés. T. XI. p. 9n.~1 2. Dans· celle de 1605. au fujet de quel- 913. 916. 917. ques bénéfices app1nen111s au ch1pirre de 'Vll. C'ell un ufage reçu dans la plus l'églife collégi1fe de foint Sernin de Tou– grande partie de la Normandie·, que fi le loufe , 'li rués dans les diocefes ·de Rieux , curé décedc après Pâques !~ fruits de Lombez , Montaub~n , "Mirepo;x , Agen 1'1r.née font à fes .béritien. t. XI. p. 917. ·& l'oiiiers. T. VJII. p.'1203. r Jet+ -1105. ,18. 12o6. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence