Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

2.3 AGENS GÉNERAUX. Ill. 0;1 peut conclure <le cc réglemenc quel eil l'clprit dn Clergé fur I• réception des a;;er.s fubrogés. /6id. §. [\/, Tëmps o:) ifs entrent en charge, 6· commencent à recevoir /ev.rs ap– pot11tem.:ns. I. L'ufage du Clergé n'a pas toujours été uniforme fur cc fujet , & même plufieurs alîemblées en ont fait des réglcmens diffé- 1'ns. Ce qui paroît pu les délibérations de l°JITemblee de Melun, des alîembléesde t5ll?. 1586. 1598. 1655. T. VIII. p. 1349. .f.,• .fui,,_,. · II. A l'égard du temps que les nouveaux agens commencent i toucher leurs appoin– te:nens, cette quellion fe préfenta dans l'af– femb!ée de 1655. La convocation de cette alîemhlée avoit été pour le 25. mai; mais elle fut remife au 25. otlobre. Les anciens agens fe firent payer de leurs gages jufqu'au 25. oélobre, comme ayant fervi le Clergé. Les nouveaux agens prétendirent qu'ils de– voient être payés depuis le 2s- mai , parce ou'il n'avoir pas tenu à eux qu'ils n'eu!fent f>it le fervice. L'a!femblée décida en faveur de ces derniers. T. Vil!. p. 2379. §. V. Qualités qv.'ils doivent avoir. I. L'affemblée de Melun n'a rien déter– miné li-de If us: on peut feulement conclure de fon réglemenr , qu'un chanoine ou un curé peuvent être nommés à J'agence. T. VIII. p. 2332. fi faiv. 2354. Il. DJns J'alfemblée de 158). on parla des 'qualités des agens, & on y dit qu'il émit nécolfaire, non feulement qu'ils foient favans, mais auffi qu'ils :iyenr une grande cxptrience des affaires du monde, de la cour & du Clergé. T. VIII. p. 2354. Ill. Les réglemens du Clergé , avant ce– lui de 162s- n'ordonnent point que les 2gCns foient prêttes, & qu'ils ayent des bé– néfices dJns la province qui les nomme, Cene alfemblée a commencé de demander ces deux conditions dans l'arc. 34. de fon ~cglcmenr. On ajoure dans cet article, rlft– Jen.r ordinairtmt11l tn icelle , fi qui aycnt été Jij.i .. s'il fi pt1Jt 1 aux précidtntts affembllts du C.àgl. T. VIII. p. 48. 2354 2355. IV. L'affemblée de 163 5. y a ai outé, arr. 8. a!Jutli'tment rljid1n.s dans Io. province au moin.r un an auparavant ... . fi qu'ils foient pourvus dt bénificts payons dicimts , autres 9ue chapt/!<S. T. VIII. p. 78. 2355- A quoi fe font conformées les affem– blées extno-Idin~iies "11ues en 1651. 5' 1698. Tome VIII. pagu 2355. 2356. V. Dans l'ufoge on obferve que les nom– més i J'agence foienc prêtres, & qu'ils foiem titulaires d'un bénéfice dar.s la pro· vince; 1nais on n'obferve pJs avec 11 même exaélirude qu'ils ayenr réfidé dans la pro– vince : on en a plufieurs exemples. T. VIIL P· 2 355· VI. L'a!fcmblée do 1605. 1·<gla que les ager,s ne pourront être continués J & mê· me qu'ils ne pourront être promoteurs ni fecrétaires dans aucune a!fcmbl<e du Cler– gé. Ce réglement e!l rapporté diverfement T. VIII. p. 22. 23. 2357. 2358. L'art. 14. du réglement attribué 3 l'a!fem· blée de 1646. cil formel auffi contre la con• 1inuacion des agens. T. VIII. p. 84. 2358. 23 59· On a des exemples anciens & nouveaux d'agens nommés par les provinces, qui l'a– voient déji été , & dont la feconde nomi– nation a été reçue & confirmée par des af– fen1blées générales. T. VIII. p. 2357. 2359. §. l\'. Lev.rs fonc?ions & pov.voirs. I. L'affemblée de ~felun , en écablilfant les agens, a déterminé une grande p•rtie de leurs fonélions. Plufieurs délibérations de cette alîemblée font fur ce fujet. T. VIII. p. 2331. &faiv. 2379. 2380. L• relation des principales chofes qui one été réfolues d•ns l'alîemblée générale du Clergé, tenue en 159). & 1591>. envoyée à. tous les diocefes , explique dans un plus grand détail les devoirs & les fonttions des agens. T. VIII. p. 12. 13· 14· Il faut y joindre les réglemens de pin· lieurs aurrcs alfemblées : fa voir, ceux de la ch3mbre eccléfiafüque des états g.éné· raux de 1614. T. VIII. p. 31. 32. . Ceux de l'alfemblée de 162s- T. VIII. p. 47· 48. 49· 50. 51. 53· 54· 55· 56. Il. L'ufage & les alfemblées fuivances one changé une partie de ce qui a é1é ré– glé dans les anciennes alfemblées. Plu– fieurs queUions qui n'y ont pas été pré– vues , fe font préfentées dans les affem– blées 'fuivantes , & y ont été décidées. T. VIII. p. 2381. Ill. En voici une qui a paru importance. Les évêques qui font à la fuite de la cour .._ entreprenant, de leur autorité, d'accorder des gratifications fur les fonds du Clergé• quel en en ce cas le devoir des asens 1 Ils peuvent non feulement s'y oppofer. mais ils y font obligés. Ce devoir des agens cil: contenu en termes formels dans le_ pro– cts-verbal de J'a[emblée de 1645,. T. Vlll. p. 2381. 238:, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence