Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

3 85 C 0 MM E ND E S. 386 V. Quant 3UX abbayes chefs d'ordres, & one atceincl'âgc requis, que pour un an. T· celles qui font al'~cllécs communément l_es IV. p. 1101. 1105. 1113. füles de ces prem1<res abbayes; le concile L'article premier de l'édit de 16o6. or– en l'endroit ciré , conformément aux conf- donne aux pourvus d'abbayes. prélatures cirutions de Clément VU. & de Pie IV. & autres dignités eccléfialliques, de fe fai– déiend exprefférnent qu'elles foient tenues re promouvoir à l'ordre de prêtrife d•ns en commende , & ordonne à ceux qui en l'an de leur i>rife de poffeffion, à peine d'ê– font pourvus, de Ce rég~larifcr •. ou de quit- tre déchus. L'article 31. du réglement fpi– rer leurs commendes. C dl Il d1fpofiuon de rituel de Ja chambre eccléfiaflique des états J'article3. de l'ordonnance de _Blois, & de de 1614. oblige les abbés & prie"rs com– J'article 2. de l'ordonnance de 1anv1er 1629. mendataires de Ce mettre aux ordres facrts, T. IV. p. 655. 658. 659. fitôt qu'ils auront atteintl'àge de 22. ans; & VI. Les offices daullraux, qui font de- ne le faifant point, leurs bénéfices feront venus titres Je bénéfices, peuvent-ils être impétrables. T. IV. p. 1106. 1113. donnés en com•nende à des Céculiers? Sur ces principes font inte1venus plu- Voytz offi<es c/auffraux, n. V. VI. , lieurs arrêts conformes à l'ordonnance de VU. Les Papes, pour conferver aux évê- Bloi•; favoir, l'arrêt du 19. janvier 1619. qucs promus au c..dinalat, leurs évêchés, rendu au profit d'un particulier qui avoit qui deveno1ent vacans par cette promotion, obtenu par dévolut le prieuré conventuel les leur ont Jonnés en commendes. Voyez; de faint Thibaut fur Guillaume Palfart • C>1rriin"ux ,J §.IV. oh non promotiontm ad ordints jtJcros. L'arrêt §. li. Qualités des commendataires : format:cés qu'ils doivent remplir. Age&: or- 1. Le concile de Vienne a ordonné que clres re11uis. les prit"Uré" conventuels ne pourront êîre donnés, ni en tiîte, ni en con1mende, qu'à ceux qui auront 25. ans, & qui prendront les ordres [Jc1és dans l'an, à rempare co!la- 1ioniJ fi pojf.J/ioriis: quOd Ji cef{ance rarionll– biii causJ nonjè,·erint, ajclUte ce concile, eo Îffa. nullâ ttiummonitione pra.mif{J,, pri1.diéli.r prior"ti6us fini priva1i. T. IV. p. 1112. T. XII. P·· 974· Ce dtcrec n'a pas été inviolablement gardé. Les Papes y dérogent par des d1C– penfes d'âge,, & dt non promovendo : mais Je droit français fouffre feulement que le Pape donne des difpenfes à ceux qui n'ont pu l'âge; & ordonne à ceux qui one l'âge compétent , de prendre indifpenfablement les ordres facrés. T. IV.r. 1113. L'ordonnance de Blois y efl précife, ar– ricle 9. il efl ordonné aux abbés & aux prieurs conventuels, ayant atteint l'âge requis par les conciles, de fe faire promouvoir à l'or– dre de pri'trife dedans l'an , après leurs pro– vifions, finon qu'ils eulfenr fur ce obtenu difpenfe lé~itiine. Sa MJjdlé borne en mê– me-temps cette faculté l l'er;'ace de deux ans, après lefauels les béuéfices feront dé– clarés vacans & impétrJbles. T. IV.p. 1107. I 113. Torne XIT.p. 648. 6yo. Cerîe orllo11!lance :i tré e!liméc li (Jge • .que les conciles provinciaux de Houen en 1581. de Tours , en 1583. d'Aix, en 1585. l'ont renouvel!ée, n'.1dmettant les difpenfes de non prorr.ovendo pour ceux qui du grand confeil , du 27. mars 1623. por– tant réglemenc que cous abbés & prieurs conventuels, ayant atteint l'âge requis, fe– ront tenus de fe faire promouvoir à l'ordre de prêrrife dans le temps prefcric par )·or– donnance de Blois , à peine de vacance & de rellitution des fruits. L'arrêt du 17. juin 1638. pour le prieuré convenrueldc h Souf– france, qui avoit auffi été impétré par dé– volur, extâdtm causa. T.IV.p. 1110.1114. T. XII. p. 673. 6• fuiv. 1007. éJ Juiv. IL Un Céculier pourvu en commende d'un prieuré conventuel , n'éranr pas prêtre dans le remps porté par fes bulles, le béné– fice feroit·il impétrable 06 dtfcc1um promo– tionis ? Les auteurs font partagés fur cette quellion. 11 y en a qui fonr d'avis que dans ce cas le bénéfice feroit impérrable. Ils prétendent que les claufes de la bulle fonr une loi pour le pourvu; & que n'y ayant pas farisfair, il doit être privé du titre. On ajoure pour ce fentiment l'article 9. de l'ordonnance de Blois. On le confirme par la Clémenrine, Nè in agro, qui ell un dé– cret du concile de Vienne ; .~ l'on prétend que le§. C.rtrùm comprend auffi les com– mendataire~ , par ces termes conft'rri nt .. queant, auc cvmmic1i. On foutienr même que cette iurifprudence émir obfervé< en Fr.m– ec long-temps avant lordo, nance de Blois, comme il réfulre d'un arrêr rendu en 1534. dont parle Papon. T. XII. pag. 997. 998. 999· On ajoute l'arrêt contradiéloirc du grand– confeil , rendu en f<>r1ne de: r~gle1ne11r, le 27. m'rs 1623. en exécmôon d< l'Jr• 9.de i'ordonnance de Bloi<, au fo'et de l'abl.,l'e de Notre·Dame d'Ardenne. diocefe de Bb http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence