Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

É D I T S , D É C L A R A T 1 0 N S, &c. z.19 4e cour de Rome. Tome X. pagt 1439. Déclaration du 3. juillet 1703. concer– nant Jefdics contrôleurs & les b1nquiers en cour de Reine. Tome X. p. 1443. Edits des mo., de février & fepcembre 1704 touchant l~s fabriques & les confrai– ries des paroitîes de Paris. T. Ill. p. 1211. 1218. Edit de fepcembre 1705. portant fuppref– fton des offices de receveurs des décimes. T. VIII. p. 1860. Edit du mois de juillet 1709. portJnt cr•ation d'offices de greffiers - confer– vaceurs des regillres des baptêmes , ma– riages & fépultures , alternatifs & de leurs contrôleurs... Edic de juillet _t710- portani fupprellion defJits offices. T.V. l'· 64. 67. Déclaration du 7. juillet 1710. concer– nant la difpofitiou des bénéfices dépendans du cardinal de 13ouillon. T. X. p. 1808. Déclaration du 30. juillet 1710. tou– chanrplufieurs points de police ecclélialli– que. T. VI. p. 248. Déclaration du 22. oltobre 1710. cou– chant les religieux bénéficiers de l'ordre de Chancelade. T. III. p. 1631. Déclaration du 4. févri<r 1711. fur l'inf– rrultion des procès criminels des clercs. T. VII.p.419. Déclaration du 9. oltobre 1712. con– cernant les banquiers expéditionnaires en cour de Rome. T. X. p. 1453. Edic de juin 1713. portant fuppreflion des contrôleurs des expéditions de cour de Rome , & création d"infpelteurs vérifica– teurs •.. Autre édit d'oltobre 1713. por– tant fuppreffion de ces derniers , & réta– blitîemenc des premiers. T. X. p. 1457. 1467. Déclaration du 28. février 1714. en fa– veur des fujets du duc de Lorraine, qui les déclare capables de pofféder Jes béné– fices dans les écacs du Roi. T. XII. p. 731. Depuis 171 5. ju/qu';, nous. Déclaratinn du 27. janvier 1716. fur les réparations des ma1fons presbytérales. T. II. p. 1957. Lettres patentes du 3. aoilt 1718. con– ~crnant les banquiers cxpéditi111111aires en cour de Rome. Tome X. pagt 1473. Edit de Ceptembre 1718. couchant les unions de bénéfices ... Deux décl.r•cions des 25. avril & 13. juillet 1719. P.o.ur !'exécution de l'édit. T. X. p. 2047. &ju1v. Déclaration du 28. février 1726. fur le droit de joyeux avénemenc. T. XI. p. 2o65. Déclaration du 5. oltobre 17 26. tou– chant les vicaires perpétuels & les curés primitifs. T. XII. p. 167 l. Déclaration du l 5. Janvier 173 l. fervant de céglemcnt g,;néral • encre les curés Eri· mitifs & les curés vicaires perp•cuels. To• me XII. p. 395. Déclaration du 30. aoilt 1735• fur le droic des ordinaires, de pourvoir aux bé· néfices pendant la vacance des abbayes ou des prieurés rtguliers dont ils dépendent. T. XII. p. 573. Déclaration du 6. décembre 1736. por· tant réglement pour ceux q..Ï obtiendront à l'avenir des degrés dans les univerlités. T. XII. p. 649. Déclaration du 14· février 1737. fur la forme en laquelle les procurations ad rtfi· gnandum doivent être faites. T. XII. p. 946. Edic de juillet 1738. en faveur des fujecs du Roi de Pologne, dans les états de la Lorraine. T. XII. p. 734· Lettres patentes du mois de décembre 1740. fur la bulle du Pape Bénoît XIV. couchant le concours des cures dans la pro• vince de 13retagne. T. XII. p. 1457· Déclaration du 13· janvier 174'· con• cernant les cures & autres bénéfices i char· ge d'a:nes. T. XII. p. 652. Déclaration du 11. août 1742. fur le concours des cures en Bretagne. T. XII. p. 1459· Déclaration du mois d'oltobre 1743. 11ui regle la préférence encre les ditférens f;radués. T. XII. p. 656. Déciaration du 27. avril 1745. concer• nantla rlifpoliiion des cures & aucres béné– fices i charg~d'ames, vacans dans les mois dits de Rigu,or, par rapport aux gradués. T. XII. p. ':J1. Décluacion du 10. novembre 1748. en interprétation de l'édit de 1691. concer– nant les inlinuations eccldialliques. T.XII. p. 826. E e ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence