Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

u A GENS GÉNÉRA lJX. 2?. V. Un age'!,t qui ell: en ,place v_en~n~ à dé: céder 'ou a erre promu a une d1gn11e' qui n'ell pas compatible avec cet emploi , par exemple, à l'épifcopat ; on dem•nde. fi la province qui l'a nommé, peut en fublhtuer un autre en fa place, pour en faire le fer– ivice pendant le temps qui relle ,ie cette Agence? Cette queflion fe préfenta au mois de janvier 1629. pour la provmce de Rouen , qui nomma de nouveau, & dont la nomma· iion fut jugée bonne & légitime. T. VIII. p. 2359.jufqu'à 2363. Depuis 1629. le même cas étant arrivé, les provinces qui avoient nommé! ont fubf– titué de nouveaux agcns. Ce droit ne leur a point été conte!l:é. Les exemples en font rapportés dans la lifle des agens. T. VIII. p. 2363. 2424. & fai11. YI. Dans l"uflge, les agens qui ont été nommés à l'évêché, en continuent les fonc– tions après leur nominai ion, & même après qu'ils ont obtenu des bulles. L 0 agence n'eft point regardée comme vacante avant qu'ils ayent été facrés. Il y en a plufieurs exem– ples. T. VIII. p. 2363. 2364. 2365. 2366. VII. En diverfes circon!l:ances, plufieurs affcmblées générales ont nommé des agens pour les provinces qui étoient en tour de les nommer. En 1586. en 15~. en 1598. 1605. T. VIII. p. 2166. jufqu'à 2374. VIII. Les troubles dans l'état ayant em– pêché la convocation des affemblées géné– rales & provinciales , les provinces qui étoient en rollt" de nommer, reprennent– elles leur tour après que les troubles one ceffé? Cette que!l:ion fe préfenta dans l'af– femblée générale de 1595. & après qu'elle y eue été difcutée, l 0 affemblée cr11t devoir conferver aux provinces qui n'avoient pu nommer, à caufe des troubles , leur droit de nomination. T. VIII. p. 2374. 2375. 2376. 2377. IX. Les agens , dans leur premier éra– blilfement, prenoient leurs droits de la ré– ception dans les provinces, & du ferment qu'ils y prêtent. L'art. 14. du réglement de raffemblée de 1~46. paroît le fuppofer. Dans celle de 16.35·. un des p~omoteurs fuppofe aulli pour principe certam cette maxime. T. VIII. p. 2377. 2378. Suivant l'ufage ordinaire, leur confirma– tion dans l'affemblée générale ell deve· nue comme une condition néceffaire, afin qu'ils puilfent légicimemenr exercer la charge qui leur a écé donnée par la pro– vince. 16idem. · X. Les provinces qui nomment les agcns peuve11t· elles leur donner voi1: dé- libérative dans les alre"'blées généra· les 1 Cette que!l:ion fe préfenta dans l'alfem· blée de 1705. fur une claufe de b procura· ri on de la province d'Auch. L'affemblée dé· clara qu'il n'appJrtenoit qu'à u~e alfemblée générJle de donner voix délibérative aux agens. T. VIII. p. 569. XI. Dans la provrnce de Bordeaux • les évêques font ferment de ne donner • ni promettre leur vo!x à perfonne pour l'agen– ce, de même que pour la députation à l'af– femblée générile, avJnt la mdTe du SJinr– Efprit, célébrée en l'aŒemblée provinciale. T. 1. p. 496. . §. Ill. Formes qu'on garde dans la ré– ception des agens , après qu'ils ont été nommés par Ier provinces , f.· dans ce!l:s des agens fahrogés. I. Suivant le réglement de l'alfemblée de Melun , les fyndics diocéfains affemblés avec le fynJic mécroploitain , pouvoient élire un agent : étant élu , on donnoic avis aux fyndics des autres provinces , & cet agent nouveau • fans autre appro!:>Jtion • s'en alloit en cour pour follicicer les affaires du Clergé, & y recevoir les inllrullions des agens qui Corroient de charge. T. VIII. p. 2332. 2333. 2352. II. Il y a peu d"exemplesd'agens qui ayent écé reçus autrement que dans une a If emblée du Clergé· T. VIII. p. 2353. Il s'e!l: paffé quelque chofe de lingulier pour les agens qui font encrés en charge en 1630. par rapport au renvoi de 1°3ffemblée qui devait fe tenir alors en 1635. T. VIII. p. 54· 2353. . L'affemblée de 1646. arr. 1+ de fon ré· glement, ordonne qu'après la nomination faite des agens , ils feront reçus, & prê· reront le ferment dans l'alfemblée provin– ciale qui les aura nommés , dont le pro– cès-verb1l de ladite alTemblée demeurera chargé. Pourront néanmoins 1 es alfemblées générales faire renouvel:er ledit ferment, li bon leur femble. T. VIII. p. 84. 2354. L'alfemblée de 1655. régla, que lesagens nommés par les provinces , fe préfenceront à l'affembléc du Clergé; & en cas qu'elle fût différée, aux évêques qui feront auprès du Roi : que s'ils ne vouloient, 011 ne pou– voient s 0 affembler, les nouveaux •gens fe– ront faire un aae aux anciens pour leur no• rifier leur arrivée : & toue ce qui fera fait après ce temps par les anciens agens, en– core même qu'on ne leur eilr rien nociJié • cil dédaié nul. T. VIII. p. 2 37~·. Jl IJ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence