Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

T 0 U. •rdonnance, par laquelle il preicrivoic i tous ]es vicaires & autres eccléfiafiiques de ion diocefe, en diftribuant l'eau bénite les jours de dimanche, après avoir afpergé l'autel & les eccléfialliques, de la donner féparément &_par a_fperfion aux foigneurs &_à leurs fa. milles. T. XII. p. 295. 103. & fu•v. Arrêt du confeil privé, du 9. feptembre 1639. portant caffacion d'un arrêt du parle– ment de Touloufe , qui avoir dénié au curé de la Gardelle , diocefe de Touloufe , fon renvoi devant l'archevêque diocéfain , fur une contellation concernant le fervice di– vin & la forme de donner l'eau bénite; avec défenfes de fe pourvoir ailleurs _que parde– vanc ledit lieur archevêque. T.V. p. 1S18. 1S19. T. XII. p. 302. 307. 6• faiv. 9. Arrêt du parlement de Paris , du 28. juin 1641. qui confirme la fentence rendue par l'official de Touloufe fur la nullité de la profeffion faite par le Jieur de Saint· Allier dans l'ordre des religieux Récollets, atten– du fes maladies. T. IV. p. 12s. & faiv. 10. Arrêt du parlement de Touloufe, chi 27. avril 1651. en la caufe de la théologale de l'églife de Touloufe. T. Ill. P"G· 112:;. 1126. T. XII. p. 1675. & faiv. 11. Arrêt du parlement de Touloufe, du 12. décembre 1668. en faveur du curé de faine Laurent, contre les prêtres de fon églife, fur fon dtoit de curé à l'égard des fondations faites dans fon églife. Tome W. p. 388. 3Sp. 12. Arret du parlement de Pari9 , de l'an 1677. au fujet du poffeJToire du prieuré de faine Médard de Fenouillet, dépendant de l'abbaye de la Grace, diocefe de Tou– Joufe, dont la réfignation fut déclarée nul– le. T. XII. p. 901. & faiv. 13. Arrêt du parlement de Paris , du 15. mars 1677. qui Juge que la chancellerie, & une prébende de la métropole de Touloufe avoienc vaqué en régale, en ce que les lettres de main· levée du nouvel archevê– ciue, & les lettres d"attache n'avoient pas eté lignifiées aux officiers du lieu fur les lieui.:, & à caufe du défaut de prife de pof– feffion perfonnelle. Par cet arrêt , il eft en– joint aux officiers & aux fubfticurs du pro– cureur général du Roi fur les lieux , aulli– IÔt que les évêchés feront vacans , d'en mettre les fruits & revenus ès mains du Roi & de les faire failir : leur fait défenfes de foulfrir que les nouveaux pourvus s'en mettent en poffellion, qu'il ne leur ait :ip– paru des lettres de main·levée, & du fer– ment de fidélité, dûment enrégiftrées en la chambre des comptes de Paris. Plaidoyer de M. Ta/011. Tome XI. pag. 489. & faiv. ~018, 1020. & faiv. 1037. & faiv. 1057. T 0 U. 199 14. Arrêt du parlelT'ent de Tou loufe, du 12. mai 1703. qui ordonne pu provilion aux religieux de la ville de Touloufe de fe trouver dans J'églife de S. Sernin, pour y affiller aux p1ocellions du jour de la Pen– tecôte, & y porter les reliques. Tome V. p. 1454. 15. Arrêt du parlement de Patis , du l. fepcemlire 1713. dans la caufe de la prévôté de l'églife de Touloufe. Ce bénéfice avoir vaqué pendant la régale. T. XI. p. 853, & fuiv. 16. Sur l'univerlité de Toulouf~. Voye!. U11iver/ùés , §. VI. 17. Sur les Chartreux de cette ville & les Augu!lins. Voyez. Chartreux; Augujlins. f):::J" 18. Arrêt du parlement de Paris, du 1. feptembre 1723. en faveur du chapitre de la métropole de Touloufe & fon élu. contre un régalille, au fujec de Il prévôté de cette églife. Voyez E!tflions , §. Vil. n. Il. 19. Sur la conceRation, élevée en 1715. encre )~ chapitre de la métropole & les cu– rés de la ville, couchant l'adminillration. des facremens & de la fépulture des mem– bres du chapitre. Voyez. Chapitres, §. XV. TOURNAI. 1. Arrêt du pnlemenc de Paris, du mois d'avril 1357. pour l'archi– diaconé de Gand, dans l'églife de Tour– nai, qui juge ledit bénéfice avoir vaqué en régale. T. XI. p. 717. 718. z. Au rapport de quelques auteurs , la congrég1tion du concile a déddé contre le chapitre de Tournai , que la coutume éta· blie dan; une églife cathédrale, que le pré– dicateur foie nommé par le chapitre, e!t abulive; & que ce devoir appartient i i'é· vêque. Tome III. p. 1158. 3. Les évêques de Tournai prétendent avoir la premiere féance dans les fynodes , & généralement dans toutes les affemblées. de la province de Cambrai. ConteRation élevée à ce fujec dans l'affemblée provin· ciale du 24. mai 1699. convoquée pour l'acceptation du bref d'Innocent XII. con• tre le livre des maximes des fainu, T. I. p. 454. & /uiv. 4. Sur l'archiprêrré·cure de Tournai• diocefede Tarbes. Voyez Tarbes. TOURS. 1. La Reine Blanche, par fes lettres de 1251. fait remife & don de la ré– gale fur !"archevêché de Tours .. Tc.me XI. p. 697. 698. 2. Le chapitre de Saint· l\1ntin de Tour$ elt encore dans l"ufage de faire la réparti– tion des décimes fur ceux qui le comF<t• knt & fur fcs dépendances ~ ainJi q11.·ôl~· • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence