Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

c HA PITRES D E C 0 L L É GIA L ES , &c. 3~7 / CHAPITRES D E C 0 L L É G 1 A L E S. 0 N a rapporté aux mots chanoines & ch~pirres, plufieurs décrets, dilpofi– tioas & réglemens qui concernent parucu· liérc:nenc les chapitres des égliles collégia– le> , ou qui pcu'lent y avoir rapport. §. I. Si les co!!.!gia!cs font jùjettes au droit de joyeux a1•énement, & de fer- 1ne11t de fidélité. Voyez Avénement , ~· V. Serment de fidé– lité, §. III. r.. III. §. Il. De leurs députés au hurcau des d,:cimr:s. 1. Plufieurs chapitres d'églifes collégiales c::ni font en polfeRion d'ovoir un député au bureau du diocele, ont obter.u des arrêts qui les maintiennent en polfeRion de nom· ,mer le député qui aRillera au bureau pour 'leur corps. Il en ordonné par celui du con– feil d'état du 13. juillet 1665. pour le cha– picre de J\,1ortain, au diocelè d'Avranches; que ce chapicre aura la faculcé de nommer un de fon corps pour fyndic de la chambre ec– cléfia!lique d'Avranches, qui y aura voix otl:ive & paRive. Le chapitre de la caché– drale d' Avranches ayanc demandé la calfa– t ion de cet arrêc, & le renvoi de la caule e~ la chambre fouveraine des décimes, éca– biie à Rouen, intervint u~ aucre arrêt con– for:ne du conleil privé, le 13. février 1666. Tome VIII. p. 1922. 1923. II. En 1620. il y avoir eu un différend 1hns le diocefe d'Orléans , encre le chapi– tre de !'églife de Sainte· Croix, qui elt la cachédrale, & Je chapitre de la collégiale àe Saine-Agnan, au fujet des dépucés des deux chapitres au bureau des décimes. Voyez Chapitres a• cathédralts, §. II. n. II. §. III. Théologau.~ des collégùl./es. Voyez ThlologaMx, §. I. n. IV. V. VII. §. IV". Si les chanoines des co!f.f,,iales " , qui fout ,) la fuite de l' él•êque , font tenus pr,'fa11s ? Voyez Ch•noines privilir;iis, §. IV. §. V. Dignités dt.s collégiales. Il n'ell point particulier aux églifes ca· thédrales, qu'une des dignicés ait fous l'au– torité, de l'évêque. ~'infpellion fur les pe· t1Ces ecoles de la ville. Plufieurs dignire1 des églifes collégiales , fondées dans des Tilles où il n'y a point de cachédrales, en font en polfeRion. Le chancre de l'églile collégiale de faine Quiriace de Provins y a été maiotenù par arrêt du parlement de Pa– ris ,du 15. février 1653. T. I.p.1068. &fuiv. Sur les dignités des collégiales. Voye1:. Dignitls. CHAPITRES Généraux & provinciaux d'ordres. I.L'Arricle 17. de l'ordonnance de Blofli, porte que tous les monalleres qui ne font pas fous chapitres généraux, & qui fe dilent lujets immédiatement au faint Sie– ge, leront tenus dans un an , de le réduire à quelque congrégation de leur ordre en ce royaume, en laquelle feront drelfés fta– tuts & commis-vificeurs, pour faire exé– cuter ce qui aura été arrêté pour la dilci– pline réguliere; & en cas de refus ou de délai, y fera pourvu. par l'évêque. T. IV. p. 658. Cet article ~n conforme au cahier des remontrances de la chambre ecclôfiaflique des états généraux de 1614. tenus à Blois en 1577. & au concile de Trente, ftff. 25. cap. 8. dt ref. T. IV. p. 653. 654. 656. II. Il ell porté dans le cahier qu'on vient de citer, qu'aux chapitres généraux, ne pourront commander les abbés ou prieurs non vivans en commun, mais feulemenc les prébts réguliérement élus. T. IV. p. 656. 657. III. Louis XI. dans Con ordonnance du mois de feptembre 1476. défend fou& de grieves peines à tous abbés , prieurs, re· Jigieux ou autres de quelque état, nation & condition qu'ils foient, d'aller aux cha• pitres des abbayes de Cîteaux, Cluny. la grande Chartreufe, ni à aucuns des aucres chapitres généraux, ou provinciaux , hors du royaume. T. IV. p. 712. IV. On a demande, fi une dé6nicion d'un chapitre général de religieux doit te• nier lieu de lencence ? Cerce quellion fe préienta, & fut jugée au parlement~ Tou– Ioule, le 11. avril 1622. dans la c>ufe de deux religieux de l'abbaye de Gimont , pourvus de cures. T. IV. p. 7 13. 7 1 + http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence