Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

J ABBAYES. ABBÉS. ABBES~ES; :if m~is aulYi dans les monafieres. de filles. o~ p!·~~2ilr~ ohfervations en faveur du droit peut y joinJre d'1utres témo_1gna~s, S:;1 des évêques. T. X.pog. 1774.juj~u';, 1778. ne font pas d>ns cette colleét1on. ,'-'es pie- Quant à la jurifprudence des cours fécu– c:es & témoignages font rapportes. T. XI. lieres, orJ.ditlinguait. A l"ég;ird des bénéli– pog. 765. i•Jqu'à 776. ces qui font à charge d'3mes, & dont les Mais il y. a lieu de ~roire, _que par une abbés n'ont que Je droit de pri·lèncer 1ux grande p1rt1e de ces p1eccs, tl ell feul:· évêques qui en font rollateurs, ces cours rnent prouvé, que pour la confervation ~es maintenoierit les évêques dans la liberté biens & revenus des abbayes pendancqu el- d'en difpof.er; les religieux n'<'t>nc pas en les étaient VlClntes, nos Rois commet· po!Tefiion d'y nommer : mlis dans les bé– toienc à leur g.rde, & Jes faifoient remet· néfices qui n'ont pas charge d'aines, & que tre aux abbés fucce!Teurs. C:tte gude ne les abbés conferent de plein droit, ces doit point être canfonJue, ovec ce qu'on cours avaient une jutifprudente différen– :ippelle Droit ae Rég•ie d1ns notre fieclc. te. Le parlement de l'ar's en donnait la T. XI. pog. 768. pleine d;fpolition aux évêques des lieux• ' Ill. Dans l'ufage de notre fiecle , les ab- dè même que des cures, lorlquc les reli– bayes ne fo.nc point alfujenie• à la régal~; gieux n'étaient p•s en polfelli<>n de les con• i mains qn on ne prenne pour un refie d U· férer. Le grand conf~il jugeolf autrement. fage de régale , le tiers des fruirs des ab- T. X. P"G· 1778.. 1779. T. XII. pag. 566,_ .. luyes vacantes, réfer~é pour la fubfifian_ce 567. 568. ·•. des nouveaux converus, & le don des fru11s , fJ-r, III. Le Roi, par fa déclarJ• ·. ;_, en· que le Rôi fait auJ: fujets qu'il nomme auJ: reg1tlree du ·30. aout 17 35. a fa · ····lfer :abbayes. lbia. cette variété de jurifprudence, en co1•fcr- § . VIU. De [a. dir.pojicion des hénéjices var.t également aux évêques & aux re.li – 'Jt gieux, les droits qui leur appartiennent ~ qui d.!pend<nt dos abbayes va.cante.r, l'un & l'autre de ces deux objets ont été I. La collation & difpolition des bénéli- réunis dans les fix articles dont efl compo· c;~ appartient de droit commun à l'évêque, fée cette déclaration. 8r'aux abbés par un droit particulier feule- il efi ord_onné par le premier article; ment, & à titre d'exception de la loi gé· qu'i l'égard des abbayes & prieurO:s régu· nérale, fondée fur des privileges accordt'.-s liers, où il etl d'ufage que la difpofirion :au'l abbayes. D'où il fuit, que l'exercice des bénéfices qui en dépendent, fair exer~ de cc privilege celfant pendant la v1c1nce cée par l'abbé feu!, les évêques, dans les oie l'abbaye, lorfque les religieux ne font diocefes defquels lefdirs bénéfices font fi– point en polfeflion de l'exerc~r; le droit de tués , auront le droit de les conférer, lorf· conférct rentre dans le droit commun & qu'ils fe trouveront vocans, ou qu'ils vien– :appartient aux évêques. dront à vaquer pendant la vacance defdires A quoi on ne peut oppofer, ni l'exemp- abboyes & prieurés; foie que ces abbayes ou tien de l'abbaye, ni la régularité du béné- . prieurés réguliers foient exempts ou non fice. ni la qualité de collateur de l'abbé. exempts, polfédés en regle, ou en com- T. X.pag. 1769.jufqu'à 1774· mende. II. Avant la déclaration du 30. août 173 5. Et comme il y a des monafteres où les c'était une grande quellion, fi pendant la bénéfices qui en dépendent, font coAférés vacance des abbayes & prieurés réguliers, alcernativemenc par l'abbé ou le prieur, & les bénéfices dont la collation ou nomina· par les religieux : il a été réglé d•ns l'ani– tîon était exercée par les abbés ou prieurs , cle II. que les bénéfices qui tomberaient Je l;egc abbatial ou prieural étant rempli, dans le tour de l'abbé ou du pri.ur , li l'ab– éevoient être conférés librement par les baye ou le prieuré n'étaient pas vacans , év~qoes.diocéf•ins; ou bien fi l'uf"age de feront conférés par l'évêque diocéfain ; & ces droits de collation & de préfentation qu'au furplus les religieux continueront de . .!.:voit appartenir aux religieux. . pourvoir à ceux qui tomberont dans leur Dans quelques abbayes, les religieux tour. f~cédoient au droit des abbés, quant à L'article troifieme regarde les abb•yes & la.dif1>061ion de• bénéfices. Lorfque cette prieurés réguliers, ou le droit, dans la dif– qoefiion fe préfenroit entre les évêques & polirion des bénéfices, ell exercé en com– ics commumutés des abbayes, elle éraie mun & conjoin!ementpar!',bbé ou prieur. cirdinairement décidée par 1a polfefiion & par les religieux; en ce cas, la commu– qi·>lléguoient les religie11X : lorfque cette nauré doit iouir feule dud;, drnit peodant 11o4"ellion éroitétabliepar des preuves conf· la vacance rl~ i'abbaye ou du prieuré. $'4tas • ils éioicm miimcn11$. S1u qu11i Le quanic:mc c:uuçeiue 1' cM:iciçc d•. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence