Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

z.93 CHANOINES P R 1 V 1 L É G 1 É S. 194 le privilege des o~ciers de la chapelle ~ de ïoratoire du Roi, de la Rerne, &c. qui font chanoines, font rapportés de fuite. T. Il. p. 1007. iufqu'/I 1olh. . EtablilTc- Il. On cite pour l'établitîement du .pn– mcm dupri· vilege des chanoines, officiers de la maifon Y1icgc. du Hoi , les bulles des Papes Alexandre IV. Grégoire X. Manin IV. Jean XXII. T. II. P· 1073. 1027. Celle du P•pe Clément VI. ell plus con– nue ; elle el! adrdfée au Roi Jean. On la croit du 20. avril 1351. L'auteur du co.m– ment3ire Cur la prag1riacique _, f.1.1t mention d'une autre bulle du Pape Pre II. confirma– tive du même privilege. T. II. p. 1007. 1009. ,C'ell une opinion commune que ce pri– vtlege ell plus ancien que toutes ces bulles. T. II. p. 1073. 1074. 1075. On cire fur ce privilege les lettres paten– tes de nos Rois, données en 1551. 1554. 1567. 1581. 16o6. 1612. 1666. T. Il. p. 1073. . !' . 1 d l"d' d Il ell porte par arnc e 7. e e tt e Melun, donné fur les remontrances du Clergé, '\ue les chantres de la chapelle du Roi , apres qu'ils feront hors de quartier , feront tenus d"aller detîervir en perfonne les prébendes & autres bénéfices fujets à rélidence dont ils auront écé pourvus ; & qu"à faute de ce faire, ils feront privés des fruits defdites prébendes & bénéfices. Les chancres de la chlpelle du Roi. aylnt de– mandé la révocauon de cet article, ils obtinrent des leccres parentes du Roi Henri Ill. du 28. feprembre 1581. vérifiées au parlement, qui ordonnent l'exécution de la difpenfe de réfider à eux accordée. T. II. p. 100\l· & fuiv. · • Louis XIV. par fa déclaration '.du mois de mars· 1666. confirme & approuve tous 8c chacun des privileges accordés auJC offi– ciers de fa. chapelle & oratoire , & '3UtreS eccléliallique! employés dans les étars des maifons rQyales , par les. bulles des Papes, 8c par les Rois fes prédécdfeurs ; & or· donne qu'ils foient .tenus préfens en routes les éghfes d.u royaume pour tous les béné– fices, offices & dignités pendant tout le temps de leur fervice; fa voir • les ordinai– res pendant toute l'année, ceux de fémef– tre pendant fix mois, & ceux de quartier i;>endant trois mois • & deux mois encore a ch.1cun d"eux pour aller & venir; qu'ils jouilfent d< tous les fruits de leurs bénefi– ces, des droits de nomination aux bénéfi– ces 'Il aurres druits génétalement quelcon– ques , à la réferve feulement des dilhibu– tio·.1s · '11a;1yel les ·, l1Jdi1c dtclarat.ion ,,.;riflée •• cr••d conftil. T. Il. p. 10~7. & faiv. · fj3" Le grand confeil a rendu un arrêt le J 1. janvier 1726. en faveur du lieur de L•itre , aumô~ter de la mlifon du Roi , & chanoine de l"églife collégiale de faint J•cques de·l'Hôpital à Paris, qui ordonne que la déclaration du mois de mars 1726. cnfemble !"arrêt dudit grand confeil, du 26. juillet 1725. cuncernant le fufdit de Laitre, feront exécutés : qu'en conféquen– ce, les tables de la pointe de ladite églife de faint Jacques, des années 1723. 1724. & lix premiers mois de 1 72;. feront ré– formées : qu'il.y jouira de fes trois mois de vacances ordinaires, des lix fols par jour d'augmentation, & des bougies qui fe dif– tribucnt manuellement à chaque chanoine à matines, & autres droits généralement quelconques. R~pp. 1730. p. 37. & faiv. Piecu, p. 6 I. & fuiv, III. A !"égard des officiers qui peuvent Quch ol!;.– jouir de ce privile~e, notre difcipline a'"" 1°•••- 'é ~ l d'~ t: d 'fid d' fcLH d' CC var1 ur a 1 pen e e re 1 er, accor et! privilcgc ~ aux chanoines qui font officiers des Prin- ces, & fur la perception des fruits de leurs prébendes, pendant le temps de leur fer- vice. La bulle de Clément VI. ne fait men- tion que du Roi & de la Reine: celle de Pie II. ne comprend aulli que les officiers de la chapelle du Roi & de celle de la Rei· ne. L'arrêt du confeil du 19. juin 1585. y ell conforme. T. II. p. 1075. 1076. 1007. 1014· éJ fuiv. Les privileges des commenfaux de la maifon du Roi , ayant été étendus· aux offiéiers des Princes du Sang. les chanoi– nes qui ont été Jeurs aumôniers , ont :iulli prétendu qu'ils devoienr être difpenfés de la réfidence pendant leur fervice; & les chapitres qui ont fait refus de les tenir préfens, ont été condJmnés pu plutieurs arrêts; .(~voir , par arrêt du parlement de Paris, du ·20. janvier ·1635. par aurre anêt du Jr. décembre 16)'8. rendus eri faveur de deux chanoines , l'un de faint Honoré l'autre ·de faine Etienne de Bourges , au: môniers de M. le Prince de Condé. T. II. p. 1076. 1077.. . Il a été jugé par arrêt du confeil, rendiz' le 13. feptembre 'f66t. fur la requête de M; le $rand écuyer, qu'un préëepteur des. pages , •chanoine de Saint Quentin , fe~: roit difpenfé de fa rétidence , & perce– vroit les fruits de fa prébende. Tome II. p. 1077. Un chapelain & aumônier du régiment des Gardes, qui éroir chanoine de l"églife collégiJle de faine Thomas de Crépy, ayant prétendu· pareil privilege. il rn fut débouré par arrêt du 6. mars 1658, T. Il, P• 1026. 1027, T ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence