Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

• lt)~ T O. T 0 U. T oui ou li, au contraire , le concile de Trent~ y eft reçu, fut agitC:e au par'emenc de Metz., Ie6. •oÛc 1672. li s'açilîoitde la cure d'Haraucourt , au diocefe de Toul. T. XL p. 1828. & fai'" 7. Arrêt du parlement de Paris, du 17. mars 1683. touchlnt l'union de la cure de N.D. de Ligni en 13uois, au chapirre du même lieu, à l'effet d'être delfervie par un chanoine de ladite églife. T. li. pag. 1528. {J faiv. 8. Arrêt du confeil privé , du 28. dé– cembre 168+ qui calîe un arrêt du parle· ment de Metz., rendu dans une caufe de mariage, & GUi renvoie les parties de l'offi– cial arch!diaconal à l'official général de Toul; ordonnant qu'en cas d'appel comme d'abus, les parties procéderont au parlement de Paris. T.V. p. 1008. & fuiv. ffJ 9. En 1725. le pere Hugo, abbé d'Ellival , ordre de Prémontré, fic des en· rreµrifes fur la jurifdiétion de M. l'évêque de Toul. Le procès-verbal de J'alfemblée de 17 26. contient le rapport fait fur ce fujec par !VI. l'évêque de Châlons, & la délibé– ration de l'alîemblée qui fut prife fur ce rapport, le 13. décembre 1726. En confé– quence de cene délibération , MM. les :agens en envo)'etent copie dans tous les diocefes , avec la lettre circulaire , écrite au nom de l'alfemblée à tous les évêques , pour leur faire part de l'attentat de M. l'ab– bé d'Eftival, contre la jurifdiétion épifco– pale , & pour les exhorter à refufer les or· dr•s & les pouvoirs de prêcher I!: de con– felfer à tous les religieux de l'ordre de Pré– montré, fi dans l'efpace de trois mois, cet abbé n'avait fait.une fatisfaélion convena· ble à 1'1. l'évêque de Toul, & qu'en cas de refus, M. l'abbé de Premontré, ou le vi· caire général des Prémontrés· réformés n' eulfent point procédé contre lui par les voies de droit , pour l'y contraindre. M. l'abbé de Prémontré & le vicaire général firent dans cette occafion cout ce qui conve– nait pour l'honneur de l'épifcopat, ainfi qu'on le voir par la lettre que le général écri· vit à MM. les agens, & par le décret du cha– pitre général d~s Prémontrés-réformés, du z. mai 1727. fur l'affaire dont il s'agit.Rapp. 1730. p. 7 5· & fuiv. Pieces, p. 128. & faiv. 'fOULON. 1. Arrêt du parlement d'Aix, du 13. mai 1647. qui déclare abulif le mo– nitoire décerné par l'official de Toulon, fans permiffion précédente du juge laïque. T. Vu. p. 1024. 1015. l. Arrêt du grand confeil, du z3. juin 1670. qui alfujettit à l'indult du parlement T 0 U. la prévt>téde l'églife cathédrale de Touion; T.Xl.p. 1421. 3. Arr~t ~u parI:ment .d'Aix,du 15 . juin 1679. q~1 dedare n y_ avoir abus dans le dé– cret de 1 official de Toulon, qui ordonne que les bénéficier~ de l'églife cathédral; defcendrontau pupnre pour chanterleplain– chant. T.V. p. 1528. & faiv. + Arrêt du confcil d'état , du 24 avril 1687. rendu fur la re9.uête de M. de Cha– lucet , nommé i l'éveché de Toulon vi– caire général & official dudit évêché le fiege vacant, au fujet du refus de vifa. f o· me X. p. 1632. & fuiv. TOULOUSE. 1. Ancien arrêr, rend11 au parlement de Paris, en 1277. contre des ciercs du diocefe de Touloufe qui faifoienr commerce, T. Vll.p. 371. z. En 1549. la chambre des vacationsd11 parlement de Touloufe, rendit, le 26. oc– tobre , un arrêt en forme d'édit & de ré– glement, contre les eccléfialliques concu– binaires. Le Clergé du relforr fe pourvue contre cet arrêt au confeil privé , donr il obtint un arrêt , le 20. avril 15 51. qui dé– clare celui de la chambre des vacations nul, comme donné parentreprife de jurifdiétion. T. VU.p. 522.jufqu'à 540. 3. Les prébendiers de fainte Catherine;. en l'églife de Touloufe, demandaient d'ê– tre déchargés des décimes, fur le fonde– ment que leurs biens font ruraux & impofés aux railles. Cette affaire fut propofC:e dans l'alferr.b!ée du Clergé, en 1602. T. VIII. p. 1251. 1252. 4. Dans l'alfemblée générale de 1605. (e préfenta une queftion concernant l'impofi– tion aux décimes de quelques bénéfices ap· partenans au chapitre de S. Sernin de Tou– laure , fitués dans les diocefes de Rieux• Lombez , &c. T. VIII. p. 1203. fJ fuiv. 5. Arrêt du confeil d'état, du 4. janvier 1629. portant réglement pour la préféance ._ entre l'archevêque & le parlement de Tou• loufe. T.V. p. 1407. 1408. 6. Arrêt du confeil privé, du 22. août 1634. qui ordonne l'exécution cle la fenten– ce, rendue pour fait des décimes par la chambre eccléfiallique de Touloufe, contre· les confuls de Calvilfon. T. VIU. p. 1989. 7. Dans l'alîemblée générale de 1635. contellation entre les archevêques de 13or– deaux & de Touloure, fur le rang, dans les fignatures des aétes de l'alfemblée. Voyez. Prljidtns, ~- l. n.111. • 8. ~.1onfieur de Montchal , archevccue de Touloufe, informé que quelques rei· gneurs particuliers vouloienrcon!raindre les curés de leur donner l'eau-bénite par af– perfion. ce prélat, en i6J9· fit publiei une http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence