Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

33 1 . . C 0 N C 0 UR S. 43~ droits des patrons , fans que l'égliCe en re– çoive p!us d'avantJge. Tome XI. p. 1834. b cure d'HJuucourt au diocefc de Toul. On convenoit que par un indult ampliatif, ce concordat • eu fan extenfion à la ville de l'detz, en l'an 1455. mais cela s'en fait, difoit-on, par des confidérations panicu– Jieres, qui n'ont point d'ap;ilicaiion à l'é– vêché de Toul; il n'y a aucun indult am– pliatif;\ fan égHd; & il çJl tellement vrai qu'il n'y a jamais été reçu, que tous fes évê– que• jufqu'à préfent, •joutait-on , n'ont donné aucunes provifions , en verrn de ce concordat. L'•rrêt fut rendu fur ces maxi– mes, & il fut jugé que le concours établi par le concile de Trente, ferait à l'avenir obfervé pour la Lorr•ine, à peine de nul· lité. T. XI. p. 1828. 6· faiv. C 0 N C 0 UR S. §. l. Concours pour les cures. J. LE concile de Trente, fa/[. 24. cap. 18. dt ref a fait fur cene macie'e un ré· glement fort étendu , qui comprend la for· me du concours, I' établilfement & les qua· lités des examinateurs , & tout ce que le concile a jugé nécelfaire pour meure les évêques en état de ne confier le foin des ames qu'à des fujets dignes & capables de remplir les fonétions du mininere. Le dé– cret en rapporté Torne III. p. 269. & fai'" T. XII. p. 1419. & foi,-. Les conciles provinciaux de France ont renouvellé ce réglement. Tels font le con· ci le de Rheims, en 1564. celui de Bourges, en 1584. celui de Touloufe,en 1590.T.III. p.172. 173.304. 305.309. P•r l'article 14. de l'ordonnance de jan– vier 1629. Sa Majené enjoint aux évêques de pourvoir 3UX cures des perfonnes cap•– bles, qui feront jugées telles •près fuffifant examen : & en cas que plufieurs fe préfen– tent à la difpute, ils préféreront le plus ca– pable, & celui du diocefe, & natif du lieu, à l'étranger , en cas de concurrence de ca· pacicé , préfuppofant aux uns & aux autres les bonnes mœurs & la bonne vie , qui avec médiocre, mais fuffifantc do(èrine, eft préférable à la doéhine éminence. qui n'eft ::iccompagnée de fi bonnes mœurs. T. 111. pag. 3 t 2. 313· Il. Quelques auteurs n'ont point re– gardé comme favor"b!e le concours dans la colluion des cures , fu1vant la forme établie par le concile de Trente. Cette voie , dirent-ils, de pourvoir aux églifes par11illiaks , tend à l'orntantilfcment d;s T. XII. p. 1421. De célebres magillrats n'en ont paspenfé r.lus avancageufemcnt: emr'auues, monfieur falon portint la parole, le 12. janvier 1660. dans une caufe où il s'agitloit , fi le con– cours pour les cures introduit par le con– cile, devait avoir lieu à l'égard des quatre cures dépendantes de la collation de l'abbé de faine Vaall d'Arras, depuis la réduélion de cene ville à l'obéiffance du Roi. Par l'ar– rêt rendu, co11formén1cnt altX conclufions, il fut dir qu'il fcroit pourvu auxdices cures en lJ manicre accoutumée dans le royau– n1e J fans être allreint au conco11rs. Le 11. janvier 1743. autre arrêt fut rendu au mê– me parlement dans les mêmes principes, à l'occafion de la cure de faint Gerye d'Ar· ras. T.Xll.p. 1422. 1423. Voyez Artois, §. vn. Il y a des lieux où l'on prétend que le concours n'ell pas de droit commun, Be qu'il fau~ c;~e ceux qui fe préfentent pour concour1r :i. une cure vacante, prouvent que le patron eccléfiafüque de cene cure a reçu le concile de Trente, & qu'il a fouf– fert la voie du concours; à quoi l'on ajoute, que quand même cette preuve ferait établie, le patron peut s'affranchir, s'il jullifie qu'il a prefcrit contre l'ufagc du concours. To– me XII. p. 1425. Quoique les fentimens ne foient poir.t unitormes fur les avantages qu'on peut at· tendre de la collation des cures, ptr concur– fam, & fur la faveur de cette voie d'y pour• voir; il y a néanmoins un 1rès·grandf11nde– ment de fourenir , qu'en remplilfant avec exnétitude les regles du concours, l'églife a lieu d'en efpérer de grands av•ntages. Il femble que S. M. a été convaincue de l'uti· lité du concours dans les diocefes où cette voie de conférer les cures, fe trouve éta· blie. C'cll ce qui réfulce de deux déclar~­ tions données en 174?. & 1744. pour 1a province de Bretagne, & pour le diocere d'Arras. T. Xll. p. 142~. 1418. 1419. 111. Qu:mc aux provinces, ou ~i?cefes du royaume oÙ le concours en [UJVJ pour la coll,tion des cures. Voyez Artois , §. Vll. Brttagnc , §. VII...... Breffi, n. V..... Lor· r~ine, §. Ill. IV. Dans les différentes provinces où le concours a lieu , les ufages peuvent n'être pas les mêmes, cant fur la forme. du concours , que fur la qualité des égl1fes qui y font fujecces. Il y a des exceptions qui font admifes dans certains . cantons du royaume , & qui n'ont pas heu dans d'autres. La jurifprudcnce des parlcmens peu~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence