Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

~3-7 CONCUBlNAGE. CôNFESSElJR.S. CONFESSION. ;43·' les jugemens des offici~uJl', r.endus contre des laïques accufés de concubinage. M. le Maître rapporte deux anciens arrêrs; 1 ·un, du 10. juillet q36· & l'autre, du 5. mars 1388. par lerquels défenfes forent fa ires à. l'i.'vêque & aux archidiacres d'Amiens, de cirer des laïques pardevant leurs officiaux .en matiere d'adultere, ou de fornication. Fondement d, cette juri/prude.ncc. T. ·Vll. p. -6.15. f,' fuiv. -!'.ordonnance de Philippe' VI. ni des crimes d'incelle& fpirituels corinnî$ pu les. ·çurés .avec leurs paroifliennes, qui font des cas privilégiés réfervés au juge féculicr. L'avo– cat général répondit à ce moyen d'abus, & ·fit voir que la connoilfaoce de ces crimes ,appartient au juge d'églife, au moins com– ,me délit comqiun. T. VIL p.:852. 8~5. i Le curé.& officiQl.de Va!Jognes, d10.cefe ide Courance, ayant· été. accufé d'adulre·rle par le .mari de la femme. avec laquelle il cnrrerenoit un m3t1V3ÎS comm.erce:, le lieu– tenant criminel de Vallognes re~ut la prain– re du mari, informa contre les .deux accu– .rés., & les:décréra de prife de corps. Le curé récufa le juge , & demanda fon ren– voi, all juge d'églife; il appella de b pro– cédure faire contre lui:, . :& prit à partie ledit lieutenant. L'évêque de Courance nomma un juge délégué pour inllruire le procès, conjointement avec le licure1!lnt criminel; & fur les appels inrerjettés, [e pourvut au confeil. Leconfeil ordonna que Je. procès conrinueroit d'être inllruit par, le . juge délégué par l'évêque, à laquelle irif– . truélion afiilleroit le . lieutenant criminel d'un autre bailliage; & par· un nouvel ar- rêt .. les parties furent renvciy.ées au pule– rnenr de Paris, qui confirma; les procédu- . res faites par le juge d'églife, & é1·oqua à foi le jugement 'dCfinitif. de cette affaire, II. A l'égard de b jurifdiélion des juges d'égli!"e fur les concubines des clercs, les auteurs font partagés. Les décrér•les, de même que la pragmatique & le concordat, paroilfenr favorifrr les cours d'églife: mais, (uivant la jurirprudence de notre liecle, les cours féculieres ne foulfrenc- point que les juge~ d'éghfe falfcnt le procès aux concu– bines des ecclélialliques. JI faut excepter li cette concubine ell religieufe. T. VII. pag~ 619. 6.20. ~--- u·•cOJ!t&· ,~ C 0 NF.ESSE UR S. S ur les donations fa ires aux confefTeur~. ou aux communilutés, ou aux églifès dont ils font. 'Voyez Dtinatio.ns·, §.IV. 5.ur différens aurres articles rebtifs auic confefTeurs. Voyez Approbations, Con/.;!Jion. : ~fu~~.demande du prélat. T. VII; p. 673 .. _ ~.. _ ""(!i:"*• _. . .. ,.. -~ il. Dilférens auteurs ont écrit.que le con- ; ·c-. o· N .F E s .S I o· N·.:. cubinage.des ecclélialliques ell ùn cas pri- .. , . , . , vilégié, parr;culiérement lorfqu'il ell corn- § 1 D · , l mis avec fcandale. On cite deux arrêts du · • ll'ers reg cmens. parlem~nt de Bordeau~, _l'un du 1.l; août . I. L'Alfe"?blée générale du Clergé, t'OR• -1:;21. 1 autre, du 12; fevrier 157~. Cesar- . . voquee _en 1700. a condamné plu- . rets fon~ co~formes a beaucoup d;utrcs d~s , fleurs propoliuons de morale r-elâchée fur cours fecuheres, rendus fur la meme maxi- l,a confoffion & fur les difpolitions requifes me. Tome VII. p. 522. · . a ce facrement. " · .P <cc AT A in conftj/ione omijfa , jêu ob!itll §. Ill. Quel juge en doit, & en peut oh inflans pcricu!um vit<, aut oh a/iam cau- con1zoltre con!re les laiques. fa"! , non tenemur in faquenti conftJlione cx– 1. Il ell conllant que , fuivant le droit ca– nonique des décrétales, les juges d!églife peuvent procéder contre les laïques mniés ou non , accufés de concubin3ge. Fagn>n prouve l'équité de cette difcipline. Le· con– cile de Trente y ell favorable , f<Jf. 2:4. cap. 6. Je même que le concile de Bafle , dont le décret a été inréré dans la pragmarique & dans le cnncordar. Rebulfe cire un arrêt rendu au parlement de Pari<, en 1543. qui y ell conforme. C'étoit la difcipline de J'an– ci~nne églire de France, qu'on trouve éta– blie dans les capitulaires. Nonobllant ces .autorités, les parlemens dédarent abufr.fs przmere. 1-JJEc PROPOSITIO EST TEMERAl\IA • El\RONEA > ET CONFESSIONIS INTEGl\l• TATI DEl\OGAT. T. 1. p. 732. Qv r Jacit confejfionem 'VO/untari< nul/am fatisf.icit pr1.ctpto tcc.'~Ji1.. a H.-tc PRorosrTro TE'.fEl\Al\rA EST, ERRONEA • SACR!lEGIO FAY ET, ET PR_-li– CEPTIS ECCLESI.IE ILLUDIT. Jhid, . MANDA.TU M concifii Tria'!ntini f.iélli.mfa· cerdoti facrifico.nti ex ntceffitate cum ptccat.> morta!i, confitendi quàm primùm J"'-f/l ,·01:ji– liurn non pr.ectptum. li/a particula quj m pri– mùm intelligitur cùm facerdos f"o umi:or(k confitebitur. E e ij • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence