Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

ÉDITS, D É C L A R A T 1 0 N S, &c. 2r;. rites dates •.• Autre déclaration du même Prince, du 19. avril 1551. fur l'article X. du précédent édit. T. XII. p. 831. 842. Décluation de Henri Il. du 9. mars 1551. pour les cures des· villes murées. T. X. p. 187. Ordonnance de Henri Il. du 9. mars 15 51. contre les di(pcn(es accordées à des étran· gers , pour poffé.ier des bénéfices dans le royaume. T. III. p. 294. Lettres patentes de Henri II. du mois de mars 1551. portant révocation de l'or· donnance de François J. en ce qui concerne la jurifdiétion eccléli•ftique fur les matie· res perfonnelles des laïques (non .,,érifiées ). T. VI.p. 199. 'Lettres patentes de Henri Il. du mois de fepte:nbre 1551. touchant la légation d'A· vignon. T. X. p. 1223. Edit donné i Château-Briant,le 27. juin 1551. contre les hé1étiques. T. I. p. 1101. Déclaration de Henti II. du mois de mars 155+ fur les privileges de l'univerfi· té de Patis. T. I. p. 864. Ordonnance de Flenri II. du mois de fep– tembre 1554- qui défend aux bénéficiers étrangetS de commettre autres que régnico· les pour être leurs vicaires dans le royaume. T. III. p. 287. Edit de Henri Il. du mois de février 1556. furies mariages clandetlins. Tom. V. P· z26. Edit de Henri II. du mois de juin 1557. portant la pcemiere création des receveurs des décimes. T. VIII. p. 1663. Edit de Henri II. du 2+ juillet 1557. fur la cennoilfance du crime d'hérélie. T o· me VII. p. 575. Plulieurs ordonnances de François II. de l'an 1559. conrre les hérétiques. Tom. I. p. 1118. & fai'll. 1365. Edit de Romorantin , du mois de mai 1560. fur la connoifiance du crime d'héré· lie. T. VII. p. 579· Edit de François Il. du mois de juillet 1560. fur les feC'ondes noces. T. V.p. 731. Lettres patentes de Charles IX. du 13. oéèobre 1561. fur les privileges de l'univer· ll<é de Paris. T. I. p. 868. Ordonnance de Charles IX. du 14. août 1562. fur la rélidence des curés & l'incom· paribilité des cures. T. III. p. 338. Trois déclarations· de Charles IX. des 14. juio 1563. 24. juin 1564 & 15. mars 1566. concernant la R.P.R. T. I. p. 1368.. 1635. 1699. Edit de Charles IX. du mois de mai 1567. fur la fucceffion des meres à leurs enfans. T. V. p. 7 33. Edit de Charles IX. du 29. mars 15_68•. touchant les fyndics & députés généraux. du Clergé. T. VIII. p. 1889. Depuis 1570. jufqo'à 1600. Lettres patentes de Charles IX. du 3. oc· tobre 1571. touchant les biens légués auit églifes. T. III. p. 14)9. Edi1s de Charles IX. de janvier 157J. de juin & août 1573. concernant les rece· '"urs des décimes. T. VIII. p. 1666. & fai'll. ()rdonnance de Henri 111. du 4. mars. 1578. couchant les oblats.... Autre ordon· nance du mois de février 1585. fur le même fujet. T. IV. p. 1963. fi;;,;.,,, Edit de Henri III. dit de Melun, du mois de février 1580. fur la jurifdiéèion ecclé– liallique. T. VI. p. 207. Edit de Henri III. du 10. février 1580. ponant création des bureaux générauli des décimes. T. VIll.p. 2244. Edit de Henri III. du mois d'avril 1581. couchant!es receveurs des décimes. T. VIII. p. 1 5)9· Declaration de Henri III. du mois de mars 1582. fur le même fujer. T. VIII. p. 1570. Lettres patentes de Henri III. du 11. mai 1582. couchant les comptes des fabri· ques. T. 111.p. 1472. Edit de Henri III. du 5. décembre 1582. concernant les receveurs des décimes. To· me VIII. p. 781. Déclaration de Hen1i III. du 31. mai 1586. fur le même fujet. T. VIII. p. 1735. Déclaration de Henri III. du 6. juin 1586•. fur le même fujer. T. VIII. p. 1793. Edit de Henri IV. du mois de feptembre 1594· fur le même fujet. T. VIII. p. 1572•. Déclaration de Henri IV. du 19. janvier· 1596. concernant les privileges du receveur général du Clergé. T. VIII. p. 1789. Edit de Henri IV. du premier mai 1596•. qui confirme l'établiffemenc des bureau1:· généraux des décimes. T. VIII. p. 2247. Edit de Henri IV. du 20. janvier 1599•. portant réglement général fur la levée des. décimes. T. VIII. p. 788. Depuis 1600.jufqu'à 1630. Edit de Henri IV. du mois de juillet· 160+ en faveur des pauvres gentilshommcS; qui one fervi le Roi. T. IV. p. 1969. Edit du mois de juillet 16o6. en faveur des mêmes. T. IV. p. 1975. Extraits de l'édit de décembre 16o6. en, ce qui concerne la jurifdiéèion eccléliafli·. que. T. VI. p. 21 o. T. VII. p. 1530. li~glement du 9.., d~cembJe. 160'1•. fiu:.· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence