Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

. ~ 16 ·oRDONNANCES, J'iidu!t du pn!ement. Tome XI. p. 159+ Lettres patentes deI·lenri IV. du 16. mars 1609. fur les comptes des fabriques. T. Ill. p. 1473. Extraits de l'édit de feptembre 1610. fur la jur;fdiélion eccléliallique. T. VI. p. 212. T. VII. p. 153 2. Ordonnance de Louis XIII. du 22. oc– robre 1612. fur le draie de joyeux avéne– ment. T. XI. p. 1129. Lettres patentes de Louis XIII. du mois d'août 1613. couchant l'univerlitéde Mont– pellier. T. I. p. 897. Edit de Louis XHI. du mois de feptem– bre 1617. fur le rétablitfement de la reli– gion catholique en Béarn. T. I. p. 1771. Déclaration de Louis XIII. du 4. juin i619. concernant les nommés par le Roi, & les bulles qu'ils doivent prendre. T. XJ. p. 1841. Déclaration de Louis XllJ. du4. feptem– bre 16.19. qui exempte les eccléliatliques de procéder aux fieges où il n'y aura d'au– rres juges que ceux de il R. P. FI. Autre femblable, du 2. janvier 1626. Tome 1. p. 1787. & fuiv. Lettres parentes de Louis XIII. du 4, feptembre 1619. fur les comptes des fabri– ques. T. Ill. p. 1478. Trois déclarations de Louis XIII. des 22. oélobre 1620. 17. avril 1623. & 14. avril 1627. concernant la R. P. R. T. I. p. 1372. 1375. 1377. Lettres patentes de Louis XIII. du 14. févriér 1621. fur les levées des deniers qui fe font par ceux de la R. P. R. Tome I. p. 1608. Edirs & déclarations de Louis XIU. des années 1621. 1623. 1625: 1628. fur les re– ceveurs& contrôleurs des décimes. T. VIII. p. 1599. 1619. 1722. 1738. Edit de Louis XIII. du mo!s d'oélobre 1625. concernant les juges d'églife (non ,.(r;jif ). T. VII. p. 1533· Déclaration de Louis XIII. du mois de janvier 1629. en ce qui concerne la jurif– diélion eccléfiatlique. T. VI. p. 214. l)éclaration du 21. novembre 1629. fur l'établitfement àes monalleres & commu– nautés. 1. IV. p. 470. Depuis 1630. j•fqu'il. 1650. Déclaration de Louis XIII. du 27. août 163 2. concernant les panions congrues. T.JIJ. p. 1 5· Déclaration de Louis XIII. du 2 5. avril 1633. concernant les banquiers expédition– naires en cour de Rome. T. X. p. 1478. Edit de Louis XIII. du mois de juin 1633. pnur l'établilfement d'une chambre ecclé~allique à Pau. T. VIII. p. 19 85. Edit de Loms XIII. du mois de novem– bre ~~33· en faveur_de p_auvres foldats eC– trop1~s au '.erv1ce du H.01 T. IV. p. 19 86. Declaranon de Loms XIII. du 1. décem– bre 1634. touchant la R. P. P... Tome J. p. 1379. Déclaration de Louis XIII. du 18. dé– cembre 1634. fur les portions congrues. T. IJI. p. 18. Déc!Jrations du 5. mai 1636. touchant les places d'oblats. T. IV. p. 1990. Déclaration du 28. feptembre 1637. fur le pouvoir des évêques d'intlituer & de deC: tituer les officiaux. T. VII. p. 298. Extrait de l'édir du mois de novembre 163 7. pour Je contrôle des bénéfices. T. X. p. 1336. Déclaration du 26. novembre 1639. con– cernant les mariages. T.V. p. 741. Edit du 30. avril 1640. touchant les ga– ges d~s receveu1s & contrôleurs des déci– mes. T. VIII. p. 1136. Lettres parentes en forme de charrres, du mois de décembre 1641. for la régale. T. XI.p. 279. Déclaration du 15. mars 1646. fur le droit de joyeux avénemenr. T. Xl.p. 1131. Décluation du 16. avril 1646. pour la tenue des conciles provinciaux, de trois en trois ans. T. J. p. 803. Déclaration du 9. juillet 1646. fur les pri· vileges des officiers des décimes. T. VIII. p. 1795. Déclaration du 9. juillet 1646. fur les formalités à remplir par les pourvus en cour de Rome. T. X. p. 806... T. XII. p. 845. Edit du mois de feptembre 1646. fur les receveurs & contrôleurs des décimes. To– me VIII. p. 1645. Extrait de Il déclaration du mois d'oc– tobre 1646. pour les infinuations eccléfiaf– tiGues. T. X. p. 1342. Décloration du 22. oélobre 1648. tou– chant les rentes conllituées fur la ville de· Paris , & confirmant J'aurorité & jurifdic– tion des parlemens. T. VIII. p. 1147. Dtpuis 1650. jufqu'il. 1670. Déclaration du 7. juin 1651. porra~t pro· teélion des églifes & maifons des rel1g1eux & religieufes, contre les gens de guerre. T. IV· P· 445· Déclaration du 7. feptembre 1651. con– tre les blafphémateurs. T. V. P· 1178. Edit du moi~ de feptembre 1 ~51 · fur les privileges de l'univerlité de Pat1s. T omc I. p. 878. " Déclaration http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence