Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

455 CONSEIL, t;·,, CONSEILLERS-CLERCS. 456 Tom. VIU. fcs par l'e3u que l'évêque a bénite; mais' ja– mais par le chrême. T. VI. P· 1573· 157+ X. Les cérér.ionies qu'on obfcrvoit an– ciennement dans l'interdit , & d•ns la ré– concili~:ion des églifes, font rapportées. T. VI. p. 315. 316. XI. Sur la confécration des calices. Vo– yez Cali<ts. ~!=======~====~=='.!/Q C 0 N SE 1 L. 1. Q N peut dillinguer trois fortes de conférences des.11Te1Tiblces du Cler– gé, avec meflieursdu con e 1. Il y e 1•qu'on tient dans le con(eil , 13 ch1ire du Roi au bout de la r.1ble, Ill les hui Ai ers érant dans la falle>vec leur ch1ine d'or au col. JI yen a d'.1utres qui ne font pas fi folemnelles, on les tient ordin1irement ch,·z M. le chance– lier , ou chez M. le garde des fceaux : ces marques du confeil n'y font point; on les appelle des conférences particulieres. On en ajoure Ùne troifieme efpece , qui corn• prend celles que l'on peut appeller des con– férences préparasoires , lefquelles fe font entre les d.:purés des alfemblées & quel– ques uns de MM. du confeil , nommés pour l'ordinaire pu M. le chancelier, & 'qui doivent lui rendre compte. Tom. VIII. page 657. · · II. Les contellarions qui font rapportées d>ns les procès verbaux des a!Temblées du Clergé au fujer des conférences avec mef– fteurs du confeil, regardent principalement qu1tre chafes; 1°. la place que les députés du Clergé doivent y avoir; i 0 • le lieu où ces conférences doivent être tenues, fi mefli:.1rs 'es chanceliers peuvent les renir chez eux, ou s'il faut qu'ils aillent au Lou· yre, lieu ordinaire où fe tient le confeil ? 3°. Quelles cérém?nies doivent être glt– dées d '"' ces conferences : fi la chaire du Roi ,l"i: être au h1ut bout de la table: s'il faut que les hcirliers à la chaîne s'y trou– vent 1vec leurs ch1înes , & de quelle ma– nicre les dé~urés du Clergé doivent être inrrt"Jduit~ ~ 4°. L1 conférence éta11t finie, lorfque les diTutés du Clergé fe retirent ; li M. le <hrncelier les conduit; s'il leur donne 11 nnin dans 11 muche, & le p1s aux portes? Le procès· verbal de l'a!Temblée de i63 5. el1 le premier où il ell fait men– tion de ces cnnre!lation•. Les précédentes a!Ternblées n'en ont rien fait obferver dans Jeurs procès·verbau11. Ce qui eft contenu dans ceux de. a!Temblées qui en ont parlé, qui font ce' les de 1615. i635. 1645. 1650. 1655. 1660. 1665. 1670. 1675. 1680. 1685. & 1690. ell p. 658.jufqu'à 687. ' rapporte. G R AN D - C 0 N S E 1L. 1. LE grand confei 1 dl juge des con- telhtions concernant l'indult du par– lement, les brevets de ferment de fidélité , & ceux de joyeux avénemenr. Voyez In– dult du parlement , §. I. Â<·éntrr.er.t, §. VII. Serment de fiaélité , §. III. n. VII. II. Il fe dit en po!TeAion d'infiruire le procès des ecdéfialliques accufrs de cas qui font de la compétence de cette cour ' fans renvoi aux cours d'églifc. Voyez Ren– wi. §.III. n. V. IIf. Les lettres d'att>che fur les indults des Papes Clément IX. lnnocent XI. In– nocent XIII. pour la difpofition des béné– fices fitués d>ns les pa)'S conquis , attri– buent au grand confeil la counoilTance des procès qui nai!Tent en conf,:quence defdits indult5. Tom. XI; page 1785. 1796. 1797. 1807. 1808, . IV. L'arrêt du confeil d'état , du 1z. août 1687. lui attribue la tnême jurifdic– tion pour les portions congrues. Torne III. p. 151. 153. V. La connoi!Tance des différends qui concernent les privileges des fecrétaires du Roi, apparrientaufli par attribution particu– liere au gr1nd-con(eil. T. XI. p. 917. VI. A l'égard de la queilion; fi.les cau– fes bénéficia les, qui, fe pré~entent en No~· mand1e , touchant·! execut1on de la nomi– nation du Roi, il titre de patronage en liti– ge, (ont réfervées au grand confeil. Voyez Normandie, §. II. n. V. VII. Ceux qui ont leur attribution au grand confeil, peuvent s'y pourvoir par ap– pel comme d'abus. T. VII. p. 1518. 1539. COKSEIL D'ARTOIS. Voyez ÂRrors, §.V. ~ ·. C 0 N S E 1 L L E R S- C L E R C S. I. 1 Es chJrges des confeillers-cfercs 'dans les parlemens , bailliages .& autres fiee:es , ne l"euvent être remplies par des iaiques. E~it de_ 0 1695. arr . . 48. L'artidc 4. de la dtclarauon du 30.1uillet http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence