Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

2.11) CENSURES. CENSURES DOCTRINALES. 13• e• différens temps; fa voir , dans le concile de la province de Sens , tenu à Paris en I 528. & dans un grand nombre d'atTemblé~ générales , font ra2portées de fuite, & pat ordre des temps. T. I. p. 565. jufqu'à 746. qui demeurent & converfent avec eux , fu.prà , §.VI. li. Le concile de Dalle , ft!f. 10. art. 1. dont le décret a été inféré dans la pragma· tique & dans le concordat , défend d'évi– ter les excommuniés , ou de s'abllenir de communiquer avec eux, fous quelque pré– texte que ce foit, li la fentence d'exco1n– munication n'ell publiée & dénoncée ,fpe– ~ialittr éJ txprefiè ; a·uc nifi aliquem, ajoute ce concile, ira notoriè in t%communicationis ftnttntiam conjlittrit incidiffe, quàd nu/Id poffit ttrgiverfatione ce!ari , az,,c aliquo juris faJl'ra&io e>ecufari. T. X. P• 53· 114. Il 5· §. VIII. De l'excommunication, rela– tivement aux exemptions. 1. Le privilege de ne pouvoir être excom· munié par perfonne q•Je pu le Pape, n'ell pas une preuve d'exemption. T. VI. p. 584. 586. 593· li. Le fens d\,ne bulle qui ne parle que de l'excommunication générale , ne doit pas être étendu à l'excommunication par– ticuliere ; & en déclarant qu'un corps ne peut être excommunié, ni interdit ; ce pri– vilege ne s'étend pas aux memb1:es de ce c11rps. T. VI. p. 585. 586. III. La réferve faite par des Papes , du pouvoir d'excommunier, ou d'interdire des corps ou des particuliers , privativement à tout autre, ell >bu live & contraire aux li· benés de l'Eglife Gallicane. T. VI. p. 588. 589. IV. L'exemption & le privilege de ne pouvoir être excommunié ou interdit • ne s'étend , à l'égard d'un évêque ou d'un corps interdit , qu'au droit de célébrer l'office divin , januis claufis , fuhmifsâ 11oce U no.• puljâtis campanis. T. VI. p. 590. & fai11. §. IX. Abfolucion des cenfares. Voyez Ahfolution , §, I. CENSURES DOCTRINALES. §. X. Cenfares faites , ou refues & ap- prouvée. par le Cürgé de France. L ~s cenfures de livres ou de propoli– t1ons touch>nt la dotlrine , que le Clergé de France a faites ou approuvées La cenfure faite par l'archevêque de Rouen en 1634. des livres intitulés : Le tré– for d~s prùres , &· le guidon des prl/alS , & houclur des pajleurs; avec l'arrêt duconfeil, portant fuppreOion de ces livres, en exécu– tion de 13 cenfure , font rapportés. T. 1. p. 7-45· & fui11. Voyez chaque matiere en particulier , & /t1 tJOms tits 11.uttu.rs . §. Il. Maximes confiances touchant les cenfares doarinales. I. Les évêques ont le droit de nommer des cenfeurs de livres , pour examiner ceux: qui s'impriment dans leurs diocefes fur la religion. C'ell la difpolition de l'art. 13. de l'ordonnance de février 1657. doMnée fur les remontrances du Clergé. T. VI. p. 110. li. Les parlemens ou aurres cours fécu– lieres ne peuvent prendre connoi!Tance de 13 cenfure des livres , où il eft traité de re· ligion ; mais ils font obligés de prêter aide aux évêques, lorfqu'ils imploreront le bras féculier pour l'exécution de leurs ordon· nances fur cette m>tiere. C'ell la difpoli– tion de l'art. 11. de la fufdite ordonnance, & de l'art. 30. de l'édit d'avril 1695. T. VI. P· 118. 138. En 1634. François de Harby , archevê· que de Rouen, fit publier la cenfure du livre intitulé , le Guidon des Prélats, compofé par Pierre Morelle! , curé , avec défenfes d7 le_lire ou retenir, à peine d'excommu· ntcauon. Le parlement de Rouen rendit deux arrêts pour fupprimer cette cenfure , & en empêcher la publication. Ces arrêts furent calfés par celui du confeil du pre– mier feptembre 1634. avec défenfes à ce parlement d'en prendre aucune connoilfan– ce à !'>venir. T. I. p. 745.jufqu' à 754. T. VI. p. 17. 18. III: L'appel comme d'abus n'a point lieu en fait ~e cenfures d~ livres qui regardent la dotlrme. Amli 1uge contre les religieux mend~ans de la ville d'Angers, par arrêt d11 co.nfe1l d'état du 9. janvier 1657. à la pour– futte des agens généraux. T. VII. p. 1511. 1513. T. Lp. 656.jufqu'à 671. T. IV.paç. 1433. & fu1v. { Àpptlcommed'ahus, §.IV. n. V. Voyez Doélrine , n. J. P<Ultmens, §.li. .P ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence