Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

V A. 7. ArrEt du parlement de Grenoble, du 3. décembre 1665. qui confirme à l'évêque de Valence le droit d'établir, dans le cours de fa vilite, un fecondaire , ou vicaire , quand il le juge être nécelfaire. Tom. VII. pag. 148. 8. li y eut en 1713. une contefi11inn, ou un conllit de jurifdillion entre l'abbé de Cîteaux, & l'official de Valence, dans le procès d'un religieux de l'abbaye de Léon– cel. au diocefe de Valence, accufé d'avoir empoifonné. V. Citeaux, n. VII. 9. Sur l'univerlité de Valence. Voyez Univerfités, §.V. 1 o. Sur les Minimes de Valence. Voyez 1rfini11Zes. · VALERNE. Arrêt du parleme~t d'Aix, du 13. avril 1679. qui donne la nomination .des fecondaires au vicaire perpétuel du lieu de Va Jerne , & non au prieur· curé primitif dudit lieu. T. III. p. 673. fi fuiv. VALFRANCISQUE. (Prieuré de) Ar– rêt du parlement de Touloufe, du 7. février 1668. concernant le prieuré régulier de Valfranci!que. T. XII. p. 1022. fi fuiv. VALLERY. (Abbaye de Saint·) Nico– las, moine de Soilfons, rap?orte. que Go– defroi, évêque d'Amiens, découvrit, dans un concile alfem'>lé i Rheims, la fouffeté d'une bulle, dont les religieux de S. Val– lery prétendoient faire ufage, pour fe fouf– traire à b jurifdillion épifcopale; que la honte dont la découverte de cette fauffeté les couvrit. ne les empêcha pas d'appeller :au faint Siege, où ils trouverent moyen de faire confirmer leur faux alle; & Gode– froi , qui fe rendit en perfonne à Rome. eut beaucoup de peine d'obtenir du Pa~e une bulle, qui remit le monallere de Saint– Vallery fous la jurifdillion de l'évêque. T. VI. p. 949· 950. 951. Surl'abbayedeS. Vallery. Voyez Amiens, n. XIX. VALOGNES. Voyez Coutanc., n. XV. VALROMEY. Voyez Brt!fe, n. V. VANAVE-le·Châtel. V. Châlons, n. X. VANNES. 1- Arrêt du P. de Bretagne, du 31. ollobre 1573. fur le droit de patro– Jlage ou de préfentation à la chapelle de ToulTaints, fondée & delfervie en l'églife de S. Pierre de Vannes. T. XII. p. 598. fi fuiv. z.Arrêt du même parlement, du 23. dé– cembre 1606. qui confirme une fentence de l'official de Vannes, qui condamne un prê– tre à fortir du dioce(e. Par cet arrêt , la cour calfe une fentence du même official , rendue dans la caufe incidente de dépenfe d'un eccléliafiique confiitué prifonnier. To– me VII. p. 1253. fi fuiv. 3· Arrêt du même pulement, du 19. juil- V A. 205 let 1628. fur l'appel comme d'abus du rec– teur de la paroilfe d"Elven , diocèfe de Vannes, d'une ordonnance de l'évêque, qui porte que les enterremens des paroiffiens d'Elven fe feront en l"églife paroitlia!edudit lieu , s'il n'en a été autrement difµofé par les te!hmens des décédés. T. III. p. 413. fi fuiv. 4. Arrêt du grand confeil , du 24. juillet 1721. par lequel un brevetaire pour fer– ment de fidélité, pourvu, en cette qualité. d'un canonicat de Vannes, y a été maintenu contre un po11rvu en cour de Rome. Le bé– néfice avoir vaqué dans un des mois du Pape. On sell pourvu en calfation contre cet arrêt. Moyens dts parties. T. Xl.p. 1264. 1265. 1166. 1267. 2067. 1068. f):J 5. Arrêt du confeil d'état, du 15 • janvier 1726. qui, fans s'arrêter aux lettres patentes que les prieur & religieux de la maifon magitlrale & hofpitaliere du S. Ef– prit d'Aurai , avaient furprifes en 1720; ordonne que lef<l. lettres feront rapportées, que lefJ. religieux contribueront au paie– ment des impolitions faites ou à faire fur le Clergé'dudiocefe de Vannes. Rapp. 1740, p. 33 5. fi fùiv.- Piuts, p. 617. fi fuiv. Voye.. Chambrts diocéjaines , §. VI. n. II. 6. Sur l'affaire furvenue à M. l'évêque de Vannes en 1744. au parlement de Rennes, au fujet d'un de fes mandemens. Voyez. Pécheurs publics. VARENNES. r. Arrêt du confeil pri– vé, du 29. novembre 1641. portant ité-– ratives défenfes aux habirans de la religion P. R. de Varennes, de plus inhumer leurs morts en une place où il y avait ancienne– ment une chapelle, & à préfent une croix, & où fe fait la proceffion. Tom. I. p. 1571. fi fuiv. 2. Sur les religieux de Varennes, diocefe de Clermont. V. Clermont, n. XIII. VARNEVILLE. Arrêt du parlement de Rouen , du mois de février 1619. touchant les droits refpeétifs du marquis de Beuvron & du feigneur de Varneville, patrons al– ternatifs de la paroilTe de Varneville. T>xlf, pag. 2 IO. VASSY. Jugement de l'intendant de Champagne, du 11. mai 1666. au fujet des irrévérences & paroles injurieufes con11e la religion catholique par ceux de la. R. P. R, de Valfy. T. I. p. 1691. fi fuiv. VAST. (Abbaye de) V. Mans."· VIT•. VAUJOl]R. Arrêt du parlement de Pa– ris , du 2 I. août 1714. qui n1airiti~nt te. curé de Vaujour en polfeffion de don:ic; par afp.edion l'ea11·bénite a1.1 feign~LU :!ia http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence

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