Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

231 CHAIRE ÉPISCOPALE. CHAMBRES DIOCÉSAINES. CÉRÉMONIES o· É G L 1 SE. Voyez SEnvrcE DrvrN, §. III.§. IV. CHAIRE ÉPISCOPALE. I. c 'Ell à caufe de la chaire épifcopale que l'églife de l'évêque eft appellée cathédrale. T. VI. p. 1121. 1123. II. L"évêque a le droit d"avoir une chai– re , ou trône , ou liege éminent , dans fon églife , qulnd même le chapitre feroic exempt de fa jurifdiétion. Ainli jugé en fa– veur de l'évêque de Châlons-fur·Marne, par arrêt du 1 5. février 1564. T. VI.p. 113 2. CHAMBRES DES C 0 M PTE S. J. J L paroîc que les officiers de la cham- bre des comptes faifoient aucrefois des rôles , pour être gratifiés de quelques bénéfices; & qu"ils fe fJifoienr recomman· der aux Papes & aux collateurs de France; mais il ne paraît pas qu'ils ayent prétendu êcrecompris dans les bulles des Papes, pour la conceffion de l'indult des officiers du parlement. T. XI. p. 1376. éJ jùiv. II. Le receveur général du Clergé ren· doit autrefois fes comptes à la chambre des comptes de Paris. Voyez Comprts, §.II. n. !. III. Sur le rang & la préféance des cham– bres des comptes & des autres cours fou– veraines. Voyez Priféanct, §. XII. CH AM B R E S D E L' É DI T. ET 11 1 · P A R T 1 E S. Voyez Pnor;r;sTANs, §. XIV. n. VIII. li faiv, CHAMBRES ou Il U R EAU X D ES D É C 1 11 E S. D Ans la forme préfenre du gouverne· ment du Cierge, fur ce qui concerne les impofitions fur les bénéficiers & les communautés ecclélialliques, on diftingue deux fortes de chambres ou bureaux des décimes. On appelle les premiers , les bu– reaux diocéfains , qui font la répartition des Commes :1 impofet fur les biens & les perfonnes eccléfialliques de chaque dioce– fe, & qui connoilfent en prcmiere inllance des quellions qui concernent ces impofi– tions. Les autres bureaux font appellés bu– reaux généraux , ou chambres fouveraines & fupérieures , auxquelles on peur fe pour– voir par appel. T. VIII. p. '867. 1868. On rapporte un mémoire concernant les anciens fyndics généraux, & l'étlblilfe– me11t des chambres des décimes. T. VIII. p. 1868. éJ faiv. CHAMBRES DIOCESA/1'-ES D E S D É C 1 M E S. §. I. Leur écahlijfement. 1. c 'Ell une opinion commune , que le Clergé n'a obtenu l'érablilîement de ces bureaux qu'en 1615. il ell certain néan– moins qu'avant ce temps· là, les diocefes avaient leurs bureaux des décimes. Les commilÎJires & dépurés des diocefes fai– foient la réparti ri on des femmes à impofer, & arrêroienc les comptes de ceux qui étoient prépofés pour en faire la recerre ; mais ces bureaux n'ont été autorifés, qu'en 1615. i connaître & à juger des furrJxes, & ce qu'on appelle, dans l'ufage ordinaire, l'é– ublilfement des bureaux diocéfains , n'at– tribue de nouveau i ces bureaux, que le pouvoir de juger des plaintes de ceux qui prétendent avoir bé furraxés. On apporre pour preuve de ces faits; 1 °. le témoignage de l'alfemblée générile de 1 567. 2 •. les let– tres parentes du 18. décembre 1567. 3°.le conrratque l'alfemblée de ~1elun palîl avec Henri III. en 1580. 4°. les délibérations & les uticles du cahier de la même alîemblée http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence