Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

3r A rvr END E. condJmner les eccléfiaOiqucs. la difficulté n'était que for les laïques. T. VII. p._ 1289. IV. ÜJns les maimes des cours fc<ulie– res de ncirT" fierle , il elt conilant que les juges d'L:glifl.! ~)eu vent con,tam11er le! clercs à une (Jcinc llL:1:u11i.:iirc; 111ais ces cours n'ap– prouvent \lOÎ11t ql1'ils fe fer\'ent d~1 mord' a~ mentie: les termes ordinlires font mu!flt Oll aurnônt, & on les oblige n1ême d'exprimer dlns lc:urs fentcnccs les œuvres pies aux– quelles cette 3umône fera employ.'e. Sans cela il !'aurait obus. . . Feyret , Chopin & Darder citent p_lu– !ieurs arr<ts qui font formels. T. VII. p. n89. 1290. . . .. . V. L'ufJge, d'obliger les Juges d eghfe à déterminer par leurs JUgemens les œuvres Jiies auxquelles feront oppliq.uées les aumô– n.s qu'ils ordonnent, ell anc1en. Innocent III. dont le décret ell: adopté par J'3ffomblée de Melun, établit cette re– g le. T. VI. p. 1ot. Le concile de Bordeaux en 1583. ProbuJ fi Rtbujfe y font exprès. T. Vil. p. 1290. VI. Cette difcipline n'ell point particu– liere à Io France. La même chofe était ob– fervée en Flandre fous les archiducs. T. Vil. p. 1290. 1291. VII. A l'égard des laïques pour les cas dont ils font ju!liciables des juges d'églife, ces juges font en poffellion d'ordonner une amende contre les laïques qui ont promis mariage, & qui en font refus inju!lement. 111ais dans les autres cas , les cours féculie– res ont déc!Jré abufives les fenrences des juges d'églife, qui ordonnent des peines pécuniaires contre les laïques. On en cite 11luJieurs exemples. T. Vil.p. 1191. §. !li. Amende du fol appel. I. Les ordonnances contiennent des dif– pofitions différentes fur cette condamna– rion. ·Selon l'ordonnance de 1539. l'amende ordinaire du fol appel ell de foixante-quinze ]i,•res envers le !loi, & de trente l'ept livres dix fols envers la partie. La même ordon– nance en dillinguede trois fortes, Celon trois r.s différens, favoir, quand les oppellans comme d'abus fe départent en jugement ; quand ils fe départent hors le jugement; quand les appellations font plaidées & fou– renues. L'amende pour ces trois cas elt ré– glée diverfemenr. Art. 6. 7. 8. 11. T. Vil. p. 1516. 1527. 1531.1576. 1577. L'ordonnance de 16o6. art. 2. fans d'if– tinll:ion des cas expliqués par lordonnance de 1539. porte, que l'amende du fol appel fera de cent cinquante li Tres. L'an St d'en~ AM 0 UR. 31 réeillrement po11e qu'il fera ohfen•é Celon l'ordo11nance. C'ell celle de 1539. T. VII. p. 1530. 1531. 1570. I"f77· L'édit d'.,•ril 1595. art. 37. confirme l'an– cienne juriîpr11dence de cc1ndamner à foi· xante-quinze livres d'amende les oppellans comme d'abus qui fuccombcnt, laquelle ne pourra ê1te modérée. On n'a pas fuivi I• dillinélion faite plt l'ordonnance de 1537. ni la difpofition de celle de 16o6. T. Vil. p. 1541. 1577. II. Le Clergé a demandé plufieurs fois que l'art. 2. de l'ordonnance de 1606. foie exécuté. C'ell J'obj<t de l'art. 16. du cahi~r de l'affemblée de 1635. Le Roi l'accorda dans la réponfe de cet article. T. VII. p. 1577· La même chofe elt contenue dans l'art. 13. de la déclaration de 1657. & dans l'arr. 16. de celle de 1666. mais ces déclaration! n'ontpointéréenrégillrées. T. Vn.p. 1535. 1536. 1577· III. Les cours déclarant les appellans comme d'abus non recevobleo, peuve11t– clles prononcer fans amende ? Voyez Ap– pt/ commt d'abMs, §. VII. n. li. IV. Les mêmes cours prononçant qu'il aéré mal & abufivement procédé, peu– vent·elles ne condamner point à l'amende ni aux dépens 1 Voyez Appt! comme d'.,bus, §.VII. n. Ill. V. A l'égard de l'amende du fol appel dans les appellations limples en m3tiere ci· vile, elle elt réglée pu l'ordonnance de· .J539· art. 96. 114. 115. 116. 118. 118. - T. VII.p. 1409. 1410. ~~:==""=~~~-~~='1Q AMOUR DE DIEU ET DU P R 0 C H A I N. I.L'Affemblée du Clergé, convoquée Cil 1700. a déclaré deux chofes égale– ment certaines fur la nécellité de l'amour de Dieu dans le facrement de pénitence. 1°. Que la contrition ou charité parfaite n'ell pas néceffaire. i 0 • Qu'il faut au moins commencer d'aimer Dieu comme fource de toute jullice. T. l.p. 741. Voyez Abfo/u– cion , ~· Ill. li. Cette même affemblc'e a condamné les propofitions fui vantes fur l'amour de Dieu & celui du prochai~. SuFFICJT ut allus mora/i.r ttntfa.t in finem ultimum inttrpretativè : hune homo non ttnt.. tur amare , nequt in principio ~ neque in dt .. '"rfu. vir.i moralii,,,,., HA:.c http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence