Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

397 C 0 MME ND ES. 39lJ ch.rges que le~ commendataires font obli– gés de fupporrer. Les religieux oppofent fouvent ces bulles , comme les regles qui doivent êrre fuivies dans l'ufage préi"enr. Il ell- évident qu'elles n'y ont aucune applica– tion. L'état d"s abbayes, lorrque ces bulles ont été accordées , éroit très différent de celui de notre fiecle. La fépltation des men– fes n'avoir point encore été ordonnée. s~­ prà , n. II. 2 0. Quelles font .donc les chargesqueles commendatJires doivent fupporrer aujour– d'hui & depuis la féparation des menfes & le partage des bie?s enr~'eux & !es rel!gieux? La quelbon pa~olt fe reduire a fa voir quel– les font les charges du riers-lot, ou lot des charges. Il en difficile de les marquer pré– cirément à caure de b jurifprudence diffé– renre des cours où ces quellions font porrées. . Pour en expliquer les fondemens, on ob– fervera que depuis l'introdutlion de ces par– tages , on a dillingué deux forces de char– ges dan• les abbayes & prieurés conventuels où la conventualité aéré conrervée. Il y en a qui font confidérées comme charges com– munes de l'abbaye ; les répararions de l'é– glife abbatiale & des lieux réguliers , fonr de cette erpece. D' aurres font parriculieus à chacun des lors; relies font les réparations des b:himens des fermes : le lot dont les fermes font partie' en en chargé. On reconnoî1 deux fortes de charges com– munes : il y en a qui font des fuites de l'é– tabliffement de l'abbaye , comme font les répararinns de l'églife abbatiale, & des lieux réguliers, les ornemens & les autres chofes néceffaires pour la célébration du fervice divin, qui ell d'obligation pat la t·egle, ou par les conllitutions de l'ordre: d'autres charges font du fait de l'abbaye & des re– ligieux conjointement ; relies font les ren– tes conllituées à prix d'argent par l'abbé , coniointement avec les religieux fur les re– venus de l'abbaye. Les premiercs font por– tées por le lot des charges, quand dans l'ab– baye il n'y a point d'office claullral de rJ– crillain en ritre ; car s'il y en a un, c'ell fur cet office que fe prennent les chuges qui concernent la célébration du fervice divin: on ne prend fur le tiers-lot que le fup– plément Celles qui ront du fair de l'abbé régulier & des religieux, font ordiAJ're– ment prélevées fur toute la ma!fe de< biens de l'abbaye, avant que de procéder aux partages. Les charges peuvent être aufli parriculie– res en deux manieres: 10. Par rapport aux biens qui compofent 1.- lots , comme font les charges foncieres de chaque lot: 2°. Par ra;>iJOrt aux perfonnes qui ont la jouiffancc des lots , & à leurs befoins dans leur état. La nourriture des religieux , &: leurs vêremens font des charges de leur lot, leur ayant été donnés pour y fatisfaire, comme le lot de la menfe abbatiale ell don– né aux abbés commendataires, pour leur fournir ce qui convient à leur état. Ces dif– tintlions expliquent qu'on ne prend point fur le lot des charges, l'acquit généralement de routes les charges des biens des abbayes; & que le lot de la menre conventuelle n'elt pas donné aux religieux pour leur nourri tu• re feulement, & leurs autres befoins: ils font tenus de fournir fur ce lot ce qui ell né– ceffaire pour l'entretien & la réédification des fermes qui le comporent, & d'en acq,_uit– ter les autres charges foncieres , de meme que chacun des autres lots en ell tenu pour ce qui le regarde. T. IV. F· 1129. & fuiv. T. VIII. p. 1136. & fuiv. A l'ég.ird de la forme dans laquelle fe re– glent & fe partagent les impoficions aux dé– cimes entre les abbés & les relisieux. Voyez Menfis. On trouvera dans les arrêts indiqués ci– deffus, N°. Il. & notamment dans celui qui a été rendu au conreil d'état, le 5. février 1714. en faveur de M. l'abbé de la Rocbe– foucauld, prieur de Norre-Da11.1e du Pré, dit de Bonnts-nouv<l!es, plu lieurs difpofitions qui ont rapport :i cette matiere. Ce dernier arrêt ell rapporté. Tome IV. page 2007. & faiv. 30. L~ bulles des Papes, qui ont ordon· né la réformation des dérardres caufés par la mauvaire adminiRrarion des commenda· taires, expliquent clairement que l'inten– tion des Papes a été, qu'on affelèât aux menres conventuelles des revenus îuffifans pour fourenir routes les charges générales– de l'abbaye , qui font comme attachées l leur état; & que les commendataires n'en fu!fent renus qu'au cos que les revenus de la menre convenruelle fu!fent épuilës. La dif– cipline de l'églire de France n'cll pas con– forme:\ ces réglemens, ainfi qu'on vient de l'obrerl'Cr. On n'y prend point rur la menre conventuelle les fonds néceffaires pour les repararions des lieux réguliers, ni pour l'acquit des charges qui concernent lacé– lébration de l'office divin. Cela n'empêche p•s que les commcndJtaires ne prennent a1· ;mr.ge de ces bulles , & qu'ils n'en ti– rent des induétions, que îuivant l'intention des Papes, les religieux (ont tenus de pren– dre fur leurs menres les fonds pour routenir les charges qui font comme attach<es :i leur état, pendant qu'ils ne junifieronr point que Jeuunenfeefi épuif,e. T.IV.p. l132. 1233. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence