Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

B U L L E S D E S P A P ES. 213 fe zo. mai 1686. concernant la nomination Domini Sahaotk. T. I. p. CCCLXXXV!l. des bénéfices fitués dans les pays cédés à Bulle de Clément XI. du 5.janvier 1711. Sa Maje!lé [Jlr les trJités. T. XI. p. 1789. pour l'union de l'abbaye de Slinr-Nicaife Bulle d Innocent XII. de l'an 1691. pour à la Sainte· Chapelle de Paris. T.XI.p. 287. !"union de la menfe abbJtiale de Saint-De· Indults des 29. & 31. août 1722. accor– nis à ia nuil"oo <le Saint-Cyr... Autre huile dés au Roi par Innocent XIII. pour la no– du même Pape , <lu 30. Ceprembre 1692. mination aux bénéfices confilloriaux, firués touch1nr J'éreélion de cette maifog en mo- dans les Pays-Bas français & dans la Fran· na!lere T. IV. p. 6IJ. 635. che·Comré. T. XI. F· 1798. Dulie 41nnoccnt XII. du 17. mai 169.J. Bulle de Bénoîr XIV. du premier olto- pour J'éreélion de ïévêché d"Alais. T. II. bre 1740. qui ér•bli le concours des cures p. 96. en Bretagne. T. XII. p. 1451. Bulle d'innocent XII. du mois de no- Bulle deBénoîtXIV. du 26. février 1742. vembre 1694. touchant la promotion aux qui confirme celle de Pie V. au Cujet des ordres. T.V. p. 455. claufcs qu'on a coutume d'appofer dans les Bulle d'innocent XII. du 13. feptembre difpenfes de mariages, & y ajoute de nou– i696. rouchlnt l'union de J'abb1ye de Saim- \'elles difµolirions , avec les peines contre Thierri à l'arhevêché de Rheims. Tom. X. les expéditionnaires & folliciteurs de Jeures p. 1961. apofioliques , qui contreviendront à ladite Bulle d'innocent XII. du premier juillet bulle. Rapp. 1745. p. 157· .. Pieces, p. 291. 1697. pour l'éreélion de l'evêché de Blois. Bulle de Dénoie XIV. du 16. novembre T. II. p. 186. 1747· à l'occafion d'un procès qui s'étoi~ Cond1mnation faite par Innocent XII. élevé entre M. l'évêque de Spire & le cha– le l 2. mars 1699. du livre intitulé , Maxi- pirre de la collégiale de Bruchfal , lequel mes des Saints. T. 1. p. 399. prétendoit jouir d'une exemption entiere de la jurifdiltion épifcopale. Cene bulle ell: Depuis 1700. jufqu'à nous. un abregé de fa plupart des principes , d'a- près lefquels doivent fe Juger les conrella– Bulle de Clément XI. du 15.juillet 1705. tians qui nailfent fur les exemptions. Rapp, fur le janfénifme, qui commence Vineam 1750. p. 134... Pieces, p. 221. & faiv. 00000~D0•;!)00t:}:0:0:0~D0000000 . ORDONNANCES .. E'DITS, D.É'CL A RATIONS l T PRINCIPALES LETTRES PATENTES Qni fe trouvent dans les Mén1oires du Clergé. . On va les indiquer fuivanc l'ordre de leurs dates , & en les dijlrihuant en.· plu.fteurs époques.· 0 Rdnnnances du Roi Gontran, pour la confirmation du fecond concile de Mâcon en 585. T. V. p. 1240. Ordonnance de !'Empereur Louis· le-Dé– bonnaire, pour la réforme du monallere de S. Denis en France. T. IV. p. 733· Anciennes ordonnances , ou lettres pa– tentes qui ont rapport à la régale, données avant l'an 1400. fa voir, des Rois Philippe– Augulle en 1190. de S. Louis en 1248.. & 1269. de Philippe-le-Ile! en 1302. & en 1·303. dePhilippe de Valois en 1332. S.: 1334· Tome XI. p. 239, jufqu'à 251. l)rdonnance de S. Louis, du mois d'a· vril 1128. fur la recherche & la punition> des hérétiques .... Autre ordonnance de la, même année & fur le même fujer, pour le. diocefe d'Albi T. VII. p. 563. 566. Pragmatique fantl:ion de S. Louis , du· mois de mars 1168. T. VI.p. 19+ T. X.p. 6•. Lettres ;»tentes <le Philippe V. du. mois. de juillet 1311. confirmatives d'une bulle· de Clément V. pour l'univerfiré d'Orléans~ T. I. p. 888. & /ùiv.• http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence