Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

3 2 7 C H A P 1 T R E S. 3 i.8 étoient alors trop puilTans ; 8c il a cru de– voir attendre des conjonltures ]>lus favora– bies pour exécuter ce de!Tein. Ce n'ell, au rdle, qu'eu fe cu11forma11t aux décifior.s les plus exprtlTes d.s couciles généraux & particuliers. que le Clergé de France fe propofe de rétahlir ~ cet égard l'ancienne difcif.line. T. VI. p. 1097. 1098. l'exécmion de l'ordonnance de vilire, ren– due plr ce f'rélat. V. Aire. Le ciDpit1e du ~·fans, ayant .renouvellé en 1748. la contellation au fuJe~ do fon exc~11ption , terminée par J'arrê1 c1-delfus , du 27. juin 1686. a fuccombé de nouve:rn, & a été condamné par un nouvel arrêt du confeil d'étar, rendu le 15. juillet 1749. Voyez M•ns, n. XXXIV. L'arrêt du confeil d'état, du 29. jJnvier I 7 50. qui confirme la rranfoliion pa!Tée le 2. feptembre 1749. enrre M. l'archevêque de 13efançon & le chapitre de Dole ; or– donne qu'elle fera exécurée felon fa forme & teneur ; & faifant droit fur l'appel com· me d'abus , interjerré par le lienr archevê– que des bulles de 13énoît XI. & Jean XXIII. déclare qu'il y a abus, en ce que par lef– dires bulles l'églife de Dole & les membres de ce chapitre ont été exemptés de la ju– rifdiliion ordinaire de l'archevêque de lle– fançon. V. Doit. '§. Ill. Exemptions des chapitres. Ori– gine de ces exemptions. Sont - elles favorables? Leur étendue , &c. l. Les exemptions des chapirres font pof– térieures à celles des moines. Elles étaient inconnues du temps de fainr Bernard. On n'en voir point, dit J\.I. Talon, avanr le douze ou le rreizieme liecle. Elles n'éraient d'abord que des proteliions temporelles ·cnnrre l'ex:i,liion des évêques & de leurs officiers , qui multiplioienr fous différens prétexres , les droits qu'ils prérendoient leur être dus par les chapitres. Les exemp– tions accordées à une infiniré de monalle– res, les animerent à fe procurer des exemp– tions de vilite de leur évêque. Le féjour des Papes à Avignon, & les fréquens fchif– rnes , leur fournirent l'occafion de s'en faire accorder de plu' étendues: & l'abus fur porté li loin , que le concile de Conf– rance fut obligé de les révoquer routes. T. VI. p. 486. & faiv. 987. 988. II. Les exemptions des chapirres de la jurifdiliion de leur évêque, font les plus .,dieures des exemptions , & ne font pas moins contraires au vérirable bien des c'rats , que pernicieufes à l'églife. C'ell en c:onféquence de ces maximes • que les avo– cats généraux les plus célebres onr protellé de les faire révoquer rôt ou urd. L.c Cler– gé de France ell entré dans leurs vues; & s'il a quelquefois demandé la réception du concile de Trenre , fans préjudice de ces ,cxcinp~o11s ~ ,·en pai'e q11c lei '~PÎIJÇ$ Il . Enrre les chapitres qui fe for.t fouf– traits de la jurifdiltion des évêques, il y en a qui prérendenr feulement une exemp– rion perfonnelle ; les aurres onr prérendll y ajourer des exemptions locales. Non conrens de ne pas être fournis à leurs évê– ques , ils ont porté Jeurs prérentions juf– qu'à s'attribuer des droirs comme épifco– paux dans une partie du diocefr. Les exemptions des chapitres qui s'attribuent un terriroire, ne font pas routes également odieufes. Plulieurs d'enrr'eux font demeu– rés fournis à la jurifàiétion du métropoli– tain de la province: les autres fe font fouf– traits de l'obéilTance de tous les fupérieurs ccclélialliques du royaume- T. VI. p. 1097. 1098. IV. L'exemption accordée à un chapirre, ne s'étend pas aux chapelles & aux églifes dépendanres de ces chapitres , li elles ne font cxpre!Tément comprifes dans l'exemp– tion. T. VI. p. 963. V. Les chanoines en parriculier d'un chapitre, peuvent êrre exemprs, fans que le chapitre en corps le foit. On en a deux exemples dans les chapirres de Florence & de fainr Pierre de Rome. T. VI. p. 998- 999. VI. Les chapitres ne peuvent acquérir par la limple prefcriprion , l'exemption de la jurifdiéèion épifcopale- Voyez Poffe/{ton, S- VII. VII. Les chapitres, mêmeexemprs, n'ont pas le droit de faire appofer une cro!Te à leurs armes. Ainfi jugé par arrêr du confeil privé du 14. mars 1671. contre le chapitre de la cathédrale de SoilTons. T. VJ.p. 1104. 1105. §. IV. Cas où l'exemption des chapi– tres n'a point lieu. Les chapitres , tant des églifcs cathédra– les que collégiales • qui fon1 en polTellion de l'exemption , demeurent fournis , fui~ vanr les maximes de la difcipline pr1'fenre. à la jurifdiliion des évêques diocéfains, ea plulieurs cas. I. Ils le font en ce. qui regarde J'exéc11- 1ion des mandemens des évêques pour la 1isnilJiUJC des formulaires , 9rdo1U1ée Pi,,( http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence