Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

19 AGEN S GÉNÉ RAU X. dans le confeil. Les agens, à la premierct ~:=====~î:tî:I~=====~ nouvelle qu'ils en eurent , protellerent a11 AG ENS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ. '§. 1. Leur écahliffimenr. I. L Es agens généraux du Clereé ont été établis par l'alfemblée de l\olelun en 1579. Cette alfemblée, après avoir reçu la démiflion des fyndics généraux , ordonna que deux agèns feroient établis à la fuite de la cour & à Paris , & que chacun pour– fuivroit en cour les affaires des diocefes de fon dép>rtement. La délibération de cette alfemblée ell rapportée. T. VIII. p. 10. 11.2331. & fiûv. II. Cet éiablilfement a fpufferr des con– tradiélions de la part même de quelques pré– lats en différentes aflemblées, ainû qu"en celle de 1'1elun , en celle de 1585. en celle de 16os. T. VIIl.p. 2336. 2337. 2338. UI. l)ans des temps plus avancés , l<s pouvoirs des agens & leurs droits & pri– vileg~s ont encore trouvé des difficultés , de la pHt même des premiers magiflrats. C'ell ce qui paroît dans le procès-verbal de l'alfemblée de 1650. T. VIII. p. 2338. IV. Depuis leur établilfemenc,'ils ontété reconnus capables de faire leurs très-hum– bles remontrances au Roi & à nolfeigneurs de fon confeil, pour obtenir-la rétraélation des édits, déclarations, lettres potences & arrêts des confeils de Sa Majellé , en ce qui pourrait être contraire aux intérêts de l"églife, & pour y demander la calfation des arrêts des parlemens & des autres cours du royaume. On en rapporte des exemples qui jufli– fient que cet ufage a toujours été conflam– mentobfervé. T. Vlll.p. 2339.jufqu'à 2345. L'ordonnance du mois d'août 1669. qui conferve aux agens le droit de Committimus, •lt une preuve qne Sa Majellé trouve bon que le Clergé ait fes agens généraux. T. VIII. p. 2345. 2346. L'édit d'avril 1695. art. 50.ellencoreplus formel T. VIH. p. 2346. V. Pl uûeurs rai fons importantes juflifient I'étabiiffement des agens généraux. T. VIII. p. 2346. 2347. 2348. 2349. VI. Dans l'alfembiée générale de 162s. il fut pr<>pofé en l'abfence des agens de donner i perpétuité deux mille livres de penfion au ûeur d'Etampes , abbé de Ba· zelle, nouvellement pourvu d'un office de 1111oître des requêtes , fous prétexte qu'il prendroit la chuge des affâires du Clergé • nom du Clergé général contre cette no11· veaucé. T. VU!. P· 73. §. li. Ordre gardé dans le Clergé en– tre les provinces pour leur nomi– natlon. I. L'alfemblée de Melun nomma deux agens pour exercer cette charge pendant les années 1579. & 1580. à commencer dès le prem:er oélobre , & finir à fembloble jour. Cette même alfemblée régiaque dans la fuite il feroit nommé à l"agence deux eccléfiaftiques de deux en deux ans par deux provinces felon l'ordre • qui , pour ne préjudicier aux droits de chaque province, leur cil échu par fort. Bourges & Vienne. Lyon & Bordeaux. Rouen & Touloufe. Savoir: Tours & Aix. Sens & Auch. Embrun & Arles. Rheims & Narbonne. Cet ordre eft encore gardé préfentemenr. Avec cette différence, 1°. Que les agens font en charge pendar.t cinq ans. 2°. Il n'y avoit alors que quatorz.e provinces. On y en a ajouté deux autres, Paris & Athy, qui font enfemble leur tour. T. VIII. p. 10. 11. 2334. 2335. li. Depuis l'éreüion de l'archevêché do Paris, & avant celle de l'archevêchéd'Al– by , Paris prétcndoit concourir avec Sens pour fa nomination d'un agent; ce qui a donné lieu à pluûeurs conteftations encre ces deux provinces. T. VIII. p. 2335. 1336. Ill. La difficulté qu'il pouvoit y avoir fur le rang de ces deux nouvelles provinces• fi elles nommeront après celles de Sens & d'Auch, ou fi elles feront mifes à la fin du tour après routes les autres, a été préve– nue par la délibération de l'alfemblée de 1690. confirmée par arrêt du confeil d'état, dans laquelle il a été réglé qu"Alby fe join– droit à Paris, pour nommer à l'agence après Sens & Auch en 1710. T. VIII. p. 2336. IV. Selon le réglement de l'alfemblée de 1625. confirmé par les alfemblées fuivan– tes : {i quelques provinces lailfent palferleur rang & le temps ordonné pour nommer les agens , lefdires provinces feront privées pour ce tour du droit de les nommer , & pourront celles qui fuivent faire leur élec• tion en l'année , ordre & rang qlli !eut eft prefcrir.·T. VIII.p. 54· 55· ' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence