Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

4 1 9 C 0 NC ILE S. CONCORDAT. .,nci!es provinciaux. Tome I. P· 793 · juf qu':i 797· L'allembl.:e de 1670. fit fes r~montnnces au Roi pour obtenir la célébrauondes con– ciles provinciaux. Diflo!:rs de M. le Te!lter, coadjuteur de H.lrtims, à Louis XCV.far ce fajtt. T. I. p. 797· éJ faiv: , . . II. Nos Rois ont autorifc cette prauque. Enrre les orticles de réformation que les ambatfadeurs de Charles IX. furent chargés dedemand"' au concile de Trente, fetrou– ve celui de !J tenue des conciles provin– ciaux tous les trois ans. L'édit de lvlelun, article pre:nicr, en fait une loi , ilVCC dC:– fenfes "'"juges royau" d'empêcher !J cé· lébration defdits conciles, & injonétion de ·tenir la main i l'exécution des décrets & ordonnances d'iceux. L'édit de feptembre 1610. orticle 6. contient Je même régie– ment, & y ajoute cette claufe: Ayant néan· moins bien agréable que les lviques affemb/ent il tie.111ent les conciles provinciaux atJjfi fou-· 'Vt1Jt qu'ils jugtront en être befain. Cet édit a rté regilhé au parlement avec cette modi· fic:ition : Le Jixieme article aura lieu ,. f:I nt"nmoins ne pourront faire leurs affemb/ées fJ ~onci/eJ provinciau." que de trois en trois IJJl.I. La déclaration du 16. avril 1646. renou– velle fa difpofition de l'art. premier de l'édit de Melun. En 1651. le Roi écrivit à M. l'ar– chevêque de Rouen, pour la continuation du concile provincial qu'il avoit commencé. T. I. p. 801. éJ faiv. III. On rapporte cliverfes formules & au· tres réglemens qui concernent l'ordre ob– fervé dans les conciles provinciaux. T. I. p. 805. éJ faiv. IV. A l'égard du droit des archevêques de convoquer les conciles provinciaux, d'y préfider, d'en interpréter les décrets, d'3b· foudre des cenfures & des peines par eux décernées. Voyez Archevêquts, §. II. n. II.. m. IV. V. Les privileges d'exemption , fuivant M .. Talon , doivent être confirmés par le métropolitain , ailillé du concile de la pro– vince. Cette folemnité a été inviolablement gardée dans toutes les exemptions ac– cordées jufqu'au Xe. fiecle. Tome VI. pag. 107+ &·faiv. CONCORDAT. L E traité" connu fous ce nom , & pa!Té entre le Pape Léon X. & le Roi Fran– ~ois premier, ell rapporté en entier. T. X. JJ· 88.jufqu'à i-20. Qn y joint les pieces & les aacs c.on - cern•nt ce traité; favoir, les lettres paten– tes du Roi Fran~ois premier, pour faire vé– rifier au parlement les deu" bulles ou re[– crits du Pape Léon X. inférées en icelle• , touchant J'expretlion de la vraie valeur des bénéficL'S dans les provifions qui s'en ob– tiennent en cour de Rome, en venu du concordat , avec lefdites bulles..... La dé– claration du même prince , qui fixe le pre– mier mois après la publication du concor– dat, qui doit fervirde loi dans tout leroyau-– me , pour la détermination des mois affec– tés aux gradués por le concordat , a1·ec la bulle de Léon X. qui permet à Sa f,1ajellé de fixer ce premier mois .... Autres rc[– crits de Léon X. où le Roi ell déclaré pro– teéteur du concordat, & qui prorogent en· faveur de ce Prince la claufe des lix mois pour la publication du concord•t dans le royaume, portée par ledit concordat. La reiltion de ce qui fe palfa fur la publica– tion & fur l'enré_gillrement du concordJt au parlement de Paris, ès années 1516. & 1517. contenant les raifons du parlement, pour empêcher cette publication, & fes protellations fur ce fujet ..... L'appel inter– jetté au premier concile légitime par J'uni– verfité de Paris, au mois de mars 15_17.de l'abolition qui avoir été faite de la pragma– tique fani~bon , & des éleétions par le con– cordat, enfemble de la publication du mê– me concordat, & de tout ce qui s'en était· fuivi. T.X.p. 122.jufqu'à 159. §. I. Diverfas éditions cordat. du con- Les éditions différentes qui en ont été données , ne conviennent pas dans la ma– niered'en divifer le texte : dans quelques é'di· tions, il eft rapporté fans dillinétion de ti· tres & de paragraphes : dans d'autres , le texte ell divirc; en plufieurs titres; mais les titres ne font point divifés en paragraphes. Les éditions où le texte du concordat elt divifé en plulieurs titres , ne conviennent point fur le nombre & l'ordre des titres.. T. X.p. 159. 160. 161 •. §. II. Si ce trai.té 'fi avantageux à nos Rois. S'il aucorifa les annates ? 1. Quelques auteurs célebres ont écrit que les Papes & la cour de Rome ont tiré des avantages plus grands du conco_r– dat que nos Rois. Pour le prouver ~ ils obfervent que les Rois de France avo1eny droit pendant que les élell:ions ont éte en ufage ; 1. 0 , De donnet aux élefieuu http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence