Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

z.7J CHANOINES. 2~ fervice divin. C'efl: aul!i ce que permet le concile de Rheims. T. II. p. 927. 928. J 146. L'arrêt rendu au confeil privé le 26. janvier 1644. encre l'évêque d'Amiens & fon chJpitre, porte , qu'il fera tenu compte des trois cents livres données par chacun de ceux qui tiennent des maifons dans le cloî– tre, pour en fonder des obits: .que les de– niers d'entrée feront employes en orne– mens : que les comptes en feront conimu– nioués à l'évêr·.1e. T. II.p. 1616. 1617. i. Les nouveaux chanoines font tenus de faire leur profeffion de foi en préfence de l'évêque, ou de fon official , & dans le chJpitre. C'cll le réglement du concile de T rc~te , feJT. 24. cap. 1 2. dt ref. con forraé– ment à ce décret, & pour Con exécution , Je Paoe Pie IV. a fait publier une bulle, dans 'iaque:Je il a prefcrir la formule qui feroir flli1•ie d.10s les profdlions de foi. T. II. p. 929. Les conciles de France, tenus depuis le concile de Trente, ont ordonné l'exécu– tion de fon décret & de la bulle de Pie IV. & ont adopté la formule contenue dans cette bulle. Tels font les conciles de Rouen en 1581. de Rheims, de Bordeaux & de Tours en 1583. ceux d'Aix en 1584. de Norbonne en 1609.& de Bordeaux en 1624. T. II. p. 93c" 931. 93 2. L'article 10. de J'ordonnance de Blois, cnntienr le même réglemenr, & regle en outre que ia profeffion de foi fe fera avant que de prendre potfeffion , li le bénéficier cil prérenr ; linon deux mois après la prife de polfeffion. T. II. p. 93 2. III. Le parlement de Paris , par arrêt du 13. mars 1695. déclare abulifs les a~es ca– pitulaires du chapitre de Noyon , portant refus fait par ledit chapitre, de recevoir les chanoines pourvus de canonicats , fous la condition qu'ils feront une retraire au fémi– naire. T. IL p. 908. 909. §. IV. Stage des chanoines. Les ch1noines privilégiés jouilfent de leur privilege dans les c'glifes dont ils font cha– noines, quoiqu'ils n'ayent point fait leur fiage. Voyez Cltanoinrs p•ivilfgiés, §. IV. n. 1. VI. §.VI. n. IV. VI. §. VIl.n. V.§. VIII. n. VII. §. V. Cé!éhratÎo!l du fervice divin ; ohliga.tio!l des ch<I!!Oines d'y affijler; dijlributions; vac.inc"s. 1. On rapporte, T. Il. p. 1139. jufqu'à 1163. Les réglemcns du concile de Dalle, de la prag1nati"Jue, du concile de Dourges en 1528. de celui de Sens , tenu la mê– me année , du concile de Trente, & de!l conciles provinciaux de France qui l'ont fuivi, pour remédier aux abus qui fe font glilfés dlns les chapitres par rapport à la célébration & à l'affilhnce à l'office divin. Les décrets contenus dans 13 pragmatique fur ce fujer n'ont point été abrogés par le concordat. T. Il. p. I]69. Plufieurs arrêrs ont ordonné l'exécu– tion des décrets du coacile de Balle & de la pragmatique , & ont calfé & révoqué les Har.urs de plufieurs chapitres qui y font con[ra1res. C'ell la difeofirion de l'arrêt rendu au parlement de Paris le 5. août 153 5. con– tenant un réglement pour l'églife d'Or· léans. T. II. p. 1163. & faiv. De l'arrêt des grands jours de Troies du 12. oétol>re 153 5. contenant un réglement pour l'églife de faine Etienne de Troies. T. II. p. 1179. & faiv. De l'arrêt du pnlement de Paris du 11. juillet 1672. pour J'églife de faine Piene de Mâcon. T. II. p. 1200. & faiv. III. Les ch>pitres font obligés de con· vertir en dilhil>ucions quotidiennes une partie confidérable du revenu de leurs pré· bendes. Les conciles, pour la plupart, one réglé le tiers, ainfi que le concile de Sens en 1528. le concile de Trence,fe/f. 22. cap. J· & 4. & les concile~rovinciaux de Rheims• de Bordeaux, de Tours en 1583. de Nar– bonne en 1609. de Bordeaux en 1624. T. II. p. 1144.jufqu'à 1162. La jurifprudence des cours féculieres du roy~ume , etl plus févere que la difci– pline des conciles. Suivant cette jurif– prudence , la moitié des revenus doit être convertie en dillribucions. T. II. p. 1 366. 1367. Ainfi réglé par l'arrêt du parlement de Paris du 10. juillet 1546. pour l'églifc d'Orléans. T II. p. 1173. Par l'arrêt des grands jours de T roies du 12. ofrobre 1535. T. Il.p. 1186. Par autre arrêt de la cour des grands jours, féance à Clermont le 30. oétobre 166). T. II. p. 1198. Par celui du parlement de Paris du 11. juillet 1672. pour l'églife de faine Pierre de 11-iàcon. T. II. p. 1202. Par celui du confeil d'état du 10. février 1698. pour l'églife de Châlons. T. II. p. 136_]. Cette converlion des fruits du l>éné– lice en dillriburions ; & rour réglement qui y en relatif' ne peut fe faire fans la participation & l'agrément de l'évêque. s http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence